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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
6866da72d33109fd079b3514
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le 25 octobre 2021 à 11h40, Monsieur [J] [D] a créé une conversation sur le forum du site internet jeux-video.com, sous le pseudonyme « Pannau_solaire3 », intitulée « Comment se venger contre une entreprise
Source officielleJCP FOND
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5 janvier 2026
5 janvier 2026
Ils ont expliqué l’impayé en faisant état du fait que Mme [P] [I] est en situation d’arrêt de travail, et indiqué avoir sollicité veinement la prise en charge de la dette sollicitée par leur organisme
Source officiellePôle Civil section 3
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4 avril 2025
4 avril 2025
affaire MIS EN DELIBERE au 04 Avril 2025 JUGEMENT : signé par le président et le greffier et mis à disposition le 04 Avril 2025 EXPOSE DU LITIGE Le 25 juin 2008, le Docteur [M] a placé un stent sur la veine
Source officielle19eme contentieux médical
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2 avril 2024
2 avril 2024
En effet, il considère que la section d’une artère ou d’une veine relève de la maladresse et qu’en l’espèce, la double plaie de l’artère et de la veine poplitée était une lésion iatrogène (consécutive
Source officielleRéférés expertises
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
’animal, - se prononcer, par avis détaillé, sur les règles de l’art en matière de soins suite à une fracture telle que celle subie par l’animal le 17 janvier 2024, - se prononcer sur l’origine de la veine
Source officielleTroisième Chambre
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4 avril 2024
4 avril 2024
[U] [O] sur lesquelles on voyait des dégradations et un message expliquant que n'ayant pas été payé, il s'était vengé. Dans ce dépôt de plainte, M. [H] faisait donc part de ses forts soupçons sur M.
Source officielleJCP FOND
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7 avril 2025
7 avril 2025
Monsieur [F] ne s'estimant pas responsable de ces désordres, les bailleurs ont saisi leur assureur qui a mandaté le cabinet d'expertise ELEX VERING France, lequel, après visite du 28/02/2020, a déposé
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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1 octobre 2025
1 octobre 2025
[F] envers l'entreprise ainsi qu'à son encontre sont infondés mais animés par une volonté de se venger de sa " déception d'avoir vu sa période d'essai rompue ".
Source officielleChambre 04
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15 avril 2024
15 avril 2024
Lorsqu'elle est exercée sur des artères, les bras deviennent bleus et froids et lorsqu'elle est exercée sur des veines, les bras enflent et la peau sus-jacente peut paraître bleutée.
Source officiellePS ctx technique
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9 avril 2025
9 avril 2025
L'expert déduit de ses antécédents que la santé de Madame [S] [D] est devenue « très fragile avec des risques accrus d'hémorragies digestives ou de thromboses des veines hépatiques.
Source officielle6ème Chambre
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3 avril 2026
3 avril 2026
Dès lors, les fautes commises par Mme [C] [B] n'avaient pas de lien avec ses missions mais étaient fondées sur la décision personnelle de cette dernière de se venger de relations interpersonnelles qu'elle
Source officielle19eme contentieux médical
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7 juillet 2025
7 juillet 2025
les conclusions du 17 janvier 2022 sont les suivantes : " la lésion tronculaire du nerf péronier gauche est directement lié à l'acte chirurgical à type de phlébectomie dans le territoire de la petite veine
Source officielleChambre 21
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20 décembre 2023
20 décembre 2023
Le 21 mars 2017, il a été opéré à l’aide d’un pontage entre la poplitée retroventriculaire et le tronc tibio- péronier à l’aide d’une veine saphène interne inversée homolatérale.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
OY du rôle général S.A. ALLIANZ IARD S.A.R.L. EMC2 - 63c/S.A
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2 octobre 2024
2 octobre 2024
PACIFICA a mandaté le cabinet VERING aux fins de réaliser une expertise amiable dont le rapport a été établi le 2 août 2024. La S.A. PACIFICA ès qualités d’assureur de la S.A.S.
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
687810acfd93c2d1758064bb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
paroi antérieure du sacrum à droite sans disjonction symphysaire ou sacro-iliaque, une fracture pluri fragmentaire du calcanéum droit du groupe IV de la classification Sanders et une thrombose de la veine
Source officiellePPP Contentieux général
69d0075dcdc6046d4704db82
3 avril 2026
3 avril 2026
réservés aux coordonnées de l'entreprise et du client, au prix et aux modalités de paiement, au délai de livraison, aux caractéristiques essentielles des volets à savoir leur type, leurs formes, leur veinage
Source officielleChambre 2'
6904815e82c7820b7f25d05b
3 avril 2025
3 avril 2025
[Y] de nuire à sa mère et de se venger car M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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9 janvier 2024
9 janvier 2024
postérieurs de la quatrième à la dixième côte, associée un pneumothorax apical gauche n'ayant pas nécessité de drainage, une contusion abdominale avec une lacération hépatique du segment huit le long de la veine
Source officielleChambre 1 Cabinet 3
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
avec réserve a été signé par les parties en date du 21 octobre 2022, les réserves étant les suivantes : - « finitions à revoir au niveau du premier percement sur l’îlot : l'objectif est de recréer un veinage
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
66ff0282172da17169ecf9ea
3 octobre 2024
3 octobre 2024
En effet, dans ce mail du 1er novembre 2021, l'expert indique « je vous ai demandé un chiffrage détaillé pour le remplacement des deux plateaux cassés dans l'hypothèse de retrouver la même veine selon
Source officiellePage 3 sur 4
VEINGERTNER, Sylvie, Nicole, VENZAL
22/10/2024
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SCI DE TOUL VEING
16/02/2021
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VEINGERTNER, Sylvie, Nicole, VENZAL
26/04/2018
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