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84 résultats pour « Taniere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

65a6d21c47251e2b242162f2

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

L’IRM de la cheville droite du 25/11/2022 objective : une arthrose sous talienne, et une arthrose calcanéocuboïdienne. Une obésité morbide avec IMC supérieur à 30.

Source officielle

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TJ

J.L.D.

697dd414cdc6046d475fa64b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

par remise de copie contre récépissé par l’intermédiaire de l’établissement hospitalier, - Ministère public, - Directrice/Directeur de l’EPSAN de [Localité 3] - Me Inès BAUMONT, Conseil de [C] [N] -TANDEM

Source officielle
TJ

J.L.D.

67edac7bda9e15c513204986

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

de copie contre récépissé par l’intermédiaire de l’établissement hospitalier, - Ministère Public, - MME LA DIRECTRICE DE L’EPSAN DE [Localité 5] - Me Elise GENERET, Conseil de [D] [U] - Association TANDEM

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594261296b51ba2ba86d7

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Monsieur [R] a été opéré le 1er décembre 2023 au CHU de [Localité 6] pour arthrodèse tibio talienne par vis en croix 4.5 spongieuses partiellement filetées.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

698372facdc6046d47e5f580

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

L'étude des amplitudes articulaires de cheville droite et de l'articulation sous talienne droite est sans particularité. Les amplitudes sont normales et comparable à la cheville gauche.

Source officielle
TJ

JCP - SURDT ET RP

69862e47cdc6046d473c34a4

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

de la SCP LIERE-JUNJAUD-LEFRANC-DEMONT, avocats au barreau de CHATEAUROUX DÉFENDEUR(S) : [Adresse 11] ([12][I]) [9] [Adresse 2] non comparante, ni représentée Société [5] (81446045484, 08729329) tandem

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

é par Me Christian JOURDAN, avocat au barreau de TARASCONc/DEFENDERESSE

66158664db5098996d5acfd1

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

fonctionnel est actuellement altéré par l’existence d’une pathologie concomitante d’arthrose au niveau de la cheville droite qui a justifié, de manière récente, la réalisation d’une arthrodèse tibio-talienne

Source officielle
TJ

Service des référés

69dd3863cdc6046d471f072a

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

• Sur le plan physique Le 7 janvier 2013 une IRM et une radiographie mettent en évidence une importante arthrose tibio-talienne avec disparition complète de l’interligne articulaire et ostéophytose

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786e684df5b5c7d10cacfe5

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

, D cheville, E pied du barème indicatif d’évaluation du taux d’incapacité en droit commun : - ankylose, raideur serrée dans fusion radiologique tibiotalienne de 10 % à 15 %, ankylose de la sous-talienne

Source officielle
TJ

Surendettement

6878016ffd93c2d1757fed17

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ni représentée CA CONSUMER FINANCE [Localité 28] [27] [Adresse 33] [Localité 14] non comparante, ni représentée [45] Chez [52] [Adresse 42] [Localité 13] non comparante, ni représentée S.A. [30] TANDEM

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65a192020ddb77892695c4a0

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

éléments du dossier que Monsieur [R] [T], pour préserver sa capacité à marcher, a dû subir plusieurs interventions chirurgicales au niveau de la cheville et du pied droit, dont une arthrodèse tibio-talienne

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Hadrien PORTIER, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65c28650a2af13da6867e91c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Si pas d’algo faire infiltration tibio-taliennes pour test thérapeutique. » ; Un courrier du 23 août 2021 du Docteur [E] [I], généraliste, qui conclut « A un an de l’arthroscopie, et jusqu’à maintenant

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102c159dbc6e3232bf5849

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

, scintigraphie osseuse du 26/04/21 ne montrant pas d’algodystrophie, a commencé la kiné après la période Covid, IRM du 11/07/22 montrant un faible épanchement intra-articulaire talo-crural et sous-talien

Source officielle
TJ

1ère Chambre

687943ee64dcbd881bec6fec

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il justifie avoir réglé à cet établissement la somme de 305.99 euros TTC pour le remplacement du joint de la pompe tandem le remplacement de l’huile moteur sans que ces travaux ne permettent de mettre

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

66fc3d8e2416523b9959b8de

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

circonstanciées, et notamment que Monsieur [E] [S] souffre d’une persistance d’une limitation des amplitudes articulaires de la cheville gauche avec ankylose complète en bonne position de l’articulation sous talienne

Source officielle
TJ

TPX VER SUREND CTX

686d676fa2273490db1095b6

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

par Me TONDI Maxime, avocat au barreau du Val de Marne, substitué par Me ES SAADI Hakima, avocat au barreau du Val de Marne [18] [13] [Adresse 16] [Localité 3] non comparante, ni représentée [14] Tandem

Source officielle
TJ

Chambre civile

69855e34cdc6046d4720df96

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Sur le déficit fonctionnel permanent Il résulte de l’accident des séquelles constituées selon l’expert par un enraidissement minime de l’articulation tibio talienne gauche, et un syndrome algo-fonctionnel

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

687005b2b8daa57c7f66a34e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle a subi plusieurs interventions chirurgicales et traitements du fait de blessures graves, notamment une fracture luxation sous-talienne gauche, une fracture comminutive de la rotule droite et un traumatisme

Source officielle
TJ

C18-POLE SOCIAL

69cef54ccdc6046d47ea98fe

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

A droite, plusieurs lésions fractuaires du talus prédominant au niveau du dôme talien supéro-latéral ».

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Jérôme STEPHAN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66964183f5112d8edd058966

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

médicaments et produits ménagers : - tendinopathie et rupture tendon d’Achille sous quinolones en cours de rééducation et persistante malgré les soins avec atteinte chondrale focale en regard du dôme talien

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