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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
669640eef5112d8edd057254
11 juillet 2024
11 juillet 2024
L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 09 juillet 2024, faisant suite aux certificats de 24 heures et 72 heures ayant noté une patiente plutôt calme sur le plan
Source officielleJuge Libertés Détention
6696410ff5112d8edd0576f0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 09 juillet 2024, faisant suite aux certificats de 24 heures et 72 heures ayant noté un patient présentant un discours persécutif
Source officielleJuge Libertés Détention
668f99638dee2c23d20f89b5
8 juillet 2024
8 juillet 2024
L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 04 juillet 2024, faisant suite aux certificats de 24 heures et 72 heures ayant noté une amélioration de contact mais la patiente
Source officielleJuge Libertés Détention
668f99988dee2c23d20f9f5a
8 juillet 2024
8 juillet 2024
L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 05 juillet 2024, faisant suite aux certificats de 24 heures et 72 heures ayant noté des hallucinations auditives qui remonteraient
Source officielleJUGE CX PROTECTION
69d956d3cdc6046d47cf142c
7 avril 2026
7 avril 2026
D’autres éléments sont notés comme poussiéreux (ainsi, par exemple, la fenêtre du séjour, la faïence de la salle de bains, la ventilation des WC, la porte de la chambre 2).
Source officielle1ère Chambre Cab2
660eeeebfbb79e8fd3d324f9
4 avril 2024
4 avril 2024
A 8h30, il est noté dans le dossier « traces de sang sur la protection ». A 11h15, il est noté « petite trace de sang sur la protection ».
Source officielleJLD
6973c92ecdc6046d477aadee
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il est noté des idées délirantes à thématique polymorphe et des propos délirants de persécution centrés sur sa famille et son ex-femme. Il a rapporté des hallucinations cénesthésiques.
Source officielleJLD
6975e6e9cdc6046d47a54f4d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Durant son admission, si aucun trouble majeur n'a été relevé, il est noté une intolérance à la frustration, associée à une irritabilité et une instabilité psychomotrice fluctuante.
Source officielle1ère Chambre Cab1
68e0154c74e929a9d8fa3d19
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le 2 décembre 2020, il est noté l’apparition d’une paresthésie des membres inférieurs remontant jusqu’à l’abdomen.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6635273ee4b5292aaa65eb39
8 avril 2024
8 avril 2024
Il est noté des effets secondaires au traitement consistant en des hyperglycémies et hypoglycémies régulièrement sévères. [N] est noté autonome dans tous les actes essentiels de la vie quotidienne.
Source officiellePôle social
678806cec21c0e53e7906d0f
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Il n'est pas noté de traitement spécifique. ni de suivi spécialisé, ne justifiant dès lors, plus d'incapacité temporaire totale.
Source officielleJuge Libertés Détention
66a2a4cd6b28f3ce99fa7ca2
25 juillet 2024
25 juillet 2024
L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 23 juillet 2024, faisant suite aux certificats de 24 heures et 72 heures ayant noté une décompensation psychique de type schizophrénique
Source officielleJ.L.D. HSC
669aa8d630bd4f0c3f6a838b
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Il est noté que [W] [O] parle à voix basse, à peine audible, et que son discours, parfois incohérent, véhicule des idées délirantes de persécution avec mécanisme hallucinatoire.
Source officielleJCP BAILLEURS SOCIAUX
678829f7c21c0e53e790dd41
6 janvier 2025
6 janvier 2025
’entrée dans les lieux le 8 juillet 2016 Aux termes de cet état de lieux, il résulte que le logement est globalement en bon état général sauf le plafond de l’entrée et le plafond du couloir qui sont notés
Source officielleJuge Libertés Détention
67f0317f02fc178212f81960
3 avril 2025
3 avril 2025
L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 01 avril 2025, faisant suite aux certificats de 24 heures et 72 heures ayant noté un contact très ambivalent, oscillant entre
Source officielleJCP BAILLEURS SOCIAUX
678829f7c21c0e53e790dd27
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Un cabinet de toilette dont les murs sont tachés, la faïence est cassée, le lavabo est sale et les joints de la baignoire sont usés, l’interrupteur et la douille sont cassésChambre 2 : un trou est noté
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
680930befa1497b96f2d0880
10 avril 2025
10 avril 2025
Par ailleurs, il sera noté l’incohérence de la chronologie des messages échangés dans la mesure où le courriel de Monsieur [X] dans lequel il formule sa question, a été envoyé 56 minutes après le courriel
Source officielle3ème chambre civile
686d7da7a2273490db10dc32
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En l'espèce, au vu de l’accord produit au soutien de la demande d'homologation, qui sera annexé à la présente décision, il n’est pas noté de clauses contraires à l’ordre public et il n’apparaît pas d’irrégularité
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
67eed716b848dd6814c5f81d
2 avril 2025
2 avril 2025
Il est noté que les sols dans les différentes pièces, sont en état d’usage avancé, dégradé présentant des éclats, enfoncements et tâches imprégnées.
Source officielleJ.L.D.
6868493d4965b5d9df328938
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Par ailleurs, dans un contexte de précarité sociale, la patiente présente des difficultés d’autonomie et dans la gestion de son quotidien, à l’évocation de ces éléments avec la patiente, il est noté des
Source officiellePage 3 sur 77