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912 résultats pour « LEHUEDE Patrick »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

6627fcc042439575e2f7e01d

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître JENSELME Georges Monsieur [J] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître EVRARD Patrick Pôle civil de proximité ■

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66fd8b8238de0398b516e047

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

X se disant [J] [V] Assisté de Maître Patrick VAN CAUWENBERGHE, avocat commis d’office, En présence de M.

Source officielle
TJ

Contentieux commercial

67f04f8202fc178212f87b10

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

] [Adresse 11] [Localité 6] Greffe du Contentieux Commercial [XXXXXXXX01] N° RG 24/00499 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MQ3Q N° de minute : Copie exécutoire délivrée le 04 Avril 2025 à : Me Patrick

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66903319766d1156dbbfc329

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Juillet 2024 3ème Chambre civile N° RG 22/04941 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OTMX Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du onze Juillet deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

69d01d6ecdc6046d47068a4b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[P], avocats au barreau de LYON C/ DEFENDERESSE Organisme CPAM 13 * [Localité 4] AUDIENCE SANS DÉBATS ET HORS PRÉSENTIEL du 29 Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : GOSSELIN Patrick

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edfd472b5e5e648cc05f6

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

00381 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NNFK PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00469 N° RG 25/00381 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NNFK Copie : - aux parties (CCC) en LRAR - avocat(s) (CCC) Me Patricia

Source officielle
TJ

1ère Chambre

697b42bccdc6046d4718068e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

de la SELARL H2C, avocats au barreau d’ANGERS DÉFENDEURS : Monsieur [N] [B] né le [Date naissance 7] 1956 à [Localité 24] (MAINE-ET-[Localité 32]) [Adresse 10] [Localité 16] Représentant : Maître Patrick

Source officielle
TJ

2ème Chambre

697415decdc6046d477f6ce8

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DEMANDERESSE : Madame [W] [R] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 6], de nationalité Française, Esthéticienne, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Patrick GEORGES, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
TJ

Ch. de la filiation G

681e5471887d03aa69fcee2b

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

08 Avril 2025 FE Délivrées le : __________________ ENTRE : Madame [F] [D] [Y] [U], née le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 10] CAMEROUN demeurant [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle LESUEUR

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

68e88b343ea43407b9fba031

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ROSSI et Monsieur William CRAWFORD, juge placé Magistrat rédacteur : Monsieur Patrick ROSSI Greffier : Madame Angélique LALOYER N° RG 25/00351 - N° Portalis DBZV-W-B7J-CPTR - jugement du 07 Octobre

Source officielle
TJ

REFERES

670ebab51c3411ff3455924a

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

DECO ESPACES VERTS Copie exécutoire délivrée le 14 Octobre 2024 à -SCP GUILLAUME BAIS ET XAVIER TORRE -Me Patrick RAKOTOARISON Copie certifiée conforme délivrée le 14 Octobre 2024 à - contrôle

Source officielle
TJ

2EME CH CABINET 3

6686f0c9e74459e0c7ed6616

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

T 18 DÉFENDEUR : Monsieur [S] [G], [P] [X] né le 30 Avril 1984 à LES ULIS (91940) de nationalité Française Profession : Réceptionnaire 22 rue des Embruns - 29350 MOELAN SUR MER représenté par Me Patrick

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

68b75cb06f443b56fb92ae0d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

1 exp Me Patrick DAVID, 1 exp la SELARL DRAILLARD MICHEL, 1 exp Me Jean-yves LEPAUL, 1 exp l’ASSOCIATION MACHETTI - CREPEAUX - VERGERIO, 1 exp la SELARL PIERRI DE MONTLOVIER ROYNAC - PUJOL, 1 exp la

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

686428410bb2f8a66ca603f8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES [Adresse 4] [Localité 9] représentée par son inspecteur muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Cécile SOULARD, Vice-présidente, Monsieur Patrick

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

67f56461bbf04ef7857b9ce5

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

certifiée conforme délivrée le : à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité du Raincy en date du 03 Avril 2025; par Monsieur Patrick

Source officielle
TJ

Référés expertises

6717e97b6d8b1985f45e6cf2

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[P] [K] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Patrick DELBAR, avocat au barreau de LILLE Mme [M] [T] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Patrick DELBAR, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEUR

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a15e434cdc6046d47055114

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[Q] [S] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Patrick DELBAR, avocat au barreau de LILLE Mme [K] [H] [S] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Patrick DELBAR, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE

Source officielle
TJ

PPEP Civil

68e973ea3ea43407b9127d0f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Nature de l’affaire : Demande en restitution d’une chose ou en paiement d’un prix reçu indûment - Sans procédure particulière COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Nadia LARHIARI : Président Patricia

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b8ffa6f3224acf5828133f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 07 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Odile BARRAL, Magistrat honoraire Assesseurs Patrick

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

681ba79fa7f269e5c2ea8991

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Adresse 3] [Localité 1] Non comparant Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 13 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick

Source officielle

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