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44 résultats pour « Hourdeaux »

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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 10 cab 10 H

67f416634e0040aa3735cb4b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DEMARAIS Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Simon ULRICH, avocat au barreau de LYON, et Maître Charlotte HOAREAU

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

677d7bf7b032d83cfd3e6fd2

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

fragilité, et reposant directement sur le dallage béton sans aucune semelle isolée, et que la jonction haute des poteaux réalisée en reprise des anciennes fondations a été réalisée par de simples hourdages

Source officielle
TJ

JAF1

69a9ba9ccdc6046d47a0b15f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Greffier : Joséphine HOAREAU ENTRE : Madame [F] [Z] épouse [Q] née le 18 Avril 1984 à SAINT-LOUIS (REUNION) 5 D chemin la Ouette 97421 LA RIVIERE SAINT-LOUIS représentée par Me Emmanuelle BLANC NOEL

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile

66fefb79172da17169ec5ddd

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[K] a indiqué quant aux causes du sinistre « une venue d’eau pluviale trop importante dans le remblai qui existait entre les deux murs en pierre calcaire, a entraîné une dislocation du mortier de hourdage

Source officielle

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