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56 résultats pour « Emmanuelle Menou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre civile

6945832075782d5f06c47197

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[E] [J] né le 09 Février 2005 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] comparant en personne ET : DEFENDEUR : Mme [S] [M], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Emmanuel ROUSSEAUX, avocat au

Source officielle

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TJ

JCP

68781cdcfd93c2d175808c38

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

non comparante DEFENDEUR Monsieur [G] [X], demeurant [Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de ) représenté par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

678593e1aaacbea0fe68a138

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

L.INVEST prise en la personne de son représentant légal Monsieur [L], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Emmanuel TRICOIRE de la SELEURL CABINET TRICOIRE, avocats au barreau

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

OISE Service des recoursc/Tiers

696e8d19cdc6046d47ea4759

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

On appréciera également l'atrophie quadricipitale, pour mensuration de la cuisse à 15 cm au-dessus du bord supérieur de la rotule.

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TJ

Surendettement

6977d619cdc6046d47cd520c

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Marie BOUTIERE-ARNAUD, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #L0168 Monsieur [U] [V] 25 B RUE DU TERTRE 78740 VAUX SUR SEINE non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Emmanuelle

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fd4c8a1343b8cd62568

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

53361 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZSXH N° : 1-CB Assignation du : 14 avril 2023 27 novembre 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 25 avril 2024 par Emmanuelle

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TJ

Chambre Civile

6966b043cdc6046d472efc6d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Adresse 4], agissant poursuite et diligence de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité siège social sis [Adresse 7] représentée par Maître Emmanuel DINGUIRARD de la SCP JEAN LASSUS-EMMANUEL

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TJ

Chambre des Référés

65a97f7219a7f19a7830c6f7

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

entrepreneur individuel immatriculé au Registre du commerce et des sociétés de VERSAILLES sous le numéro 422 582 668, exploitant un commerce de charcuterie-traiteur sis [Adresse 3] représenté par Me Emmanuel

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TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

6a0cbba4cdc6046d473adc3b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

judiciaire, assisté de Nicole BIELER, Greffier, lors des débats et lors du prononcé ; dans la cause, ENTRE : DEMANDERESSE : Madame [U] [Y] [J] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Emmanuel

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TJ

JCP

6a15ea04cdc6046d4705c503

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

greffe de la juridiction, le 22 Mai 2026, composé de : PRESIDENT : Monsieur Matthieu LANOUZIÈRE GREFFIER : Madame Audrey GUÉGAN Entre : Monsieur [L] [A] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Emmanuel

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TJ

Surendettement

69803ae8cdc6046d4798538c

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

BANQUE POSTALE SERVICE SURENDETTEMENT 20900 AJACCIO CEDEX 9 non comparante Société ASSOCIATION EMMAUS SOLIDARITE 21 RUE LE BUA 75020 PARIS non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Emmanuelle

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TJ

4ème Chambre

6a0cbdfbcdc6046d473b0552

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Adresse 1] Copies délivrées le : DEMANDERESSE [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emmanuelle BRIAND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 2525 DEFENDERESSE S.C.I

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696e8d0dcdc6046d47ea46c1

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[C] [K], muni d’un pouvoir régulier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Marie-Sophie CARRIERE, Vice-présidente Monsieur Emmanuel MOREAU, Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Monsieur

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TJ

JCP-Baux d'habitation

67898423428384b762e6b27d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

demeurant [Adresse 5] représenté par la SELARL BERGER-TARDIVON-SAINT-HILAIRE, avocats au barreau d'ORLEANS DÉFENDEURS : Madame [Z] [O] demeurant [Adresse 4] comparante en personne assistée de Me Emmanuelle

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TJ

Quatrième Chambre

69d95d01cdc6046d47cf8e6a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

GALLOP immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 750 421 364 [Adresse 3] représentée par Maître Emmanuel DESPORTES de la SCP BROCHARD & DESPORTES, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Me

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TJ

19ème chambre civile

6686e86ae74459e0c7ed24ca

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Localité 10] représenté par Maître Jérôme CHARPENTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1216 COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Olivier NOËL, Vice-Président Président de la formation Madame Emmanuelle

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