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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 4
68e403e5681ed727f2a3ed51
6 octobre 2025
6 octobre 2025
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise à disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Madame Charlotte THIBAUD, assistée de Madame Reine TCHICAYA, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
686816db4965b5d9df31296f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il a « dû prendre appui sur les voûtes de part et d’autre, au-dessus des canalisations, pour commencer le déplacement des objets coincés.
Source officielleRéférés
69cede6dcdc6046d47e8c02d
2 avril 2026
2 avril 2026
vestiaire : E0448 DEFENDERESSES Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], représenté par son syndic, la société FONCIA AGENCE CENTRALE SASU [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Valérie CHARLET
Source officielleRéféré président
69655a8fcdc6046d4710ee81
8 janvier 2026
8 janvier 2026
NANTERRE N°339379984), dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Maître Anne-Maud TORET, avocate au barreau de NANTES Monsieur [G] [L], demeurant [Adresse 7] Représenté par Maître Charlotte
Source officielle2ème chambre 2ème section
66fee0c0172da17169e9ac3e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
AGP CONSEIL [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Maître Charlotte HILDEBRAND de la SCP HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R0285 Société MEDICIS
Source officielle2ème chambre 2ème section
66fee0c2172da17169e9aca8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
AGP CONSEILS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Charlotte HILDEBRAND de la SCP Société Civile Professionnelle d’avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, avocat
Source officielleChambre 5/Section 1
66294827204c0caeeb98f311
24 avril 2024
24 avril 2024
ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance réputée contradictoire et en premier, par Madame Charlotte THINAT, juge de la mise en état, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.
Source officielleChambre 6/Section 3
67f412ec4e0040aa3735bf03
7 avril 2025
7 avril 2025
de : Madame [R] [G], Greffière stagiaire Monsieur [S] [T], Etudiant DEBATS L’affaire a été examinée à l’audience publique du 03 Février 2025 du tribunal judiciaire de Bobigny, tenue par Madame Charlotte
Source officielle6ème chambre 2ème section
69654b8ccdc6046d470ff15e
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ORTOLLAND & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0231 Société L’AUXILIAIRE, assureur de la société ENGO BOURGOGNE [Adresse 5] [Adresse 15] [Localité 6] représentée par Maître Marie-Charlotte
Source officielleService des référés
65b16400b9f94e984650d63d
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Assignation du : 24 Octobre, 20 Novembre et 04 Décembre 2023 EXPERTISE[1] [1] 10 Copies exécutoires délivrées le: +1 Copie expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 24 janvier 2024 par Anne-Charlotte
Source officielle1re chambre civile
66902545766d1156dbbef683
3 juillet 2024
3 juillet 2024
suivant a été rendu par mise à disposition au greffe, après prorogation de la date indiquée à l’issue des débats ; ENTRE : DEMANDERESSE : Madame [Z] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Charlotte
Source officielle8ème chambre 3ème section
66104197c9ea95b316fe1c9e
5 avril 2024
5 avril 2024
352J-W-B7F-CVB6S N° MINUTE : Assignation du : 27 août 2021 JUGEMENT rendu le 05 avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [L] [E] Madame [V] [T] épouse [E] [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Maître Charlotte
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67f0413102fc178212f84e07
4 avril 2025
4 avril 2025
CHAMBRE CIVILE LE QUATRE AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, dans le litige opposant : Monsieur [H] [T] [Adresse 2] [Localité 5] Madame [F] [G] épouse [T] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Charles
Source officiellePôle Civil section 2
67f83063cf40727a004468a4
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce dernier sollicitait un complément de constat, effectué le 26 novembre 2019, s’agissant des canalisations d’eau pluviale.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
687ff9a8249b152198e85845
1 juillet 2025
1 juillet 2025
social JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 DEMANDEUR : Monsieur [X] [F] né le 23 Septembre 1975 à [Localité 16] (TURQUIE) [Adresse 3] [Localité 5] de nationalité Française comparant en personne assisté de Me Charlotte
Source officielleServ. contentieux social
69600079cdc6046d47aa7f3a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Il verse également un compte rendu d'IRM du rachis lombaire du 5 mai 2023 faisant état des conclusions suivantes : " Disco-lombarthrose aux derniers étages lombaires avec réduction du calibre du canal
Source officielleChambre des référés
67f575f8bbf04ef7857bdb30
8 avril 2025
8 avril 2025
ISO PROJECT dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Charlotte LOCHEN BAQUET, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : G593 Monsieur [F] [Y] demeurant [Adresse 6] représenté
Source officielle8ème chambre 3ème section
678172cf6d34da2cbdcd9ed9
10 janvier 2025
10 janvier 2025
LEPOUTRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C128 Décision du 10 janvier 2025 8ème chambre 3ème section N° RG 21/04458 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUCXB COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marie-Charlotte
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Paul MIMRAN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66201260f05edb385fb2a3f9
16 avril 2024
16 avril 2024
Le certificat médical initial du 13 mai 2015 rédigé par le Docteur [Y] [M] [C] mentionne un syndrome du canal carpien depuis plusieurs années sur faiblesse importante.
Source officielle1ère Ch-Cab 6 Référés
6a10cdb7cdc6046d479e65f1
21 mai 2026
21 mai 2026
Monsieur [T] [M] et Madame [P] [F] épouse [M] sont propriétaires d’un chalet et d’un terrain sur la commune [Localité 2], [Adresse 7], parcelles cadastrées section A n°[Cadastre 1] et n°[Cadastre 2].
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