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648 résultats pour « Boissin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

670426878d5cd4a8759125d6

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

BOIVIN BOIVIN-DUTRY PAQUET-GAILLEMARD S.C.P. AUDREY VENIER ET GWENAËLLE HAVEZ-VANOC S.C.P. PIERRE DELACOURT, NATHALIE DELACOURT, AUDREY VENIE S.A.R.L.

Source officielle

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TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

681bd498a7f269e5c2eafaf4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

De plus, les griefs émis par les nombreux témoignages des invités produits par les époux [P], relatifs à l’absence de fraîcheur des boissons servies, sont contredits par le fait que les boissons alcoolisées

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66980bb5b60c111a421bea8c

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [J] [F] Madame [P] [D] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Christine DUMET-BOISSIN Pôle civil de proximité

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

672e5fda50af6f5fd344d9b7

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

ORDONNANCE de DÉSISTEMENT _____________________ 62B Minute n° 24/ N° RG 24/01544 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZGHG 2 copies GROSSE délivrée le à COPIE délivrée le à Me Natacha PIQUET-BOISSON

Source officielle
TJ

CABINET JAF 8

697c2591cdc6046d4731aeae

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Pierre REVARDEL, Vice-Président Juge aux affaires familiales, Madame Pascale BOISSON

Source officielle
TJ

Référés civils

66fd8cad38de0398b516f4a1

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

immatriculée le 2 janvier 2024, dont l’objet social renseigné au sein de ses statuts porte sur l’étude, le développement, la conception, la fabrication et la commercialisation de produits alimentaires, boissons

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d54cf40727a0043bd03

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ». 3.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 8

69738f33cdc6046d476e61dc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Pierre REVARDEL, Vice-Président Juge aux affaires familiales, Madame Pascale BOISSON

Source officielle
TJ

CABINET JAF 8

697b48b9cdc6046d4718ab0a

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Pierre REVARDEL, Vice-Président Juge aux affaires familiales, Madame Pascale BOISSON

Source officielle
TJ

Chambre référés

66883c40342d338c20d35a4d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

RE F E R E N° Du 05 Juillet 2024 N° RG 23/00515 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KN6X 54G c par le RPVA le à Me Johanna AZINCOURT, Me Laurent BOIVIN, Me Yann CHELIN, Me David COLLIN, Me Hélène DUFAYOT

Source officielle
TJ

Cabinet 5

697b908dcdc6046d4723e219

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

vestiaire : PN 304 DÉFENDEUR Monsieur [V] [O] Né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 17] (Algérie) domicilié : chez [Adresse 12] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Maître Christine DUMET-BOISSIN

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd359acdc6046d471ed4af

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Catherine BOTTIN-VAILLANT N° RG 26/01337 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CUR - Isolement Monsieur [L] [M] né le 11 Décembre 1987 à ORDONNANCE

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 6-10000

686c2e45dd7001754d6223b5

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de la SCP BOISSIER, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [P] [X] GROSSE DÉLIVRÉE LE : A : C.C.C.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65833fa43ea7c8c1129c0571

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

sans alcool, préparation pour faire des boissons et en classe 43 pour la mise à disposition d’aliments et de boissons et services de restauration.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686818424965b5d9df313751

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GENIE CLIMATIQUE, A titre subsidiaire, Prononcer la résolution du contrat conclu avec la SAS BODSON GENIE CLIMATIQUE, En toute état de cause, Fixer au passif de la liquidation judiciaire de la SAS BODSON

Source officielle
TJ

3ème Ch.section D

6616db6963271232b2e4f958

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Localité 7] représenté par Me Jean-marc DE MOY, avocat au barreau de RENNES ET Madame [Z] [R] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 14] demeurant [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Anne BOIVIN-GOSSELIN

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd34c4cdc6046d471ec5a9

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Catherine BOTTIN-VAILLANT N° RG 26/01336 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CUQ - Isolement Monsieur [E] [X] né le 15 Novembre 1988 à ORDONNANCE

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 6-10000

6a0f74decdc6046d477e5893

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

CS 20005 63000 CLERMONT-FERRAND ☎ : 04.73.31.77.00 N° RG 25/01642 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-KBRF NAC : 5AA 0A JUGEMENT Du : 19 Mai 2026 Madame [Z] [O] épouse [F], représentée par la SCP BOISSIER

Source officielle
TJ

Chambre 01

67002e85c34eb4cc85781862

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

à base de légumes et jus de légumes Sorbets : boissons[ Boissons glacées (sorbets] Limonades.

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

69cee8f8cdc6046d47e99e6d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[O] Rep/assistant : Maître Philippe BOISSIER de la SCP BOISSIER, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [C] [K] GROSSE DÉLIVRÉE LE : 02 Avril 2026 A :SCP BOISSIER C.C.C.

Source officielle