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155 résultats pour « Bodelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Loyers commerciaux

682390597e21a56f624edaad

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

société ORPEA, SA immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 401 251 566, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentan légal représentée par Maître Jean-victor BOREL

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

68e88ba33ea43407b9fbc784

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[Z] [S] [H] épouse [E] C/ [N] [T] [U] [E] NB / JD DEMANDERESSE [I] [G] [Z] [S] [H] épouse [E] née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 11], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Romain BODELLE

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

68e954433ea43407b9109064

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

1976 à [Localité 7] (78), demeurant [Adresse 3], Non comparant, représenté par Maître Elisabeth DE BOISSIEU de la SELAS SAINT YVES AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Céline BORREL

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 6

66fee537172da17169ea1fd3

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

814, avocat plaidant DEFENDERESSE : Madame [D] [B] [A] [C] épouse [T] née le [Date naissance 5] 1972 à [Localité 19] de nationalité française [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Céline BORREL

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b0172bb98137c174795cea

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

DEMANDEURS Madame [Z] [H] née le 10 Mars 1968 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] - [Localité 4] représentée par Me Elisabeth MOISSON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G 822, Me Céline BORREL

Source officielle
TJ

JAF CAB 2

6708301b89f19e8c50fad15c

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

AFFAIRE : [P] [E] [G] [K] épouse [W] C/ [B] [Y] [H] [W] SM/AW DEMANDERESSE [P] [E] [G] [K] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain BODELLE

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

6786bd7fdf5b5c7d10ca67eb

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

RIEUSSEC C/ [I] [K] [D] Expédition exécutoire délivrée le à Me Céline BORREL Expédition copie certifiée conforme délivrée le à Mme [I] [K] [D] Minute : /2025 JUGEMENT RÉPUBLIQUE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68642ce70bb2f8a66ca61903

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Localité 17] sous le numéro 898 879 440, dont le siège social est [Adresse 9], elle-même prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Céline BORREL

Source officielle
TJ

Chambre 02 LIQUIDAT COMTE

67f978800ea89248182abf40

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

COUR D’APPEL DE NIMES TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON N° minute : 25/00022 N° RG 24/00704 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JVPB Chambre : 02 LIQUIDATION DE COMMUNAUTE Section : 1 Me Jean-philippe BOREL, vestiaire

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

67f80d3ccf40727a0043ba80

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

SCCV [Adresse 5] RESIDENTIEL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Tanguy BOELL dela SELARL KHON et ASSOCIES -Toque L0118- COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Claude KAZUBEK, Juge, statuant

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

658dd00ee5473c8abb61c80c

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

de BEAUVAIS sous le numéro 478 100 563, dont le siège social est situé [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Céline BORREL

Source officielle
TJ

JEX

67042b348d5cd4a875924e88

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Portalis DB22-W-B7I-SBZQ Code NAC : 78F MINUTE N° : 24/ DEMANDEUR Monsieur [M] [U] né le [Date naissance 3] 1973 à [Localité 6] (MAROC) demeurant [Adresse 1] - [Localité 4] Représenté par Me Céline BORREL

Source officielle
TJ

JEX

6866cd52d33109fd079ada16

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COUR D’APPEL D’[Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/13311 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5X7I MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 03/07/2025 à Me BOMEL

Source officielle
TJ

JEX

6866cd53d33109fd079ada33

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COUR D’APPEL D’[Localité 6] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/13312 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5X7J MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 03/07/2025 à Me BOMEL

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e55fc60e2901d10fa3cf49

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[Localité 10] sous le n°493 765 713, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son Gérant domicilié à l’établissement secondaire sis [Adresse 8], représentée par Me Céline BORREL

Source officielle
TJ

Service de proximité

66981c17b60c111a421ea717

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

c/ [D], Société ENERTEC MINUTE N° DU 16 Juillet 2024 N° RG 23/01363 - N° Portalis DBWR-W-B7H-O4WA Grosse délivrée à Me GASNOT Expédition délivrée à Me MARIA à Me BOMEL

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6a10a47acdc6046d479b31a1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : consorts [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître BOREL Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25

Source officielle
TJ

Première Chambre

6a0b71d0cdc6046d471e443b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

05809 - N° Portalis DB22-W-B7I-SOKD Code NAC : 63B DEMANDERESSE : Madame [J] [U] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] (28) demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Céline BORREL

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6776e0f51c1d126b1996211a

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

A l’audience, Madame [I] [D] déclare qu’elle était en famille, qu’il y avait du bordel à la maison et qu’elle entendait des bruits bizarres.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

66964128f5112d8edd057adc

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

SWISSLIFE PREVOYANCE ET SANTE, dont le siège social est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Sophie BOMEL, avocat au barreau de MARSEILLE CPAM DES BOUCHES

Source officielle

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