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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ére chambre civile
68e966893ea43407b9119961
9 octobre 2025
9 octobre 2025
818.976.953 prise en la personne de son représentant légal domicilé es-qualité audit siège Rep/assistant : Me Agathe BOYER, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE et par Me Cyril DE CAZALET, de la SELARL BLUM
Source officielleVENTES
68a37ac8ad24789c3b802b08
4 juillet 2025
4 juillet 2025
articles R. 321 -20 R. 321-21 et R. 321-22 du code des procédures civiles d’exécution, Vu les pièces visées, – prononcer la caducité du commandement de payer valant saisie immobilière délivré par la SCP BLUM-TISSOT-VIGUIER
Source officielleChambre des référés
68e95b4d3ea43407b910f6be
10 octobre 2025
10 octobre 2025
A26-BLM dont le siège social est sis [Adresse 8] [Localité 14] non comparante ni constituée Madame [S] [F] épouse [P] demeurant [Adresse 12] [Localité 26] comparante mais non constituée S.A.S.
Source officielleREFERES 2ème Section
662fe0d0b89538338ecdcd62
29 avril 2024
29 avril 2024
BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/01146 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X3U7 12 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le29/04/2024 àla SCP AVOCAGIR Me Thomas BELLEVILLE la SELARL BLUM
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
697f659ccdc6046d478634e6
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Le syndicat des copropriétaires sollicitait donc l’autorisation pour un commissaire de justice et notamment la SCP Blum Bouzereau Tissot Viguier Blum, commissaire de justice à Draguignan, à pénétrer dans
Source officielle19eme contentieux médical
668596e11d2b47a9d8cc101f
1 juillet 2024
1 juillet 2024
date du 9 avril 2014, confirmée en appel le 20 janvier 2016, la Chambre disciplinaire de première Instance de l’Ordre des Médecins d’Ile-de-France a prononcé à l’encontre du Docteur [V] la sanction de blâme
Source officielle9ème Chambre JEX
661ec0dda0f6350336350207
16 avril 2024
16 avril 2024
DEVELOPMENT, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Cyril DE CAZALET de la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE
Source officielleChambre 7
686c40c9dd7001754d625ee4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Pyrénnées - CS 92042 - 75970 PARIS CEDEX 20,non comparant TOYOTA KREDITBK GMBH TOYOTA FRANCE FI AG Siège social - 36 Boulvard de la République - 92420 VAUCRESSON, non comparant SIP ISSOIRE 3 Bd Léon Blum
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
67f97c430ea89248182acb4f
3 avril 2025
3 avril 2025
DROBNIAK Copie : 1 Dossier Me Anaïs DROBNIAK Me Domitille FAUVE PARTIES : REQUÊTE CONJOINTE Madame [G] [V] épouse [Y], née le 21 Avril 1980 à KANDAHAR (AFGHANISTAN) 64 Avenue Léon Blum
Source officiellePS élections pro
67f80d49cf40727a0043bba0
10 avril 2025
10 avril 2025
qu’elle était en outre amenée à présider en cas d’empêchement la commission consultative paritaire (CCP) de la DOT Colis Ouest, chargée de rendre un avis sur les sanctions disciplinaires à partir du blâme
Source officielle18° chambre 1ère section
65a191fc0ddb77892695c3ee
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LES ETABLISSEMENTS BENASTEAU [Adresse 8] [Localité 15] représentée par Maître Vivien BLUM de la SCP BLUM COLOMBEL, demeurant [Adresse 6], avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0188 S.A.R.L.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69854608cdc6046d471f16b7
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Elle demande un blâme à l’encontre de la Caf précisant qu’elle n’a pas touché l’AAH pendant 3 mois. Elle indique se battre depuis de nombreuses années à raison du problème de numéro d’allocataire.
Source officielleJLD
68642aca0bb2f8a66ca611ff
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MONTBELIARD Assistée par Me Marion GONET, avocat au barreau de Montbéliard Défendeur - d’autre part - - ATMP (curateur – jugement de renouvellement du 19/11/2024) Sis Hôtel tertiaire - 10 Avenue Léon Blum
Source officielleSaisies Immobilières
66b26e5ad90d454e62ee8a40
3 juillet 2024
3 juillet 2024
BLM TOUMI, société civile immobilière immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VERSAILLES sous le numéro 799 112 974, dont le siège est situé [Adresse 4] à [Localité 16], agissant poursuites
Source officielleChambre des référés
68ded4236af9fd1f8095d48a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
une belle connexion émotionnelle et spirituelle”, “ Ce n’est pas du harcélement”, “ Je suis vulnérable aussi et s’il te plait ne me fais pas de mal”, “ Ne m’énerve pas et ne me fais pas de mal, ne me blâme
Source officielleService des référés
68dd724d548223b2c7ab3a93
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[X] [T] [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Maître Vivien BLUM de la SELARL JURIS, avocats au barreau de PARIS - #P570 DEFENDEUR Le Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 4], représenté par
Source officielleJ.E.X
66a143d5bfa4c7b1df1a511d
23 juillet 2024
23 juillet 2024
. - Une copie certifiée conforme à Me Fabienne DE FILIPPIS - 218 - Une copie à l’huissier instrumentaire : SCP DURIEUX, WEIBEL, BLUM - Une copie au dossier EXPOSE DU LITIGE Par jugement en date du
Source officiellePS ctx protection soc 3
68e7a51a033cf481c39a3d86
8 octobre 2025
8 octobre 2025
J’ai demandé l’évacuation du centre fort et le verrouillage de tous les accès, la seule porte donnant au service transport ayant été gardée fermée par mon BLM en poste, Monsieur [VS] avec qui j’étais en
Source officiellePôle JCP
68e88b3c3ea43407b9fba2fc
6 octobre 2025
6 octobre 2025
S'il ne saurait être reproché à la société Volkswagen Bank d'ester en justice pour recouvrer ses impayés, la société de crédit peut, sans nul doute, être blâmée pour n’avoir pas procédé aux vérifications
Source officielle2ème Chambre civile
686c1396dd7001754d61c89b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La lecture de l’assignation délivrée par la demanderesse à la société BSK (pièce n° 2 DEF) démontre que la première reproche à la seconde de s’être rapprochée de ses mandataires, mais ne la blâme pas pour
Source officiellePage 3 sur 5