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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés
69dd67bccdc6046d4722a377
3 avril 2026
3 avril 2026
représentée par Maître Nicolas RAMONDENC de la SELEURL NICOLAS RAMONDENC, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 19 février 2026 PRÉSIDENT : Audrey
Source officielleJ.L.D.
67f021d002fc178212f7d974
4 avril 2025
4 avril 2025
’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [C] [K] assistée de Maître DAVIER Audrey
Source officielleRéférés
69dd67fccdc6046d4722a9bd
3 avril 2026
3 avril 2026
2020, prise en son établissement en France, dont le siège social est sis [Adresse 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 19 février 2026 PRÉSIDENT : Audrey
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 2
686453950bb2f8a66ca68703
1 juillet 2025
1 juillet 2025
JUGEMENT : - déposé au greffe le 01 Juillet 2025 - Réputé contradictoire et en premier ressort, - signé par Florence VANNIER, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : Madame [B] [V
Source officielleProcédure Collectives
69debb68cdc6046d4740330e
13 avril 2026
13 avril 2026
du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 03 Mars 2026, en audience en chambre du conseil, en double rapporteur sans opposition des avocats, des parties devant : PRÉSIDENT : Madame Audrey
Source officielleRéférés
68e97c553ea43407b913103e
10 octobre 2025
10 octobre 2025
de TOULOUSE (postulant) et Maître Alain de ANGELIS, avocat au barreau de MARSEILLE (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey
Source officielleRéférés
69dd67f6cdc6046d4722a924
3 avril 2026
3 avril 2026
au barreau de TOULOUSE (postulant) et Maître Paola JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 19 février 2026 PRÉSIDENT : Audrey
Source officielleRéférés
68e43646681ed727f2a69ccf
3 octobre 2025
3 octobre 2025
] représentée par Maître Emmanuel GILLET de la SCP CARCY-GILLET, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey
Source officielle2ème Chambre
68e88b8f3ea43407b9fbc00f
8 octobre 2025
8 octobre 2025
GREFFIER : Audrey GRAMMONT. Notification le : 08/10/2025 1 CE avocat 1CCC dossier JUGEMENT : Contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe.
Source officielle2ème Chambre
68e88b993ea43407b9fbc421
8 octobre 2025
8 octobre 2025
GREFFIER : Audrey GRAMMONT. JUGEMENT : Réputé contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe.
Source officielleRéférés
68e97c1e3ea43407b9130c98
10 octobre 2025
10 octobre 2025
par Maître Julie SALESSE de la SCP D’AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey
Source officielle6ème chambre 2ème section
69efb02ecdc6046d47c18269
9 avril 2026
9 avril 2026
- MARINACCE - #R0043 représentée par Me Mariano DI VETTA - #A0539 représentée par Maître Charles DE CORBIÈRE de la SCP STREAM - #P132 représentée par Me Mariano DI VETTA - #A0539 représentée par Me Audrey
Source officielle2ème Chambre
68e88b4b3ea43407b9fba80a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
GREFFIER : Audrey GRAMMONT. JUGEMENT : Contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe.
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
68e7a525033cf481c39a40fb
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Octobre 2025 à 16 h (Isolement) Nous, Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Audrey
Source officielle2ème chambre 2ème section
670426878d5cd4a8759125d6
1 octobre 2024
1 octobre 2024
AUDREY VENIER ET GWENAËLLE HAVEZ-VANOC S.C.P. PIERRE DELACOURT, NATHALIE DELACOURT, AUDREY VENIE S.A.R.L. DPLB IMMOBILIER Société COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS S.C.I. COIMBRA S.A.
Source officielleService des référés
66a14631bfa4c7b1df1a9495
23 juillet 2024
23 juillet 2024
AUDREY [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Laurence DE MONTAUZAN de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocats au barreau de PARIS - #J0149 DEFENDERESSE S.A.S.U.
Source officielleJex
670436ec8d5cd4a875952cb0
7 octobre 2024
7 octobre 2024
GREFFE M I N U T E (Décision Civile) JUGEMENT JUGEMENT : [D] / [D], [D] N° RG 24/01482 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVKG N° 24/00323 Du 07 Octobre 2024 Grosse délivrée Me Audrey
Source officielleJ.L.D.
67f021cc02fc178212f7d90d
4 avril 2025
4 avril 2025
du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [L] [N] [T] assisté de Maître DAVIER Audrey
Source officielleJ.L.D.
67f021cf02fc178212f7d95a
4 avril 2025
4 avril 2025
’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [B] [J] assistée de Maître DAVIER Audrey
Source officielle2ème Chambre
68e88b683ea43407b9fbb214
8 octobre 2025
8 octobre 2025
GREFFIER : Audrey GRAMMONT. JUGEMENT : Réputé contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe.
Source officiellePage 3 sur 110
Delassus, Audrey, Gest
02/01/2026
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DELASPRE, Audrey
22/04/2025
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DELASPRE, Audrey
18/10/2019
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SALLES, DELAS, Audrey, Rosita, Stéphane, AKHICH
20/09/2018
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