Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
675a12c83bace64ddb46b895
3 octobre 2024
3 octobre 2024
barreau de TOULOUSE (postulant) et Maître Emmanuel PERREAU, avocat au barreau de PARIS (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 05 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole
Source officielleRéférés
675a12c93bace64ddb46b905
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Maître Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN - ESPAGNO - SALVADOR, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 05 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole
Source officielleRéférés
675a13003bace64ddb46bc41
11 octobre 2024
11 octobre 2024
[Adresse 3] représentée par Me Jérôme FRANCES-LAGARRIGUE, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 26 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole
Source officielleService des référés
6866cb41d33109fd079acadf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 juillet 2025 par Maïté FAURY, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine
Source officielleService des référés
6866cb47d33109fd079acb95
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 juillet 2025 par Maïté FAURY, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine
Source officielleService des référés
6866cb4ed33109fd079accca
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 juillet 2025 par Maïté FAURY, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine
Source officielleRéférés
67f6e848a9d5adc260628004
4 avril 2025
4 avril 2025
par Maître Christine VAYSSE-LACOSTE de la SCP VAYSSE-LACOSTE-AXISA, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 06 mars 2025 PRÉSIDENT : Carole
Source officielleRéférés
67f6e850a9d5adc2606280e7
4 avril 2025
4 avril 2025
représentée par Maître Michaël GLARIA de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 06 mars 2025 PRÉSIDENT : Carole
Source officielleRéférés
67f6e855a9d5adc260628175
4 avril 2025
4 avril 2025
signification au [Adresse 3] représentée par Me Valérie ASSARAF-DOLQUES, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 06 mars 2025 PRÉSIDENT : Carole
Source officielleChambre 1- section B
6788329fc21c0e53e790f7ba
13 janvier 2025
13 janvier 2025
et l’état mécanique du véhicule - même si les dommages de carrosserie avaient été causés par Madame [O], le véhicule était atteint de graves vices mécaniques antérieurs à la vente - l’expert judiciaire
Source officiellePCP JCP fond
686d62bca2273490db1080e0
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [G] [Y] Me Bienvenu KANGA Me Isabelle GUENEZAN Copie exécutoire délivrée le : à :Me Céline RIFFLET Pôle civil
Source officielleCharges de copropriété
670d610dd1ffbed0eed8e72d
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 1], représenté par son syndic, la société IMODAM - PROPERTY - ROLAND - GOSSELIN, S.A.S.U [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Maître Clément CARON
Source officielle3ème Chambre civile
670ec2e91c3411ff34585455
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[K] [I] [S] [Y] [Adresse 8] [Localité 2] représenté par Maître Carole DUNAC-BORGHINI de la SCP E BORGHINI.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6704242d8d5cd4a87590920a
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Requête n° : N° RG 24/01955 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZRGN PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Epoux [K] et [W] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [K] [Z] comparant en personne assisté de Me Carole
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6704242e8d5cd4a87590921a
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Requête n° : N° RG 24/01956 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZRGO PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Epoux [X] et [Y] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [X] [B] comparant en personne assisté de Me Carole
Source officielle18° chambre 2ème section
66fd8f0538de0398b51798ac
2 octobre 2024
2 octobre 2024
UZAN WEALTH & TRUST (RCS Paris 830 720 587) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Carole SIRAT de la S.C.P.
Source officielleRéférés
68ed70d60da7cb996dcbb2ce
7 octobre 2025
7 octobre 2025
2] représenté par Maître Marie LENOIR de la SELARL COLEN AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 02 octobre 2025 PRÉSIDENT : Carole
Source officielleChambre 1/Section 3
6981045fcdc6046d47ad1cde
12 janvier 2026
12 janvier 2026
charge du requérant, AINSI PRONONCÉ AU PALAIS DE JUSTICE DE BOBIGNY, L’AN DEUX MIL VINGT-SIX ET LE DOUZE JANVIER, PAR MONSIEUR THOMAS RONDEAU, PREMIER VICE-PRESIDENT ADJOINT, ASSISTÉ DE MADAME CAROLE
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
67f8088dcf40727a0043a334
10 avril 2025
10 avril 2025
ACTION 50G N° RG 23/00191 N° Portalis DBX6-W- B7G-XGRC Minute n°2025/ DU 10 Avril 2025 AFFAIRE : SCI CHANCO C/ [E] [J] [V] Grosse délivrée le à SELARL MAITRE INGRID THOMAS Me Carole
Source officielleChambre 1/Section 3
658dc582e5473c8abb5e7c5d
26 décembre 2023
26 décembre 2023
AINSI PRONONCÉ AU PALAIS DE JUSTICE DE BOBIGNY, L’AN DEUX MIL VINGT-TROIS ET LE VINGT-SIX DÉCEMBRE, PAR MONSIEUR THOMAS RONDEAU, PREMIER VICE-PRESIDENT ADJOINT, ASSISTÉ DE MADAME CAROLE BONHEUR, GREFFIÈRE
Source officiellePage 28 sur 203