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TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 19 Septembre 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique

Source officielle

0P3 P.Prox.Référés

67f41aae4e0040aa3735dfab

T. Judiciaire

11 juillet 2024

Source officielle

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e40761681ed727f2a420ff

T. Judiciaire

3 octobre 2025

PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE Fanny

Source officielle

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e40770681ed727f2a423d6

T. Judiciaire

3 octobre 2025

Source officielle

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e40772681ed727f2a4245a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE Fanny

Source officielle

J.L.D.

697ce793cdc6046d4749e9a2

T. Judiciaire

9 janvier 2026

- N° Portalis DB2E-W-B7K-OCG7 Le 09 Janvier 2026 Nous, Gaëlle TAILLE, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Fanny

Source officielle

J.L.D.

697dd414cdc6046d475fa64b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

- N° Portalis DB2E-W-B7K-OCFX Le 09 Janvier 2026 Nous, Gaëlle TAILLE, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Fanny

Source officielle

3ème Chbre Cab B4

697ef763cdc6046d477da845

T. Judiciaire

13 janvier 2026

son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant pour avocat postulant Maître Armelle BOUTY de la SELARL RACINE, avocats au barreau de MARSEILLE Ayant pour avocat plaidant Maître Fanny

Source officielle

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69cebdb9cdc6046d47e6555d

T. Judiciaire

2 avril 2026

DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Jeudi deux Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE Fanny

Source officielle

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69cebdeecdc6046d47e6594c

T. Judiciaire

2 avril 2026

Source officielle

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69cebe3ecdc6046d47e65f11

T. Judiciaire

2 avril 2026

Source officielle

4ème chambre Cab G

66294cdf204c0caeeb991388

T. Judiciaire

24 avril 2024

Greffier NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [L] [D] né le [Date naissance 4] 1980 à [Localité 11] (NORD) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Fanny

Source officielle

Pôle Civil section 2

69d81b6bcdc6046d47b1b494

T. Judiciaire

9 avril 2026

inscrite au RCS de [Localité 3] sous le numéro 809 546 716, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège sis [Adresse 5] à [Localité 3] représentée par Maître Fanny

Source officielle

4ème Chambre Cab C

661d6f5e082b40ce99b67226

T. Judiciaire

15 avril 2024

juridictionnelle de [Localité 12]) DEFENDEUR : Monsieur [C] [M] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 14] (BOUCHES-DU-RHÔNE) de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 4] représenté par Me Fanny

Source officielle

JCP REFERES

680022c402ef4af389614ab4

T. Judiciaire

1 avril 2025

, Sous la présidence de Giovanna GRAFFEO, Première Vice Présidente au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargée des contentieux de la protection, statuant en qualité de Juge des référés, assistée de Fanny

Source officielle

JAF Cab 3

6a10cc93cdc6046d479e4e75

T. Judiciaire

22 mai 2026

premier ressort, par mise à disposition au greffe, DEMANDERESSE : Madame [Y] [L] épouse [S] née le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Fanny

Source officielle

6ème CHAMBRE CIVILE

66901e02af84b0bef080cbd6

T. Judiciaire

11 juillet 2024

Si Madame [O] veuve [F] invoque ne pas avoir eu connaissance de cette étude de besoin, dans laquelle cette question aurait été retranscrite, elle verse elle-même le document intitué “étude de besoins”,

Source officielle

0P3 P.Prox.Référés

67cb49c9835a1a5983238e3a

T. Judiciaire

9 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Mars 2025 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience

Source officielle

0P3 P.Prox.Référés

67b8d50df3224acf5827685f

T. Judiciaire

11 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience

Source officielle

0P3 P.Prox.Référés

68812971795daea26ff7f325

T. Judiciaire

11 avril 2024

Source officielle

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Journal officiel

Modifications diverses

BESSONNET, Fanny

SIREN 819851908Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

11/07/2024

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Ventes et cessions

SARL Fanny et Axel, BESSON, CUBIZOLLES, Jérémy, LUCIE

SIREN 902033810GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

Acte Authentique en date du 13/09/2021. Adresse de l'ancien propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Adresse de l'ancien propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

12/10/2021

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Modifications diverses

BESSONNET, Fanny

SIREN 819851908GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

29/06/2016

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Créations

57 FACETTES, BESSONNET, Fanny

SIREN 819851908GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

30/04/2016

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