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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab B1
6626a9d61329eb3db7c2558a
18 avril 2024
18 avril 2024
préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Patricia GARNIER, Juge Greffier : Madame Olivia ROUX
Source officielleSection des Référés
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
Valérie PINTE, Greffier PARTIES : DEMANDEURS Madame [E] [X] née le 30 Septembre 1989 à MONTFERMEIL (SEINE-SAINT-DENIS), nationalité française, enseignante chercheuse, demeurant 35, rue du Professeur Roux
Source officielleJEX
68111e6a2a56cbbf9295e9c1
4 avril 2025
4 avril 2025
dont le n° unique d’identification SIRENE est le 193 726 350, inscrite au RCS de VERSAILLES, dont le siège social est sis [Adresse 2], agissant en la personne de son gérant Représentée par Me Corrine ROUX
Source officielle5ème Chambre
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7 janvier 2026
7 janvier 2026
QUATRE ROUES JUGEMENT contradictoire du 07 JANVIER 2026 Grosses exécutoires : Me Philippe CAMPS Me Hassan BEN HAMADI Copies : Monsieur [J] [Y] S.A.S. QUATRE ROUES S.A.
Source officielleServ. contentieux social
66391a55d94801f110a555a5
30 avril 2024
30 avril 2024
”, d’une “Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM” ou d’une “Rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs
Source officielle7ème chambre 1ère section
67f56a47bbf04ef7857bb1e3
8 avril 2025
8 avril 2025
ENTREPRISE ROGER JEANNIN 52 rue Hoche 92130 ISSY LES MOULINEAUX Mutuelle SMABTP prise en sa qualité d’assueur de la société ROGER JEANNIN 8 rue Louis Armand 75015 PARIS représentée par Maître Frédéric
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be095cda2201c09829fac
11 octobre 2024
11 octobre 2024
[X] [Y] et [I] [H] avaient acquis ce bien auprès de la SCI RON, qui y avait fait construire la maison d’habitation.
Source officielle3ème Ch.section D
65eb681be2958c07e91d3945
24 janvier 2024
24 janvier 2024
PRIMA-DUGAST, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Monsieur [O] [F] né le [Date naissance 4] 1982 à [Localité 12] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Delphine CARO, substituée par Me LE ROUX
Source officielleRéférés
670d729764f81b1bb310fe05
14 octobre 2024
14 octobre 2024
situé [Adresse 2] [Adresse 5], [Adresse 10] à [Localité 9] - représenté par son syndic bénévole Monsieur [W] - Monsieur [W], syndic bénévole [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Maître Nathalie ROUX
Source officielleAffaires Contentieuses
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
La demande en paiement formée par le SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE DU ROC sera accueillie favorablement.
Source officielleRéférés
S.A.S. VDSTPc/S.A
66a2a9446b28f3ce99fac23a
19 avril 2024
19 avril 2024
ROC SOL DEMANDERESSE S.A.S.
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
659eeefe6976f1c644e7849b
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Le 19 novembre 2019, le procureur de la République a indiqué que ce CD-ROM n’était pas en sa possession.
Source officielleSection des Référés
67802aae9c3ba90f51dc41bd
9 janvier 2025
9 janvier 2025
, nationalité française, demeurant 12, rue Roger Buessard - 94200 IVRY SUR SEINE Madame [U] [F] demeurant 12, rue Roger Buessard - 94200 IVRY SUR SEINE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DES des 10, 10bis
Source officielleContrôle HSC/IC
6980bceecdc6046d47a28bfd
13 janvier 2026
13 janvier 2026
HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE DEMANDEUR : Monsieur LE PREFET DE MAINE ET [Localité 4] Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Monsieur [X] [K] Comparant, assisté de Maître Julien ROUX
Source officielle2ème Ch. Cabinet 5
673e342f57062ed5249d631d
7 octobre 2024
7 octobre 2024
en chambre du conseil le 16 Mai 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [U] [P] né le [Date naissance 4] 1966 à [Localité 15] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Maître Géraldine ROUX
Source officiellePS ctx protection soc 1
65dce5416f3a33381eb5e2c5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties par LR AR le : 1 Expédition délivrée à Me Anne-france ROUX par LS le : ■ PS ctx protection soc 1 N° RG 23/00079
Source officielle3ème Chbre Cab B1
6696b9059a603a69291131ba
9 juillet 2024
9 juillet 2024
l'audience Publique du 11 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : MANNONI Corinne, Vice-Président GARNIER Patricia, Juge BERBIEC Alexandre, Juge Greffier : PLAZA Sylvie lors des débats ROUX
Source officielleRéférés
66844c5b8bcff606d9c6f52d
2 juillet 2024
2 juillet 2024
INTER CONSTRUCTIONS ARDECHOISES, dont le siège social est sis 45 rue du Onze Novembre - 42100 SAINT-ETIENNE représentée par Me Marie-Françoise ROUX-FRANCOIS, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 823
Source officielleJCP
67f83472cf40727a00447585
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE Annexe Avenue Feuchères 5, avenue Feuchères 30000 NÎMES Minute N° N° RG 24/01231 N° Portalis DBX2-W-B7I-KUWH CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DU LANGUEDOC ROU SSILLON RCS
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65cd137fe3c16e330fea2309
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître FLEURIS Copie exécutoire délivrée le : à : Maître ROUX Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/04325
Source officiellePage 22 sur 136