CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES
6973ec1ecdc6046d477cbdaa
12 janvier 2026
Cette mesure sera confiée à un expert vétérinaire. S'agissant de la mission de l'expert judiciaire, il convient de la compléter comme sollicité par Mme [U].
Page 2 sur 6
Service des référés
658dcb9ae5473c8abb618dfe
28 décembre 2023
et ce au contradictoire du vendeur et du vétérinaire habituel du cheval.
Chambre des Référés
6616ddc063271232b2e52f01
5 avril 2024
selle français SIRE n° 13375831C -CHALAMBO PS, hongre, Oldenburger, SIRE 46193664U -Effectuer tous examens et auditions utiles et consulter tout sachant le cas nécessaire et notamment tel expert vétérinaire
CONTENTIEUX CIVIL
6947000775782d5f060aad34
1 juillet 2025
Le 28 avril 2020 dit cheval faisait par la suite l’objet d’un examen vétérinaire et radiologique par le docteur vétérinaire [U].
5ème chambre 2ème section
662bf13ee266e89ef1189c8f
25 avril 2024
L'animal présentant des signes de boiterie, il l'a fait examiner par un vétérinaire qui a décelé une arthropatie humérale scapulaire de l'épaule gauche et un kyste osseux souschondral.
2ème Chambre Cab1
668838e4342d338c20d30f78
5 juillet 2024
L’animal de Madame [Z]-[E] est décédé de ses blessures chez le vétérinaire deux jours plus tard.
1ère Chambre civile
6a0cc27ecdc6046d473b601a
19 mai 2026
En l'espèce, Monsieur [G] demande : 1161,04 euros (717,20 euros et 443,84 euros) Compte tenu des attestations du vétérinaire en date du 13 Décembre 2023 et du 28 novembre 2023, il convient de faire
1re chambre civile
65fc8b8f4805b0c2c08d306f
8 janvier 2024
Le lendemain, les symptômes se sont aggravés et le chiot a été hospitalisé en clinique vétérinaire le 28 août 2023. Le 29 août le chiot présente un test antigénique positif à la parvovirose.
Ctx Gal inf 10.000€
68f92dbade0ebe408daa1a32
3 octobre 2025
Le vétérinaire commis pour effectuer l'insémination artificielle a d'ailleurs confirmé avoir utilisé la semence du chien RIOKO.
Deuxième Chambre
672a74bdffd80027b5d30282
10 octobre 2024
Madame [U] [E] est la gérante des ECURIES FERME DE LOUAREUX et son époux, Monsieur [S] [E] est vétérinaire équin. Ces derniers résident sur place.
Chambre 1- section A
6788329fc21c0e53e790f7b6
10 janvier 2025
En l’espèce, il ressort des pièces versées aux débats, en particulier du compte rendu vétérinaire EQUIVET du 15 septembre 2023 et du compte rendu de l’examen radiographique du 20 décembre 2023 que le cheval
1ère Chambre CIVILE
68e40b5d681ed727f2a45bd9
Il chiffre son préjudice selon les frais annuels de nourriture, de dressage par un professionnel, de toilettage et vétérinaires comprenant les vaccins et antiparasites, soit 1.496 euros annuels, qu’il
5ème chambre 1ère section
66464f2d2ca89df237e2a474
23 avril 2024
Le 14 novembre 2020, une ordonnance pour un chien nommé [X] de type Chihuahua a été établie à l’ordre de Madame [L] [O] par une clinique vétérinaire.
Affaires Contentieuses
6a10aaf7cdc6046d479bb2ae
22 mai 2026
De plus, elle soutient que le demandeur ne rapporte pas la preuve du paiement des factures de vétérinaire, ni de l'existence de frais d'équarrissage et ajoute que le vétérinaire n'est pas compétent pour
68e7a505033cf481c39a371b
8 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 24/08187 N° Portalis 352J-W-B7I-C5EHU DEMANDERESSE Mme [W] [O] vétérinaire AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Cyril
INTERETS CIVILS
671fed71f5341ca999aeec7a
12 juillet 2024
Dans ses écritures, Mme [T] [Y], actuellement âgée de 26 ans et interne vétérinaire à l'école vétérinaire de Lyon, explique que les faits se sont produits alors qu'elle était âgée de 23 ans et scolarisée
JCP Péronne
69cee7f7cdc6046d47e985a2
2 avril 2026
Monsieur [L] [E] a alors emmené, dans la même journée, son chat chez le vétérinaire afin qu'il reçoive des soins urgents.
1ère Chambre Cab2
68dec4336af9fd1f8094e5fd
2 octobre 2025
Ces marques ont été déposées notamment en classe 5 afin de viser les produits vétérinaires.
Première Chambre
69dd4d59cdc6046d47208238
10 avril 2026
De même, il relève la présence d’un Staphylocoque mis en exergue par un relevé dans la bactériologie du lait de certaines chèvres, confirmé par un courriel du Docteur [F] [L], vétérinaire. M.
Procédures Collectives
6a0e2c59cdc6046d475d05dc
26/00235 - N° Portalis DB2O-W-B7K-C52E dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire en cours à l’encontre de: Madame [L] [O], entrepreneur individuel ayant pour objet social activité vétérinaire