[W] [P] : la nue-propriété d’une maison située à [Localité 7] estimée à 333.200 euros et une somme de 327.107 euros, - à Mme [K] [P] : la nue-propriété d’une autre maison situé à [Localité 7] estimée à

une cour ; que ni le plan de 1832, ni celui de 1986 ne mentionnent de cour appartenant à la parcelle AM n°316 seulement constituée d’un bâtiment ; qu’aucune partie du bâtiment [F] ne dépasse ni au-dessus

Les 100 parts ont été réparties ainsi : Monsieur [B] [J] : usufruit des parts n°51 à 100 et nue propriété des parts n°1 à 50,Madame [C] [S] : usufruit des parts n°1 à 50 et nue propriété des parts n°51

des zones à forte densité, des villes ou autres agglomérations, ou de rassemblements de personnes en plein air, à moins de 300 m (1 000 ft) au-dessus de l'obstacle le plus élevé situé dans un rayon de

Après le décès de Monsieur [E] [I], l’usufruit de la propriété a été attribué à son épouse et la nue-proriété à ses deux filles.

MONASSE de la SELARL KIEFFER - MONASSE & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE Créancier poursuivant - poursuivant la vente aux enchères publiques sur saisie immobilière, en un seul lot des biens ci-dessous

Le lot numéro 16 est constitué de locaux de bureaux situés au rez-de -chaussée, juste en dessous de l'appartement de M. [J] [S].

propriétés dans les règles de l'art, selon le principe cf-dessous.

, et à dix-neuf décimètres (six pieds) au-dessus du plancher pour les étages supérieurs.

Monsieur [L] [H] de sa demande de délais de paiement, - juger recevables les demandes présentées par la société [14], - voir ordonner, suivant l'article 815-17 du Code civil, le partage du bien ci-dessus

A l’exception des deux oiseaux posés de chaque côté des extrémités de la queue de la déesse.

[S] agriculteur, veiller à l'entretien 2 fois par an des extérieurs ( fauche et mise en pré au dessus de la maison des vaches en été) autorisation de pacage de 4 chèvres et 3 brebis déjà installées dans

les dispositions des articles 122 du code de procédure civile, L. 111-3 et 111-4 du code des procédures civiles d'exécution, dans leur rédaction applicable aux faits du litige et non reproduites ci-dessous

les parcelles [Cadastre 11] et [Cadastre 12] pour arriver à des escaliers implantés entre les deux propriétés ».

Le cabinet POLYEXPERT a conclu que : « le sinistre apparait consécutif à des remontées d’eau par le mur de soubassement de la propriété [K] suite à la mise en œuvre d’un enrobé bitumeux au-dessus de l’

Elle consiste en un disque bleu entouré d’un cercle rose et au centre duquel sont inscrits les mots « NIVEA » en blanc et « BABY », en-dessous, en rose.

Représenté par Me Renaud ESSNER de la SELARL CABINET ESSNER, avocat au barreau de GRASSE Créancier poursuivant poursuivant la vente par voie d'adjudication judiciaire, en un seul lot des biens ci-dessous

Il n'est pas contesté au regard des débats de l'audience et du plan desdites constructions en cours que celles-ci se situent au-dessus et au-dessous (partie souterraine) d'une partie des canalisations