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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème CHAMBRE CIVILE
65833af33ea7c8c1129bc537
20 décembre 2023
20 décembre 2023
EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Indiquant avoir été, le 19.11.2017, victime d'un accident de la circulation alors qu'il rentrait de son travail aux commandes de sa moto lorsqu’il a percuté un cycliste
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696bc899a603a692911c6b8
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[H] fait valoir qu’il pratiquait de manière régulière et importante des activités sportives telles que le cyclisme, le tennis et la fréquentation d’une salle de sport.
Source officielleRéféré président
697cb40ccdc6046d4742f9e3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Aidé par un cycliste, puis des policiers municipaux, avant d'être pris en charge par les sapeurs-pompiers, M.
Source officielleChambre 1
695d693d75782d5f0600b1b5
6 janvier 2026
6 janvier 2026
par les fonctionnaires de police de [Localité 5] que Madame [N] [Z] a expliqué avoir « traversé la [Adresse 9] entre deux véhicules vis-à-vis du 10 de ladite rue et qu’elle a été percutée par une cycliste
Source officielle4ème Chambre civile
69769374cdc6046d47b486f9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Il fait valoir que sa relation avec son club de cyclisme est ancienne et complexe.
Source officielleChambre des Référés
663924a5d94801f110a59e95
2 mai 2024
2 mai 2024
Au soutien de ses prétentions, elle a exposé avoir été renversée par un cycliste, Monsieur [D] [J], alors qu'elle était sur le trottoir d'un passage piéton.
Source officielle19ème chambre civile
686c113fdd7001754d61bdd2
7 juillet 2025
7 juillet 2025
-Sa vitesse doit être réduite : 1° Lors du croisement ou du dépassement de piétons y compris ceux ayant quitté un véhicule ou de cyclistes isolés ou en groupe ; 1° bis Lors du croisement ou du dépassement
Source officielleChambre 1
68e7a501033cf481c39a35bf
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Au contraire, monsieur [N] [W], témoin de l’accident, fait état de ce que le choc s’est produit sur le côté droit de la chaussée, après que le cycliste qui arrivait « à forte vitesse » n’ait pas cherché
Source officielleChambre civile 1
697489e7cdc6046d4787f0cd
12 janvier 2026
12 janvier 2026
D'autre part, la Fédération Française de Cyclisme, assurée elle aussi par la SA ALLIANZ IARD, a mis en place un examen médical de M.
Source officielleChambre civile 1
6980676bcdc6046d479b6810
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[O] [F] produit des justificatifs démontrant qu’il participait à diverses compétitions cyclistes et était bénévole dans diverses associations cyclistes depuis la fin des années 90.
Source officielleJLD
6a160bf3cdc6046d470841df
26 mai 2026
26 mai 2026
En l’espèce, Madame [Z] — patiente connue de longue date pour un trouble schizo-affectif résistant avec décompensations cycliques rapides — a été pris en charge sous une autre forme que l’hospitalisation
Source officielle2ème Chambre Cab2
69654ee2cdc6046d47102a44
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Jean-Baptiste Reboul - LE PATIO - 13010 MARSEILLE prise en la personne de son représentant légal en exercice défaillante *** EXPOSE DU LITIGE Le 19 mai 2023, le jeune [W] [V] [B], en qualité de cycliste
Source officielleRéférés
678028579c3ba90f51dc3bf3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[I] [B], cycliste blessé le 12 novembre 2023 dans un accident de la circulation causé par le véhicule automobile conduit par Mme [N] [V], a fait assigner la société Pacifica, assureur de Mme [V], ainsi
Source officielle9ème chambre 2ème section
6a10a1eacdc6046d479b0239
22 mai 2026
22 mai 2026
type africain, âgé d'à peine 30 ans, de très grande taille, 2 mètres au moins, corpulence très élancé, fin, cheveux courts, peut être qu'il avait un casque de vélo, il était vêtu d'une combinaison de cycliste
Source officielleRéférés Cabinet 2
68ed43d50da7cb996dc938e4
8 octobre 2025
8 octobre 2025
ABEILLE AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Madame [C] [H] a été victime d’un accident de la circulation survenu le 22 octobre 2024 à [Localité 8], en qualité de cycliste
Source officielleRéférés Cabinet 4
68681f0f4965b5d9df31731d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Madame [C] [P] a été victime d’un accident de la circulation survenu le 13 octobre 2024 à [Localité 8] en qualité de cycliste
Source officielleRéférés Cabinet 2
67f6bd98a9d5adc26061fc2c
9 avril 2025
9 avril 2025
social est sis [Adresse 8] pris en la personne de son représentant légal en son établissement secondaire sis [Adresse 1] non comparante EXPOSE DU LITIGE Monsieur [X] [K], en qualité de cycliste
Source officielleRéférés Cabinet 2
67f6bdaba9d5adc26061fe3a
9 avril 2025
9 avril 2025
la personne de son représentant légal représentée par Maître Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Monsieur [J] [V], en qualité de cycliste
Source officielleRéférés Cabinet 2
67f6bdaca9d5adc26061fe61
9 avril 2025
9 avril 2025
par Maître Alexis REYNE de la SELARL AVOCATIA, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Me Goulwen PENNEC, avocat plaidant au barreau de PARIS EXPOSE DU LITIGE Madame [F] [C], en qualité de cycliste
Source officiellePôle Civil section 3
6a16097acdc6046d47080d4d
22 mai 2026
22 mai 2026
[V] qui est entré dans le complexe sportif avec son chien en dépit de l’interdiction, est engagée, la laisse du chien tenue par ce dernier et forcément tendue pour avoir provoqué la chute du jeune cycliste
Source officiellePage 2 sur 4