Ces bruits sont intenses et se répètent à plusieurs reprises. A 17h30, j’entends deux bruits d’impacts successifs et intenses. Des bruits semblables à des portes qui claquent sont également audibles.

Monsieur [F] précise travailler de nuit et ne pas pouvoir se reposer en raison de ce bruit.

C’est que le 18 octobre que le monsieur responsable pour le bruit est venu me rapidement reprocher que je marchais d’une façon qui, selon lui, apparemment produisait beaucoup de bruit dans son appartement

qu'ils entendent pendant la nuit et de déterminer les travaux et aménagements à effectuer afin de faire cesser les bruits.

La société [1] estime dès lors qu’une exposition en deçà de 80 dB n’expose le salarié à aucun danger particulier, et aucun « bruit lésionnel » ne peut être caractérisé.

Toutefois, l'émergence globale et, le cas échéant, l'émergence spectrale ne sont recherchées que lorsque le niveau de bruit ambiant mesuré, comportant le bruit particulier, est supérieur à 25 décibels

L’émergence correspond à la différence entre le bruit ambiant comportant le bruit particulier et le bruit résiduel en l’absence du bruit particulier.

SUR CE : Sur les demandes de réalisation d’un masque végétal et d’un mur anti-bruit formées par la S.C.I.

Constatant un bruit anormal, Monsieur [S] [H] et Madame [U] [L], épouse [H] ont alors confié leur véhicule au GARAGE CONVERT à Chamlet pour réaliser un diagnostic, le 18 septembre 2024.

Force est de relever que les deux constats ont été réalisés à 16 heures, donc en pleine journée, avec les bruits environnants.

Monsieur [B] [V] est présent, il indique qu’il a recommencé à travailler en tant qu’animateur socio-éducatif en CDI depuis janvier 2026, son salaire est de 1731 euros brut.

’il n’a pas les moyens de régler la somme qui lui est réclamée, tout en précisant qu’il avait trouvé un emploi et qu’il travaillait depuis septembre 2025 dans le cadre d’un CDI et perçoit un salaire brut

Il indique avoir subi une perte d’emploi en 2024, avoir retrouvé un emploi en mars 2026 sans toutefois en justifier qui lui procurera un salaire mensuel de 2.200 euros bruts mensuels.

judiciaire ; qu’en outre, les demandeurs se sont installés en connaissance de cause dans une copropriété dans laquelle existait antérieurement à leur arrivée un restaurant causant nécessairement du bruit

[N] [T], dénonçant les bruits, selon lui excessifs, émanant de l’établissement exploité à moins de 15 mètres de son domicile à [Localité 5] (Ain) par la société PL Events, exerçant une activité de location

Les nuisances alléguées dans l'assignation ont été constatées, et proviennent de bruits de chocs, de meubles tirés, d'un bruit d'eau qui peut être celui de la baignoire.

Effectivement les bruits ambiants des trois plateaux atteignent des niveaux sonores variables en fonction des effectifs et des horaires ".

D’une part, il est dans l’impossibilité de vivre fenêtres ouvertes sans souffrir d’un bruit insupportable.