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423 résultats pour « boissons »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

6a109a05cdc6046d479a6d13

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

PSYCHIATRIQUES : Monsieur [W] [R] né le 01 Octobre 1970 à ALGÉRIE ([Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 4] DE [Localité 5] présent (e) assisté (e) de Me Stéphan BOUDON

Source officielle

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Annonces BODACC7 453 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

R.G.P. BOISSONS

SIREN 915136071Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

16/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ATLANTIQUE BOISSONS IMMOBILIER

SIREN 811225739Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

14/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SUD OUEST MATERIEL BOISSONS - SO MA BO

SIREN 412861429Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

14/08/2026

Voir →

Modifications diverses

CENTRE OUEST BOISSONS -STE D'EXPLOITATION DES ETS Bernard MICHENOT -S.C.O.B.

SIREN 301309688Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FG BOISSONS

SIREN 894478411Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

13/08/2026

Voir →

TJ

J.L.D. HSC

6a109a5fcdc6046d479a755b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Monsieur [P] [M] né le 28 Avril 2001 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: [Localité 4] [Localité 5], demeurant [Adresse 2] présent (e) assisté (e) de Me Stéphan BOUDON

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a109a08cdc6046d479a6d59

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Monsieur [A] [V] né le 11 Mars 1998 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: [Localité 4] VILLE-EVRARD, demeurant [Adresse 2] présent (e) assisté (e) de Me Stéphan BOUDON

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686818424965b5d9df313751

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GENIE CLIMATIQUE, A titre subsidiaire, Prononcer la résolution du contrat conclu avec la SAS BODSON GENIE CLIMATIQUE, En toute état de cause, Fixer au passif de la liquidation judiciaire de la SAS BODSON

Source officielle
TJ

CABINET JAF 8

69787df3cdc6046d47d85da6

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

, Greffière, lors des débats, Madame Pascale BOISSON, Greffière, lors du prononcé, Vu l'instance, Entre : Madame [N] [P] épouse [S] née le 25 Juin 1993 à SIG (ALGÉRIE) DEMEURANT 2 Place Stalingrad

Source officielle
TJ

CABINET JAF 8

6a1f1cc7cdc6046d47dd191c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Pierre REVARDEL, Vice-Président Juge aux affaires familiales, Madame Pascale BOISSON

Source officielle
TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

681bd498a7f269e5c2eafaf4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

De plus, les griefs émis par les nombreux témoignages des invités produits par les époux [P], relatifs à l’absence de fraîcheur des boissons servies, sont contredits par le fait que les boissons alcoolisées

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

672e5fda50af6f5fd344d9b7

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

ORDONNANCE de DÉSISTEMENT _____________________ 62B Minute n° 24/ N° RG 24/01544 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZGHG 2 copies GROSSE délivrée le à COPIE délivrée le à Me Natacha PIQUET-BOISSON

Source officielle
TJ

CABINET JAF 8

697c2591cdc6046d4731aeae

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Pierre REVARDEL, Vice-Président Juge aux affaires familiales, Madame Pascale BOISSON

Source officielle
TJ

Référés civils

66fd8cad38de0398b516f4a1

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

immatriculée le 2 janvier 2024, dont l’objet social renseigné au sein de ses statuts porte sur l’étude, le développement, la conception, la fabrication et la commercialisation de produits alimentaires, boissons

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d54cf40727a0043bd03

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ». 3.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 8

69738f33cdc6046d476e61dc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Pierre REVARDEL, Vice-Président Juge aux affaires familiales, Madame Pascale BOISSON

Source officielle
TJ

CABINET JAF 8

697b48b9cdc6046d4718ab0a

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Pierre REVARDEL, Vice-Président Juge aux affaires familiales, Madame Pascale BOISSON

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69fa56f2cdc6046d47b64f99

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

tranchant des contestations : néant - publicités : Ouest France en date des 28 février, 1er et 4 mars 2026 Le Maine Libre en date du 28 février 2026 Procès-Verbal d’apposition de placards de la SCP BOIVIN

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65833fa43ea7c8c1129c0571

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

sans alcool, préparation pour faire des boissons et en classe 43 pour la mise à disposition d’aliments et de boissons et services de restauration.

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d96102cdc6046d47cfdefd

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

exerçant sous l’enseigne commerciale OPTIMAL AUTO 34, [Adresse 2] [Localité 3] non comparant ni représenté DÉFENDEUR D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence BOINOT

Source officielle
TJ

Chambre 01

67002e85c34eb4cc85781862

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

à base de légumes et jus de légumes Sorbets : boissons[ Boissons glacées (sorbets] Limonades.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69fa56efcdc6046d47b64f7d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

tranchant des contestations : néant - publicités : Ouest France en date des 28 février, 1er et 4 mars 2026 Le Maine Libre en date du 28 février 2026 Procès-Verbal d’apposition de placards de la SCP BOIVIN

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a0cb804cdc6046d473a9afd

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 3] non comparante ni représentée DÉFENDEUR D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence BOINOT

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6a0cb121cdc6046d473a1bd9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ELECTRICITE La société BOISSOT ELECTRICITE Ayant son siège social sis 30 Chemin de Kasalarrenborda – 64240 HASPARREN 30 Chemin de Kasalarrenborda 64240 HASPARREN Société MAAF ASSURANCES assureur de

Source officielle