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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 3
677c26f26f491b6d2638dcdc
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[S] et la MAF, la société Axa France Iard, la société Allianz et la société AM Trust France. Les instances relatives aux appels en garantie ont été jointes entre elles.
Source officielle7ème chambre 1ère section
6879402f64dcbd881bec5067
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Dans ses dernières conclusions d'incident notifiées par voie électronique le 9 mai 2025, la société GROUPAMA ANTILLES GUYANE sollicite de : «SUR L’IRRECEVABILITÉ DE L’ACTION D’AM TRUST : JUGER que la
Source officielle2ème chambre 2ème section
65c3d9e9c432ce7d11a700ea
31 janvier 2024
31 janvier 2024
d’une liste des meubles et oeuvres d’art détenus par diverses entités de droit étranger,d’une liste des meubles et oeuvres d’art du défunt vendus avant et après son décès,des éléments relatifs aux trusts
Source officielle6ème chambre 1ère section
66425a6b879c8a875bd474f5
29 avril 2024
29 avril 2024
GENERALI IARD AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître [Y] [F] de la SELARL LeFEBVRE PARTNERS - #R0226 représentée par Me Marie-cécile CHARDON-BOUQUEREL - #D0442 représenté par Me Henri TRUMER - #D0104
Source officielleRéférés Comm. Cab. 1
6722b26a3f64f312698d3ea4
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Localité 3] Greffe des Référés Commerciaux [XXXXXXXX01] N° RG 24/01696 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M3W4 N° de minute : Copie certifiée conforme délivrée le 09/10/2024 à : Me Dominique COHEN-TRUMER
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
68f92ea8de0ebe408daa3405
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le président du tribunal judiciaire de BEZIERS, à la demande de la société de droit étranger LA COMPAGNIE LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA et à la demande de la société de droit étranger LA COMPAGNIE AM TRUST
Source officielleChambre 3 cab 03 C
67f80ae4cf40727a0043af69
7 avril 2025
7 avril 2025
dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Florence CALLIES de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître Dominique COHEN-TRUMER
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
668440a78bcff606d9c4169c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
représentée par Me Camille CASAGRANDE, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant DEFENDERESSE : Madame [P] [M] épouse [N] née le 10 Décembre 1942 à TALENCE (33400) Domaine de Beriney 33370 TRESSES
Source officielle6ème chambre 1ère section
659c4bfa5882b39b2e739ca5
18 décembre 2023
18 décembre 2023
GENERALI IARD AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître Eric LE FEBVRE de la SELARL LeFEBVRE PARTNERS - #R0226 représentée par Me Marie-cécile CHARDON-BOUQUEREL - #D0442 représenté par Me Henri TRUMER
Source officielleLoyers commerciaux
66294e05204c0caeeb991e92
24 avril 2024
24 avril 2024
SOCIÉTÉ DE DISTRIBUTION ET COMMERCIALISATION [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Dominique COHEN TRUMER de la SELASU CABINET COHEN-TRUMER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire
Source officielleChambre Commerciale
69efc6f5cdc6046d47c3372b
13 avril 2026
13 avril 2026
SOCIETE D’ETUDES ET DE CONSTRUCTION, [Adresse 1] Représentant légal : Monsieur [L] [I], non-comparant LIQUIDATEUR : Me Anne TRESSE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Véronique BEAUGRAND, Juge
Source officielleChambre 3 cab 03 D
661433bc3bbdffcd917195cb
8 avril 2024
8 avril 2024
AM TRUST, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 3] défaillante S.A.R.L.
Source officielle18° chambre 1ère section
69d6a535cdc6046d478f21f1
7 avril 2026
7 avril 2026
[Localité 2] Rep/assistant : Maître Dominique COHEN TRUMER de la SELAS CABINET COHEN-TRUMER - #A0009 Paris, le 08 Avril 2026 Vu l’instance enrôlée sous le n° 25/13938 : Selon les dispositions de
Source officielleCH ECOCOM General
686c0bd3dd7001754d61a75a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Localité 4] 388 080 335) dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Olivier CAMPESTRE, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Maître Dominique COHEN-TRUMER
Source officielle8ème chambre 1ère section
67f6bbd2a9d5adc26061f2f1
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 13] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me TRUMER, Me COSSON ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 21/04341 N° Portalis 352J-W-B7F-CUCCZ N° MINUTE
Source officielleVentes
68f13fc388dcb0e97e904e57
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[Adresse 20] [Localité 2] représentée par Maître Jacques BERNASCONI, avocat au barreau de l’AIN TRESORERIE DE [Localité 1] [Adresse 5] [Localité 1] Non comparante, ni représentée Company R&H TRUST
Source officielleM1.S5.Saisies immo
68f291b9e97b8c182995e21d
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Localité 8], demeurant [Adresse 4] Débiteur saisi : non comparant Etablissement public TRESOR PUBLIC - SIP DE [Localité 6], demeurant [Adresse 3], représentée par Maître Guillaume OLIVAUX de l'AARPI TRUST
Source officielleChambre 1/Section 5
68e949bd3ea43407b90ff135
10 octobre 2025
10 octobre 2025
l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : LA SOCIETE OUTLET INVEST, dont le siège social est sis [Adresse 1] / FRANCE représentée par Maître Dominique COHEN TRUMER
Source officielleChambre des référés
686433f10bb2f8a66ca6316b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de la SELASU CABINET COHEN-TRUMER, avocat plaidant au barreau de PARIS, vestiaire : A0009 S.A.S.
Source officielle18° chambre 2ème section
65c3d9b4c432ce7d11a6fa11
2 février 2024
2 février 2024
LE BOCAL AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Laurence TRUC de la SELARL TL Avocats - #L0283 DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officiellePage 2 sur 19