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1 083 résultats pour « Roland-Toussaint »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch4.3 JCP

6a1df775cdc6046d47c259b2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

- Bat F6 étage 4 - Appart 0173 - 38130 ECHIROLLES comparant en personne, assisté de Monsieur [L] [J], son fils Madame [N] [J] née le 26 Avril 1965 en ALGERIE , demeurant 17 rue de Touraine - Bat F6

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

PANCONI, Patrick, Roland, Toussaint

SIREN 437793839Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

02/10/2023

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Radiations

CARTA, Julien, Roland, Toussaint

SIREN 801521436GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO

16/12/2016

Voir →

Créations

CARTA, Julien, Roland, Toussaint

SIREN 801521436GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO

24/04/2014

Voir →

TJ

Service des référés

69de8fffcdc6046d473cd8f0

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Valérie ROSANO, avocat au barreau de PARIS - #A0727, SELARL ROSANO & ASSOCIES DÉBATS A l’audience du 09 Mars 2026, tenue publiquement, présidée par Pauline

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

69cecd70cdc6046d47e76ff2

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

] et [B] demandent au tribunal de : A TITRE PRINCIPAL, Constatation faite que l’immeuble situé 108 rue du Commandant Rolland 13008 est à usage exclusif d’habitation et que la SCI DU 108 COMMANDANT ROLLAND

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c0b8cdc6046d479d5f26

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS DEFENDEUR Monsieur [R] [Y], demeurant [Adresse 3] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Marie-Pierre ROLLAND

Source officielle
TJ

Référé

6a0f7608cdc6046d477e71ea

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

, pour un montant total de 39 000 € TTC, conforme aux devis signés ; toutefois, dès la mise en eau de la piscine, ils ont constaté un plissement du liner ainsi qu'un mauvais fonctionnement du volet roulant

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67ec3201dd062d9f810e22ca

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

de la SELARL TOUSSAINT DOMINIQUE, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant/postulant Madame [M] [I] [R] [A] épouse [E] [Adresse 9] [Localité 10] représentée par Maître Dominique TOUSSAINT de la

Source officielle
TJ

8ème chambre

678578e7aaacbea0fe684bde

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE SIS 3 R UE LOUIS ROLLAND – 92120 MONTROUGE, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 1

6945934475782d5f06c7953c

T. Judiciaire

18 novembre 2025

18 novembre 2025

, de Noël ainsi que la première et la troisième quinzaine des vacances scolaires d’été, - les années impaires : la deuxième moitié des vacances d’hiver, de printemps, de la Toussaint, de Noël ainsi que

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c0abcdc6046d479d5e38

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS DEFENDEUR Monsieur [I] [R], demeurant [Adresse 3] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Marie-Pierre ROLLAND

Source officielle
TJ

Service des référés

669038f7766d1156dbc00b1c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

TRAVAUX PUBLICS ROLLAND, S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 2'

69ceedd8cdc6046d47ea05f0

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

ROLLAND, par sa mise à disposition au greffe - en premier ressort - Réputé contradictoire - signé par Morgane ROLLAND, Vice-Présidente et Madame PASQUIER, Greffière, à qui la minute du jugement a été

Source officielle
TJ

Référés

688d35ecafe88dc815de641c

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ROLLAND OENOLOGIE C/ S.C.E.A.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f025d302fc178212f7eefe

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

La société SDC 391 ROMAIN ROLLAND s’est plainte de loyers demeurés impayés.

Source officielle
TJ

MOLSHEIM - Civil

69d967eecdc6046d47d06772

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

en date du 26 mai 2025, ainsi que le procès-verbal de ladite assemblée générale, avec toutes conséquences de droit,annuler la résolution n° 03 votée en assemblée générale de la copropriété le Clos Romane

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TJ

Chambre 2'

69ceedc8cdc6046d47ea048f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

ROLLAND, par sa mise à disposition au greffe - en premier ressort - Contradictoire - signé par Morgane ROLLAND, Vice-Présidente et Madame PASQUIER, Greffière, à qui la minute du jugement a été remise.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67801ca49c3ba90f51dc1a1f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[Localité 2] N° RG 24/00199 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YW64 88G Minute n° 25/30 DESISTEMENT Du : 09 janvier 2025 cc délivrées le à : S.A.S [5] URSSAF AQUITAINE Me Guillaume ROLAND

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

660ef072fbb79e8fd3d33045

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Mme [M] [P] et la société ROLAND-GOSSELIN & ASSOCIES concluent au rejet de ces demandes.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65a978a719a7f19a78305a45

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ROLLAND PALLE Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Mélanie ELETTO, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S

Source officielle
TJ

Référés

68ed5caf0da7cb996dca9926

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

sa qualité de tuteur de Monsieur [X] [C], né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 30], né le [Date naissance 7] 1965 à [Localité 30] (53) [Adresse 8] [Localité 15] représenté par Maître Guillaume ROLLAND

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

69cecd45cdc6046d47e76c40

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[E] PAULINE 20 258 BOULEVARD ROMAIN ROLLAND 13009 MARSEILLE, S.D.C. LA PAULINE 21 258 BOULEVARD ROMAIN ROLLAND 13009 MARSEILLE, S.A.R.L. CABINET LAGIER, S.A.R.L. CABINET R.TRAVERO, S.D.C.

Source officielle