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83 095 résultats pour « Max-Henri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

6a109f30cdc6046d479acf50

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Expédition délivrée le : à : Mme [H] [O] née [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi vingt deux Mai

Source officielle

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Annonces BODACC88 résultats

Journal officiel
Créations

DISPERATI, Raphael, Henri, Max

SIREN 108148933Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

13/08/2026

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Créations

Chabal, Oscar, max, henri

SIREN 106778418Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

30/06/2026

Voir →

Créations

SARRALIE, Tristan, Henri, Claude, Max

SIREN 994403707Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

30/11/2025

Voir →

Radiations

Vermot-Gaud, Gabin Max Henri

SIREN 935127316Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

21/11/2025

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Immatriculations

BARBAROUX, Olivier, Henri, Max

SIREN 888060712Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

09/10/2025

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TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67fea66b7a459da3dcdeb2af

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

L’affaire a été appelée et retenue à l’audience du 6 mai 2024.

Source officielle
TJ

REFERE

68e40f1d681ed727f2a48ddb

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

MMA IARD ayant son siège 160, Rue Henri Champion, 72030 LE MANS représentée par la SCP DURRLEMAN & COLAS, avocats au barreau d’ARDECHE Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES ayant son siège

Source officielle
TJ

Section des Référés

695ebd4fcdc6046d478b701e

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

ORDONNANCE DU : 05 Janvier 2026 DOSSIER N° : N° RG 24/01784 - N° Portalis DB3T-W-B7I-VSVS CODE NAC : 71I - 5B AFFAIRE : Syndicat des copropriétaires de la Résidence BEAUREGARD sise rue Pierre Curie et Henri

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69d02baecdc6046d4707a2fd

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

_ DEMANDEUR : ROUEN HABITAT, OPH de la Ville de ROUEN 5 Place du Général de Gaulle BP 16 76001 ROUEN CEDEX 1 Représenté par Mme [Z], munie d’un mandat spécial DEFENDERESSE : Mme [L] [V] 53 rue Henri

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

6a0cd1bfcdc6046d473c93ed

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY CH. 9 REFERES JUGEMENT du dix neuf Mai deux mil vingt six COMPOSITION PRESIDENT : Hervé HUMBERT, GREFFIER : Anne-Marie MARTINEZ, PARTIES : DEMANDERESSE Syndicat

Source officielle
TJ

JLD

69d028fecdc6046d47076e7f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Le 30 Mars 2026, Monsieur le Directeur CENTRE HOSPITALIER HENRI EY a saisi le juge des libertés et de la détention aux fins de statuer sur la poursuite de la mesure de soins psychiatriques sous forme de

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6686e897e74459e0c7ed263a

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le 14 février 2022, le conseil de la SASU ETS HENRI LOYEZ a sollicité de Maître [H] [U] la libération du dépôt de garantie.

Source officielle
TJ

JLD

69d02903cdc6046d47076ee2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

EY en date du 30 Mars 2026, reçue le 30 Mars 2026 aux fins de statuer sur la poursuite de mesure de soins psychiatriques non consentis dont Madame [D] [B] a fait l’objet le 24 mars 2026, Vu les avis

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

659c4bfa5882b39b2e739ca5

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

GENERALI IARD AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître Eric LE FEBVRE de la SELARL LeFEBVRE PARTNERS - #R0226 représentée par Me Marie-cécile CHARDON-BOUQUEREL - #D0442 représenté par Me Henri TRUMER

Source officielle
TJ

JLD

69d56f71cdc6046d4772539e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER HENRI [Localité 2] DE [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Non Comparant DÉFENDEUR Madame [Z] [D] née le 12 Mars 1988 à , demeurant [Adresse 2] Non Comparant MINISTÈRE

Source officielle
TJ

Chambre 04

66883651342d338c20d2c8b2

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

HENRI ARMAND, prise en la personne de son gérant, M.

Source officielle
TJ

REFERE

6a0cd3e2cdc6046d473cbff6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

La société SARL MCG est venue aux droits de la société DCM par acte de cession du fonds de commerce du 9 mai 2001.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421d88d5cd4a8758fff86

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

HERIS CONSTRUCTION devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Bordeaux.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6809181cfa1497b96f287472

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION ET : Société LA SARL AGENCE BC IMMOBILIER AGISSANT EN QUALITE DE MANDATAIRE ET REPRESENTANT DE MME [Y] [R] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Henri

Source officielle
TJ

Référé président

66feefc0172da17169eb34a9

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

PREMIUM RCO C/ Société JAGUAR LAND ROVER FRANCE --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 03/10/2024 à : Me Philippe-Henri LAFONT ([Localité 9]) copie certifiée conforme

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65a03bccea2f9efae42fdb7d

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CIVILE PARTAGE NOTAIRE 28A N° RG 23/00672 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XNKU Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [O] [B] C/ [Y] [B], [X] [B], [KA] [B] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Henri

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a17409ccdc6046d47261308

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

mutuelle immatriculée au RCS du MANS sous le n° 775 652 126, dont le siège social est sis 160, rue Henri Champion - 72100 LE MANS et MMA IARD, SA immatriculée au RCS du MANS sous le n° 440 048 882, dont

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700108b8daa57c7f667bf0

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elles indiquent en outre que cette demande est mal fondée dès lors que les conditions requises pour bénéficier des garanties dommages ouvrage ne sont pas réunies.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

659eeefc6976f1c644e783e3

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 12/04209 N° Portalis 352J-W-B64-B44WH N° MINUTE : Assignation du : 17 Mai 2011 DESISTEMENT

Source officielle