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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre 2ème section
65c3d9f7c432ce7d11a7024e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Françoise GUERY de la SELARL A & C ASSOCIES - #P0543 représentée par Me Valérie MENARD - #E1354 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marion
Source officielle6ème chambre 2ème section
69e27ea5cdc6046d479c3fad
2 avril 2026
2 avril 2026
représentée par Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d’Avocats - #C0675 représenté par Maître Dominique NARDEUX de la SELEURL LEXIALIS - #M10 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marion
Source officielle4ème chambre 1ère section
6a21c94ccdc6046d472ca790
26 mai 2026
26 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires délivrées à : Me Marc LESZEK Me Martine CHOLAY + copie dossier le : ■ 4ème chambre 1ère section N° RG 25/15033 N° Portalis 352J-W-B7J-DBKQO
Source officielleService des Criées
671016fedcd2b6b1424dec3c
8 octobre 2024
8 octobre 2024
juge de l’exécution statuant en matière de saisies immobilières, assistée de Magali CADRAN, greffière, CREANCIER POURSUIVANT Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS RESIDENCE LES LONGUES RAIES
Source officielle6ème chambre 1ère section
670eb2891c3411ff345359a2
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ZURICH INSURANCE PUBLIC LIMITED COMPANY 112 avenue de Wagram 75017 PARIS représentée par Maître Marion PIERI de la SELEURL SELARLU MARION PIERI AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0070 S.A.R.L
Source officielleChambre 6
66fd896b38de0398b515c4b7
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[Adresse 1] Compagnie d’assurance SMA es qualité d’assureur de la société ABF RENOV Représentant : Maître Marianne FLEURY de l’ASSOCIATION FLEURY COUDERC, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0558
Source officielleService des référés
68e88bc13ea43407b9fbd086
9 octobre 2025
9 octobre 2025
de ces chiens […] Face à ce danger bien réel on crée un acte de combat / Pour que notre race soit éternelle engageons-nous dans cette voie ».
Source officielleChambre 1
69f26d08cdc6046d4702e337
13 avril 2026
13 avril 2026
Aux Procureurs Généraux et aux Procureurs de la République près le Tribunal Judiciaire d’Evreux d’y tenir la main.
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
67eed2a2b848dd6814c5e3a0
3 avril 2025
3 avril 2025
Il les a toutefois assistés pour formaliser un appel, radié par ordonnance du 7 mars 2019. Il souligne que Maître [D] l'a informé par courrier du 20 mai 2019 qu'elle lui succédait dans ce litige.
Source officielleDeuxième Chambre Civile
68eea85622996ce544830b77
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[Localité 10], demeurant [Adresse 1] et décédée le 5 décembre 2024 à [Localité 9] (95) Monsieur [Y] [Z], né le 01 Juillet 1982 à [Localité 6] (BELGIQUE), demeurant [Adresse 1] représentés par Me Marion
Source officielleChambre de l'exécution
69846a65cdc6046d47007874
7 janvier 2026
7 janvier 2026
JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, A l’audience publique des saisies immobilières du TRIBUNAL JUDICIAIRE de QUIMPER, tenue par Monsieur Romain LIVERATO, juge de l’exécution, assisté de Monsieur Stéphane MARION
Source officielleVentes/Ch 4 Cb4
69d55b37cdc6046d4770cf9f
3 avril 2026
3 avril 2026
RCS de PAU sous le N° 443057047 ayant son siège social [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Olivia MARIOL
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65e22ffbb3791a0885c4f6b0
1 février 2024
1 février 2024
Pôle social - N° RG 22/01394 - N° Portalis DB22-W-B7G-RA2S Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - M.
Source officielle5ème chambre 2ème section
68efe754c07170de10e4664b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] [1] [1] Copies exécutoires - Me NICOLAI LOTY - Me MARINO ANDRONIK - Me SAVATIC délivrées le : + 1 Copie médiateur (courriel) + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre
Source officielle3ème Chbre Cab A2
66479f80d9abb6262fe013d3
4 avril 2024
4 avril 2024
IMMEUBLE DU [Adresse 1] (l’ASSOCIATION DE VALON / PONTIER DE VALON) DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Marion POTIER, Vice
Source officielle6ème chambre 2ème section
66ad23abd5af8a921ecb978c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Signée par Marion BORDEAU, juge de la mise en état, et par Madame Audrey BABA, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
69dd39e7cdc6046d471f22a8
13 avril 2026
13 avril 2026
[T] et Mme [C], mariés en Israël le [Date mariage 1] 2011, ont eu un enfant, [W], né le [Date naissance 1] 2012 à [Localité 4], dans ce pays.
Source officielle6ème chambre 2ème section
67096c8c06866c0645d28353
11 octobre 2024
11 octobre 2024
représentés par Maître David GIBEAULT de la SELARL SAUPHAR GIBEAULT FELDMAN, avocats au barreau de PARIS, avocats vestiaire #E1195 Compagnie d’assurance SMABTP en sa qualité d’assureur de la société MINE RAL
Source officielleJEX
686834254965b5d9df322a97
4 juillet 2025
4 juillet 2025
------------------------------------------------------- Dans l'affaire opposant : Madame [N] [V] née le 09 Juin 1973 à ALBERT (SOMME) 14 Chaussée Brunehaut 80200 ESTREES MONS représentée par Me Marion
Source officielleGNAL SEC SOC: RD/CARSAT
ésenté par Me MARION STOFATI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66fd8e1438de0398b51787e4
2 octobre 2024
2 octobre 2024
JUGEMENT N°24/03718 du 02 Octobre 2024 Numéro de recours: N° RG 22/03255 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2ZSB AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [P] [D] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me MARION
Source officiellePage 2 sur 6