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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 1ère Section
66158328db5098996d5a44d4
8 avril 2024
8 avril 2024
BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 72Z Minute n° 24/357 N° RG 23/02083 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YIUJ 3 copies GROSSE délivrée le08/04/2024 àla SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET Me Jean-marie
Source officielleChambre des Référés
6781778a6d34da2cbdcdaf96
7 janvier 2025
7 janvier 2025
La société ETUDES PLURIDISCIPLINAIRES ET CONSEIL (EPDC), la société SMABTP, en qualité d'assureur de la société LEROUX, M.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
65d4f7d7157826b344596e82
23 janvier 2024
23 janvier 2024
CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND 35A N° RG 21/01467 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VG5R Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [B] [F] [N] [H] C/ [W] [H] Grosses délivrées le à Avocats : Maître Clémence LEROY-MAUBARET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6975d860cdc6046d47a45df3
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Jean Marc LAVOIX, Assesseur représentant les salariés.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
668445638bcff606d9c53e1f
2 juillet 2024
2 juillet 2024
JEAN LUCY, dont le siège social est sis [Adresse 3] représenté par Me Matthieu LEROY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0245 DÉFENDEURS SDC 6 COROT représenté par son syndic CPAB - CABINET PARISIEN
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67102e319dbc6e3232bfba83
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ST JEAN INDUSTRIES POITOU, dont le siège social est sis 180 rue des Frères Lumière - St Jean d'Ardières - 69220 BELLEVILLE, ayant pour mandataire ad hoc : SELARL MARIE DUBOIS - 32 rue Molière 69454 LYON
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67102e349dbc6e3232bfbac5
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ST JEAN INDUSTRIES POITOU dont le siège social est sis 180 rue des Frères Lumière - St Jean d'Ardières - 69220 BELLEVILLE, ayant pour mandataire ad hoc : SELARL [T] [U] - 32 rue Molière - 69454 LYON
Source officielle1ère chambre - Référés
67ed9f98da9e15c51320245a
2 avril 2025
2 avril 2025
MMA IARD Immatriculée au RCS du MANS, sous le numéro 440 048 882 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentées par Jean-Jérôme TOUZE, avocat au barreau de l’EURE, substitué par Me Nathalie LEROUX
Source officielleVentes
6688377c342d338c20d2cbca
2 juillet 2024
2 juillet 2024
24/00005 - N° Portalis DB2H-W-B7I-Y6LV Minute n° : R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E A U N O M D U P E U P L E F R A N C A I S Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : Me Jean-Laurent
Source officielleREFERES 2ème Section
68700102b8daa57c7f667b13
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Localité 33] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 25/00890 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2JQJ MI : 23/00001746 12 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 07/07/2025 à la SCP BAYLE - JOLY Me Jean-jacques
Source officielleChambre 1- section A
6786e0e5df5b5c7d10cac38c
8 janvier 2025
8 janvier 2025
le n° 797 879 699 Dont le siège social est sis [Adresse 1] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Marie-Odile COTEL de la SELARL LEROY
Source officielleJEX
68e88bb73ea43407b9fbccff
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MSG RENOVATION DE L’HABITAT immatriculée au RCS d’AMIENS sous le numéro 903 675 346 1 rue des Ebouloirs 80250 JUMEL représentée par Maître Pierre-Louis DERBISE, substituant Maitre Franck DERBISE de la
Source officielleService des référés
6a0e040ccdc6046d4759fdb7
20 mai 2026
20 mai 2026
exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 20 mai 2026 par Mathilde BALAGUE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Jean
Source officielleJEX
68e88b2e3ea43407b9fb9e01
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MSG RENOVATION DE L’HABITAT Immatriculée au RCS d’AMIENS sous le numéro 903 675 346 1 rue des Ebouloirs 80250 JUMEL représentée par Maître Pierre-Louis DERBISE, substituant Maître Franck DERBISE de la
Source officielleJEX
68e88b903ea43407b9fbc0d8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MSG RENOVATION DE L’HABITAT Immatriculée au RCS d’AMIENS sous le numéro RG 903 675 346 1 rue des Ebouloirs 80250 JUMEL représentée par Maître Pierre-Louis DERBISE, substituant Maitre Franck DERBISE de
Source officiellePôle social
678806cdc21c0e53e7906d01
6 janvier 2025
6 janvier 2025
LYON substitué à Me GENEVOIS DEFENDERESSE : [8] [Adresse 11] [Adresse 6] [Localité 1] dispensée de comparaître COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin [N], Vice-Président Assesseur : Jean-Louis
Source officielleRéférés
69d970e0cdc6046d47d1149d
10 avril 2026
10 avril 2026
juge LA GREFFIERE : Isabelle PAYET LES PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [D] [M], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Fanny COUTURIER, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 191, et Me Jean-Bernard
Source officielleChambre 1- section B
69d823d2cdc6046d47b26b61
9 avril 2026
9 avril 2026
DEMANDEUR : Syndicat des copropriétaires de la Résidence dénommée [Adresse 1] dont le siège social est sis [Adresse 2] pris en la personne de son syndic la SAS FONCIA LOIRET représentée par la SELARL LEROY
Source officielleREFERES 2ème Section
66103ce4c9ea95b316fdf5f6
5 avril 2024
5 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/02039 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YJNE 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le05/04/2024 àMe Jean-jacques
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65c1310fd4f3671a27f8186a
30 janvier 2024
30 janvier 2024
[U] [XI] et de la société E3 B [Adresse 22] [Localité 61] représentée par Maître Jean philippe LE BAIL de la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE LE BAIL, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant S.A.R.L
Source officiellePage 2 sur 5
LEROY, Serge Jean Pierre
17/04/2026
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LEROY-DUBIEF, Jean-Baptiste, Pierre, François, LEROY-DUBIEF
12/04/2026
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LEROY, Yohann, Jean-Pierre
20/01/2026
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LEROY, Florent Jean-Pierre, LEROY (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
13/11/2025
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LEROY, Alain, Jean-Pierre
18/08/2025
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