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2 336 résultats pour « Guillaume MAYER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Section des Référés

66ad2d0bd5af8a921ecd251b

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

JACQUES GUILLAUME - CENTRE EDUCATION ROUTIERE à payer à la S.C.I.

Source officielle

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TJ

Chambre 22 / Proxi fond

66843f768bcff606d9c38f1a

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

BNP PARIBAS Représentant : Me Guillaume METZ, avocat au barreau de VERSAILLES C/ Monsieur [J] [G] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me METZ Copie délivrée à : M.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579bc72b7e1b6bf1d7b73

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JUDICIAIRE DE PARIS ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 24/02232 N° Portalis 352J-W-B7I-C35QW N° MINUTE : DÉSISTEMENT [1] [1] Le : copies exécutoires délivrées à: - Me Mélanie VION #D1488 - Me Guillaume

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

66843f878bcff606d9c391d4

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

BNP PARIBAS Représentant : Me Guillaume METZ, avocat au barreau de VERSAILLES C/ Monsieur [F] [C] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me METZ Copie délivrée à : M.

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

6a15f0a9cdc6046d47063bff

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

AVOCAT, avocats au barreau de ROUEN, vestiaire : 135 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : A l’audience publique du 11 mars 2026 JUGE UNIQUE : Lucie ANDRE, Juge GREFFIERE : Anne Marie PIERRE,

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a53bbf04ef7857bb367

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

MMA IARD 160 rue Henri Champion 72030 LE MANS CEDEX 9 représentée par Maître Olivier HODE de la SELARL RODIER ET HODE, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #C2027 S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

65b01022b98137c174789276

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

, avocats au barreau de LYON Monsieur [K] [J] né le 13 Mai 1959 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Guillaume PICON de la SELARL PICON AVOCATS, avocats au barreau de LYON

Source officielle
TJ

Référé président

6686f794e74459e0c7eda7a5

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[F] [N], demeurant [Adresse 4] Rep/assistant : Maître Guillaume GUILLEVIC de la SARL MENSOLE AVOCATS, avocats au barreau de NANTES Monsieur [S] [H], demeurant [Adresse 13] Rep/assistant : Maître Guillaume

Source officielle
TJ

Référés

6a0f4d40cdc6046d477b50b2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

FGD [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Guillaume BOUREUX, avocat au barreau de LILLE S.A.S.

Source officielle
TJ

JLD

67f0264202fc178212f7f342

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER GUILLAUME REGNIER, en date du 31 mars 2025, reçue au greffe le 31 mars 2025, aux fins de voir statuer sur la poursuite de l’hospitalisation complète ; Vu les convocations

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

678037939c3ba90f51dc650e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Il estime que la SASU Guillaume Automobiles a manqué à son obligation d’information précontractuelle.

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TJ

PPP Contentieux général

669e9e7de2a18bd08ce3d423

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

AIR FRANCE - Expéditions délivrées à Me Elodie RIFFAUTµ Me Guillaume FOURQUET Le 08/07/2024 DÉSISTEMENT D’ACTION EN DATE DU 08 JUILLET 2024 Prononcé en audience publique le 08 juillet 2024

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68e88b5f3ea43407b9fbaf2f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

N° RG 25/01225 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IPMZ N° minute :  Copie exécutoire délivrée le à : Maître Guillaume BLANC de la SELARL FAYOL AVOCATS, Maître Marie-christine HARTEMANN-DE CICCO

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TJ

JEXMOBILIER

6a15f156cdc6046d4706484c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

JUGEMENT DU 19 MAI 2026 ___________________________ FORMATION : PRÉSIDENT : Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution GREFFIER : Madame Hedwige PATIER, Greffier DÉBATS : A l’audience du 19 Mai

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TJ

1ère Chambre

66156f31db5098996d573958

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Guillaume jean hyppo DE GERY de la SELARL GERY-SCHAEPMAN, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Mme [L] [B] [Adresse 2] [Localité 10] Rep/assistant : Maître Guillaume jean hyppo DE GERY de la

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TJ

Gracieux

69d970ffcdc6046d47d116bc

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

PRAT de la SELARL GUILLAUME PRAT, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC Concernant l’adoption de : Monsieur [W] [U] né le 25 Mars 2021 à SI SA KET (THAILANDE), demeurant 3 route de la gare - 22300

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

69d6a75ccdc6046d478f47e1

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MMA IARD es qualité d’assureur de FC Pierres 160 Rue Henri Champion 72100 LE MANS S.A.

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TJ

Troisième Chambre Civile

6706dcbdf1d01e3c86f4f2f2

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

dernière du préjudice subi par la partie demanderesse. - DEBOUTER la SARL TYMKOW GUILLAUME de l’intégralité de ses demandes, fins et conclusions. - CONDAMNER la SARL TYMKOW GUILLAUME à régler à Madame

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TJ

19ème chambre civile

65c3d952c432ce7d11a6cb3b

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

[M] [F] Mme [U] [F] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Guillaume FOURRIER - #E2096 représenté par Me Guillaume FOURRIER - #E2096 représentée par Me Guillaume FOURRIER - #E2096 DEFENDERESSES S.A.

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TJ

PPP Contentieux général

65c677105d2ded2ab7c6dd26

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

AIR FRANCE - Expéditions délivrées à : Me Elodie RIFFAUT Me Guillaume FOURQUET Le 24/01/2024 DÉSISTEMENT D’ACTION EN DATE DU 24 JANVIER 2024 Prononcé en audience publique le 24 janvier 2024

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