CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

27 résultats pour « Elie Lellouche »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Première Chambre

67081fb389f19e8c50f94546

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Elles ne sont pas présentes dans la salle. Elles sont dans la réserve.

Source officielle
TJ

8ème chambre

67f6cd4ca9d5adc2606231ce

T. Judiciaire

7 avril 2025

Page 2 sur 2

← Précédent

7 avril 2025

Elles ne peuvent être révoquées que de leur consentement mutuel, ou pour les causes que la loi autorise. Elles doivent être exécutées de bonne foi.

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

68e7a4f1033cf481c39a30b5

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

postulant au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 262 et par Me Valérie SMADJA, avocat plaidant au barreau de PARIS DEFENDERESSE Madame [N] [T] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Esther LELLOUCHE

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

6a16096ccdc6046d47080c16

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

représenté par Me Erwan AUBE, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS Madame [Z] [C] épouse [S] née le 01 Novembre 1964 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Karine LEBOUCHER

Source officielle
TJ

JCP

686c1173dd7001754d61bf3e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[J] [V] né le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 6] (87) demeurant [Adresse 5] Madame [L] [X] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 6] (87) demeurant [Adresse 5] représentés par la SELARL LEBOUCHER

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66883a0f342d338c20d31616

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Portalis 352J-W-B7G-CWVCY N° MINUTE : Assignation du : 14 Avril 2022 JUGEMENT rendu le 05 Juillet 2024 DEMANDERESSE Madame [W], [F], [X] [V] [Adresse 11] [Localité 10] Représentée par Maître Flore LELACHE

Source officielle
TJ

Chambre 1 civil

690d0c2e1f8a20b910010369

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

JF Kennedy - 35400 SAINT MALO prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Rep/assistant : Me Vincent LEBOUCHER, avocat au barreau de SAINT-MALO S.A.

Source officielle