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1 013 résultats pour « Dorchies »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2

69d027efcdc6046d470758b7

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

de 80 cm, “douche italienne”, et d’une paroi de douche comprenant une porte de 100 cm pour un prix total de 5 511,84 €.

Source officielle

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TJ

2ème chambre 2ème section

668839ec342d338c20d314cc

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Ces dernières se sont plaintes du caractère fuyard de la douche.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68681e5a4965b5d9df316bfe

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ayant fait face à des difficultés avec l’installation de ladite douche, Mme [N] [C] a sollicité une expertise judiciaire.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

668ecc822980a82f59d874a1

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Il a été présenté par les demandeurs à l’expert un devis COREN du 14 septembre 2022, lequel prévoit : La dépose et repose des équipements, douche et paroi de douche, démolition de la faïence dans l’espace

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

69d6caa9cdc6046d4791f15e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

, - La largeur du bac à douche est inférieure à 80 cm.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

687e818041388e7853abdea1

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

bien visibles de moisissures sur pied de mur séparatif entre la douche et le plan vasque, côté douche, sous le bac à douche ; plinthe sous le seuil de la douche ainsi qu’à gauche et à droite de ce seuil

Source officielle
TJ

Section des Référés

6865831872b7e1b6bf1dc9a4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

receveur de douche et de la faïence, à l’installation d’un bac à douche non extra-plat et à la mise en place d’une étanchéité résineuse ou d’une natte résineuse, ainsi que les conclusions soutenues par

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d9647acdc6046d47d021bf

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

situé [Adresse 3] à [Localité 1], conformément au devis d'un montant de 8.409,50 euros TTC, consistant en des travaux de fourniture et de pose de parquet, de peinture, de pose et dépose d'une salle de douche

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

67005c34c34eb4cc857ff102

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Les travaux de modification de la vidange et l’évacuation PVC de la douche ont nécessité la dépose et la repose intégrale de la douche et ont été facturés pour la somme de 1 254 euros le 14 septembre 2022

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

666890386e764f07389f63d9

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

De l'eau est retrouvée à l'extérieur ainsi que sous le receveur de douche. Il est également constaté que le receveur de douche s'écoule lentement et que le siphon de la douche est plein.

Source officielle
TJ

CH1 Référés

69fd0817cdc6046d47fa7f42

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

00145 - N° Portalis DBXS-W-B7K-I4DZ DEMANDEURS Monsieur [Y] [M] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Philippe TATIGUIAN de la SELARL TATIGUIAN-DORTHE

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6a10a8e9cdc6046d479b8c77

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

, - le remplacement des plaques périphériques de l’espace douche par une faïence, - le changement de la barre de seuil.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65833faf3ea7c8c1129c06cf

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

,350€ au titre du prix de la pose de la paroi et de la porte de douche,550€ au titre du prix de la dépose de la paroi et de la porte de douche,500€ au titre des dommages et intérêts pour le préjudice moral

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

6a10cdf9cdc6046d479e6b71

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Courant octobre 2022, il a conclu un marché de travaux d’un total de 5 658,56 euros avec la SA [L], portant sur la rénovation de sa salle de bain, incluant le remplacement de l’ancienne baignoire par une douche

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0f63bfcdc6046d477cef43

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

causé des dégradations locatives dont elle doit répondre, au niveau de la porte d'entrée et du parquet dus à l'urine du chien (1.042,60 euros) ainsi que le nettoyage de la cuvette des WC, les joints de douche

Source officielle
TJ

Ctx Gen JCP

6807ed0deb5d421e6c59b661

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Sur la douche, le locataire justifie d'un courriel en date du 4 juin 2023 concernant le bris de la vitre de la cabine de douche et le trou à reboucher dans le bac à douche avec infiltration d'eau, avec

Source officielle
TJ

Service des référés

6686fe98e74459e0c7edd464

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

En 2014, Monsieur [P] [Z] a souhaité rénover un espace douche et a sollicité l'entreprise de Monsieur [L] [C], artisan carreleur.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

67f567eabbf04ef7857baa0c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Sont produits à l’appui de ces conclusions des photographies montrant un espace entre le dernier rang de carreaux et le receveur de douche, outre une fissuration périphérique du bac de douche.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet A

67f82125cf40727a00442097

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

LE HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDERESSE : Madame [W] [V] [R] née le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Maître Helène DORCHIE-CAUCHY

Source officielle
TJ

Service des référés

6696ba339a603a69291143af

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Toutefois, aux termes de la note de synthèse du 15 avril 2024, l’expert judiciaire constate que “Les joints autour du bac à douche ont été refaits mais par expérience on constate que ce bac à douche en

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