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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
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3 avril 2026
de 80 cm, “douche italienne”, et d’une paroi de douche comprenant une porte de 100 cm pour un prix total de 5 511,84 €.
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2ème chambre 2ème section
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3 juillet 2024
Ces dernières se sont plaintes du caractère fuyard de la douche.
Chambre des référés
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3 juillet 2025
Ayant fait face à des difficultés avec l’installation de ladite douche, Mme [N] [C] a sollicité une expertise judiciaire.
7ème CHAMBRE CIVILE
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10 juillet 2024
Il a été présenté par les demandeurs à l’expert un devis COREN du 14 septembre 2022, lequel prévoit : La dépose et repose des équipements, douche et paroi de douche, démolition de la faïence dans l’espace
CIVIL + 10 000
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7 avril 2026
, - La largeur du bac à douche est inférieure à 80 cm.
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8 juillet 2025
bien visibles de moisissures sur pied de mur séparatif entre la douche et le plan vasque, côté douche, sous le bac à douche ; plinthe sous le seuil de la douche ainsi qu’à gauche et à droite de ce seuil
Section des Référés
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1 juillet 2025
receveur de douche et de la faïence, à l’installation d’un bac à douche non extra-plat et à la mise en place d’une étanchéité résineuse ou d’une natte résineuse, ainsi que les conclusions soutenues par
69d9647acdc6046d47d021bf
10 avril 2026
situé [Adresse 3] à [Localité 1], conformément au devis d'un montant de 8.409,50 euros TTC, consistant en des travaux de fourniture et de pose de parquet, de peinture, de pose et dépose d'une salle de douche
DROIT COMMUN
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4 octobre 2024
Les travaux de modification de la vidange et l’évacuation PVC de la douche ont nécessité la dépose et la repose intégrale de la douche et ont été facturés pour la somme de 1 254 euros le 14 septembre 2022
Chambre 22 / Proxi fond
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2 avril 2024
De l'eau est retrouvée à l'extérieur ainsi que sous le receveur de douche. Il est également constaté que le receveur de douche s'écoule lentement et que le siphon de la douche est plein.
CH1 Référés
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1 avril 2026
00145 - N° Portalis DBXS-W-B7K-I4DZ DEMANDEURS Monsieur [Y] [M] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Philippe TATIGUIAN de la SELARL TATIGUIAN-DORTHE
Quatrième Chambre
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22 mai 2026
, - le remplacement des plaques périphériques de l’espace douche par une faïence, - le changement de la barre de seuil.
PCP JTJ proxi fond
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18 décembre 2023
,350€ au titre du prix de la pose de la paroi et de la porte de douche,550€ au titre du prix de la dépose de la paroi et de la porte de douche,500€ au titre des dommages et intérêts pour le préjudice moral
CIVIL_EX-TI
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20 mai 2026
Courant octobre 2022, il a conclu un marché de travaux d’un total de 5 658,56 euros avec la SA [L], portant sur la rénovation de sa salle de bain, incluant le remplacement de l’ancienne baignoire par une douche
Annexe Rue de Crosne
6a0f63bfcdc6046d477cef43
21 mai 2026
causé des dégradations locatives dont elle doit répondre, au niveau de la porte d'entrée et du parquet dus à l'urine du chien (1.042,60 euros) ainsi que le nettoyage de la cuvette des WC, les joints de douche
Ctx Gen JCP
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2 avril 2025
Sur la douche, le locataire justifie d'un courriel en date du 4 juin 2023 concernant le bris de la vitre de la cabine de douche et le trou à reboucher dans le bac à douche avec infiltration d'eau, avec
Service des référés
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4 juillet 2024
En 2014, Monsieur [P] [Z] a souhaité rénover un espace douche et a sollicité l'entreprise de Monsieur [L] [C], artisan carreleur.
Chambre 10 cab 10 H
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8 avril 2025
Sont produits à l’appui de ces conclusions des photographies montrant un espace entre le dernier rang de carreaux et le receveur de douche, outre une fissuration périphérique du bac de douche.
2ème Chambre Cabinet A
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LE HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDERESSE : Madame [W] [V] [R] née le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Maître Helène DORCHIE-CAUCHY
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15 juillet 2024
Toutefois, aux termes de la note de synthèse du 15 avril 2024, l’expert judiciaire constate que “Les joints autour du bac à douche ont été refaits mais par expérience on constate que ce bac à douche en