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70 résultats pour « Cluzeau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF

688bdf04d284ccae5aa5ac2d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DB3J-W-B7G-F4GP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 16] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 04 Juillet 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Virginie CLUZEL

Source officielle

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TJ

4ème chambre civile

68893936164153e3cd1dd04f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de 70 000 €, immatriculée au RCS de Grenoble sous le numéro 401 741 442, dont le siège social est sis [Adresse 3] défaillant D’AUTRE PART A l’audience d’incident du 08 Avril 2025 Nous, Nathalie CLUZEL

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

68f15fde88dcb0e97e91f0ee

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

de GRENOBLE D’AUTRE PART COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors du délibéré Président : Delphine HUMBERT, Première vice-présidente Assesseurs : Jean-Yves CAMOZ, Magistrat à titre temporaire Nathalie CLUZEL

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

68f15fe188dcb0e97e91f185

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

de GRENOBLE D’AUTRE PART COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors du délibéré Président : Delphine HUMBERT, Première vice-présidente Assesseurs : Jean-Yves CAMOZ, Magistrat à titre temporaire Nathalie CLUZEL

Source officielle
TJ

JAF

670d8b319ace53000757ddfc

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

DB3J-W-B7H-F66B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 13] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 11 Octobre 2024 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Virginie CLUZEL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6800134702ef4af389611efe

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL, composé de : Cécile CHERRIOT, Vice-Présidente près le Tribunal judiciaire de CLERMONT- FERRAND, chargée du Pôle Social, Jacques MARTIN, Assesseur représentant les employeurs, Sandrine CLUZEL

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

68f15fdf88dcb0e97e91f118

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[Adresse 5] représentée par Maître Cédric LENUZZA de la SCP LSC AVOCATS, avocats au barreau de GRENOBLE D’AUTRE PART A l’audience publique du 23 Juin 2025, tenue à juge unique par Nathalie CLUZEL

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

6a10c7b5cdc6046d479dec2e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[E] [A] née le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 2] (38), demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] défaillant D’AUTRE PART A l’audience publique du 23 Mars 2026, tenue à juge unique par Nathalie CLUZEL

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

68f15fe688dcb0e97e91f237

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

défaillant D’AUTRE PART COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors du délibéré Président : Delphine HUMBERT, Première vice-présidente Assesseurs : Jean-Yves CAMOZ, Magistrat à titre temporaire Nathalie CLUZEL

Source officielle
TJ

C1 J.A.F DIVORCE

69f3d89acdc6046d47259cdc

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

BOULESTREAU Greffier : Madame BACHELIER PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [E] [G], [B] [J] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Simon CLUZEAU

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

68f15fea88dcb0e97e91f2dc

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

1965 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Arnaud DOLLET, avocat au barreau de GRENOBLE D’AUTRE PART A l’audience publique du 23 Juin 2025, tenue à juge unique par Nathalie CLUZEL

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

6a160d56cdc6046d47086022

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

de PARIS (plaidant) et par Maître Christophe LACHAT de la SCP LACHAT MOURONVALLE, avocats au barreau de GRENOBLE, (postulant) D’AUTRE PART A l’audience d’incident du 24 Mars 2026 Nous, Nathalie CLUZEL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fec2077a459da3dcdf0673

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

LE TRIBUNAL, composé de : Cécile CHERRIOT, Vice-Présidente près le Tribunal judiciaire de CLERMONT- FERRAND, chargée du Pôle Social, [F] MARTIN, Assesseur représentant les employeurs, Sandrine CLUZEL

Source officielle
TJ

JLD

668d939e53e3bdd0778bf31b

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

PAR CES MOTIFS Nous, Mathilde CLASSEAU, Juge des libertés et de la détention, statuant en la forme des référés par décision réputée contradictoire et en premier ressort ; Vu les dispositions des articles

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

696ffe4bcdc6046d4709f5f0

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

LIGAS-RAYMOND - JB PETIT, avocats au barreau de GRENOBLE D’AUTRE PART A l’audience publique du 13 Octobre 2025, tenue à juge unique par Nathalie CLUZEL, Vice-Présidente, assistée de Béatrice MATYSIAK

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet C

66a00899d9953d09165f77b3

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Date naissance 4] 1981 à [Localité 15] de nationalité Française Profession : [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Frédérique NORTIER, avocat au barreau de CAMBRAI Nous Mathilde CLASSEAU

Source officielle
TJ

JLD

66884dbf342d338c20d56bdd

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

PAR CES MOTIFS Nous, Mathilde CLASSEAU, Juge des libertés et de la détention, statuant en la forme des référés par décision réputée contradictoire et en premier ressort ; Vu les dispositions des articles

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

68f15fe188dcb0e97e91f18b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocats au barreau de GRENOBLE, Me Amélie CHATAIN, avocat au barreau de LYON D’AUTRE PART A l’audience publique du 23 Juin 2025, tenue à juge unique par Nathalie CLUZEL

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TJ

4ème chambre civile

68f15fea88dcb0e97e91f2e4

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DREAM HOME IMMO, dont le siège social est sis [Adresse 1] défaillant D’AUTRE PART A l’audience publique du 23 Juin 2025, tenue à juge unique par Nathalie CLUZEL, Vice-Présidente, assistée de

Source officielle
TJ

JLD

669ac29a30bd4f0c3f6dda6c

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

PAR CES MOTIFS Nous, Mathilde CLASSEAU, Juge des libertés et de la détention, statuant en la forme des référés par décision réputée contradictoire et en premier ressort ; Vu les dispositions des articles

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