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177 résultats pour « Chastant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chambre civile

6a1747a1cdc6046d47269988

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Localité 3] (DANEMARK) représentée par Me Jérôme ZUCCARELLI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Monsieur [T] [B] [I] [Adresse 3] [Localité 4] (DANEMA représenté par Maître Alexis CROVETTO-CHASTANET

Source officielle

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TJ

Élection professionnelle

6581e82c3ea7c8c1124f3262

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Vice-Président assisté de Madame Valérie RAJASINGAM, Greffier ENTRE : Société SERIS AIRPORT SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Benoît DUBESSAY de la SELCA CHASSANY-WATRELOT

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TJ

CIVIL_EX-TI

685f104002c5b8c8ca161671

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[C] [F] ont confié à la S.A.S PLANCHER CONFORT la réalisation d'un plancher chauffant, la réalisation d'une chape anhydrite coulée sur isolant thermique ainsi que la fourniture et la pose d'une pompe à

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TJ

18° chambre 1ère section

6700320ec34eb4cc85789731

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

JUDICIAIRE DE PARIS ■ 18° chambre 1ère section N° RG 24/01797 - N° Portalis 352J-W-B7I-C37PG DEMANDERESSE Société AEW COMMERCES EUROPE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Sabine CHASTAGNIER

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TJ

J.L.D. HSC

66901cdcaf84b0bef080ad3d

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il chantait en entretien en expliquant avoir été frappé dans la rue par un passant parce qu’il chantait une chanson.

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TJ

Quatrième Chambre

69d95d0acdc6046d47cf8f33

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Monsieur [O] [H] exerçant sous l’enseigne GEA, assuré en garantie décennale par AXA IARD, a émis plusieurs devis, prévoyant notamment la fourniture et la pose d’une pompe à chaleur avec plancher chauffant

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TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6706d412f1d01e3c86f2d4d5

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Pour le plancher chauffant ils ont eu recours à la SAS Technisol qui a réalisé la chape et à la SASU Faria Design pour la pose du carrelage sur l’intégralité de l’habitation.

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TJ

Chambre 6/Section 5

669aa90e30bd4f0c3f6a8734

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

[Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Olivier LECA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 0896 La compagnie d’assurance MACIF [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Marie-Christine CHASTANT-MORAND

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TJ

REFERES

69dff2ebcdc6046d475f6170

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Dans le cadre de cette construction, ils ont fait installer par l’entrepreneur individuel [B] [P] un plancher chauffant et une pompe à chaleur de type air/eau pour un montant de 14.507,84 € TTC, suivant

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TJ

Chambre 1 section 8

69dd4238cdc6046d471fb7bf

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

DBYA-W-B7J-E3VRG Jugement Rendu le 13 Avril 2026 DEMANDERESSE : Madame [H] [A] Née le 30 novembre 1999 à [Localité 1] (Hérault) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par : Me Isabelle MERLY CHASSOUANT

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TJ

PREMIERE CHAMBRE

66ff0e38172da17169ee1426

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Sur les nourrices du plancher chauffant Les époux [M] considèrent que : Le devis mentionne une pose et un raccordement dans la chaufferie du cellier ; Les justifications apportées par la SARL All Thermic

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TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c185d2ded2ab7c85b64

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires - Me Lynda ATTON - Me Marie-Christine CHASTANT-MORAND délivrées le : + 1 copie dossier ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 22/04019

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TJ

Pôle Civil section 1

68f2af4ce97b8c182997b21e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

866 777 , dont le siège est situé [Adresse 1] [Adresse 3] à [Localité 5] (34) pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représenté par Me Isabelle MERLY CHASSOUANT

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TJ

Référé président

67f96e000ea89248182a9ada

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

obtenir de renseignements de l'installateur sur les entreprises aptes à réaliser l'entretien de l'installation, - il n'a jamais obtenu les notices de fonctionnement et d'entretien, - les planchers chauffants

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TJ

4ème Chambre civile

6866dba3d33109fd079b3c1e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

/ SDC DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER DU [Adresse 2] N° 25/ Du 03 Juillet 2025 4ème Chambre civile N° RG 25/01827 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QO3P Grosse délivrée à Me Alexis CROVETTO-CHASTANET

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661433bd3bbdffcd91719662

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Avril 2024 par le même magistrat CARPIMKO C/ Monsieur [X] [W] N° RG 23/01986 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YL7O DEMANDERESSE CARPIMKO, dont le siège social est [Adresse 2] Représentée par la SELAFA CHASSANY

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TJ

6ème chambre civile

69782772cdc6046d47d22bb6

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

A titre d'exemple, le rapport d'expertise privée du 1er août 2015 réalisé par Monsieur [H] met en évidence l'absence totale d'isolant incorporé dans la dalle de béton et un plancher chauffant en l'état

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TJ

Chambre référés

68e0179f74e929a9d8fa6bd4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Pour justifier leur demande d’expertise, ils invoquent le rapport d’intervention établi le 10 janvier 2025 par la société SRIO concluant à l’existence d’une fuite sur le réseau du plancher chauffant en

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TJ

J.L.D.

69d04ee0cdc6046d470a6988

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Lors de l’entretien d’évaluation aux urgences, elle riait sans motif apparent, chantait, tendant un verre rempli d’urine et de sang à l’infirmier (menstruations), expliquant porter l’ovule de sa fille

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TJ

Chambre des Référés

66a29c5e80b1d994348aab5a

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Valérie YON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 511, Me Sabine CHASTAGNIER

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