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73 résultats pour « Charmey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

68eea76922996ce54482fedd

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[G] [F] et [P] [W] et des attestations s’y rapportant, alors qu’elle n’établit pas qu’ils ont eu lieu au même endroit sur la piste dite « des Charmettes ».

Source officielle

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TJ

Service des référés

65849128e41137cbf9fc83a9

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

EASY LAW [Adresse 4] [Localité 3] Monsieur [O] [L] [Adresse 4] [Localité 3] représentés par Maître Victor CHAMPEY de la SELARL BERENICE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #R144 DÉBATS A l’audience

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

69d80886cdc6046d47b02e24

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ENTORIA dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Baptiste CHAREYRE de la SELARL ARTURUS AVOCATS, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE D’AUTRE PART ; PARTIE INTERVENANTE : S.A.

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

669021c1766d1156dbbecdf7

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/02394 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4STQ MINUTE N° : 24/386 Copie exécutoire délivrée le 11/07/24 à Me CHAREYRE

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e020f574e929a9d8fb29b9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

représentée par Maître Pierre ELMALIH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0006 DEMANDERESSE D'UNE PART ET : Société SINDEC dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Mathilde CHARMET-INGOLD

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

66197ae11b7735881a7c0c51

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

sollicite que lui soient accordées, en réparation de son préjudice corporel, les sommes suivantes : I) Préjudices Patrimoniaux I-A) Préjudices patrimoniaux temporaires - Dépenses de santé restées à charge9

Source officielle
TJ

JCP BAILLEURS SOCIAUX

6a0481efcdc6046d47981cdb

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

76040 ROUEN CEDEX 1 Non comparant, représentée par Maître Laurence HOUEIX, Avocate au barreau du HAVRE DÉFENDEURS: Monsieur [R] [V] né le 30 Janvier 1969 à LILLEBONNE (76170), demeurant 8 impasse Charmilles

Source officielle
TJ

CHAMBRE CONSTRUCTION

686d5d51a2273490db106a82

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

U1 PPP GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Baptiste CHAREYRE COPIE(S)délivrée(s) le à Me Baptiste CHAREYRE N° 2025 CH.

Source officielle
TJ

JEX Mobilier

69d997c8cdc6046d47d3ede1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

LAPIN de la SELARL QUETZAL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 avril 2026 A l’audience publique de ce Tribunal ; Sous la Présidence de : Madame Malika CHAREYRE

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69d56c58cdc6046d47721795

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ENTORIA prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 6] [Localité 6] représentée par Me Emmanuel FAVRE, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Baptiste CHAREYRE, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6866dba3d33109fd079b3c03

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GENERALI IARD Grosse délivrée à Me Pauline GADD Expédition délivrée à Me Armelle BOUTY Me Baptiste CHAREYRE Me Benjamin DERSY Me Emmanuelle DURAND Me Marc MANCINI Me Thibault POZZO DI

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

69694549cdc6046d4770de9d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

* * * * DEMANDEURS : Madame [K] [R] née le 10 Novembre 1990 à LOME (TOGO) de nationalité Française Profession : Monitrice éducatrice, demeurant 9 rue de la Charmotière - 89113 CHARBUY représentée

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a0cb6d5cdc6046d473a866f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

PERREAU, Greffier GREFFIER lors du délibéré : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [S] [R] né le 13 février 1980 à FONTENAY SOUS BOIS (94), demeurant 55 bis, avenue des Charmes

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

69cd7603cdc6046d47c83f30

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

PROTECT, dont le siège social est sis [Adresse 11] (BELGIQUE) représentée par Me Baptiste CHAREYRE, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE Monsieur [X] [J], demeurant [Adresse 12] représenté par Me Laure

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

69842018cdc6046d47f677d1

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [G] [T] veuve [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Baptiste CHAREYRE Pôle civil de proximité ■ PCP

Source officielle
TJ

JEX

69d97cc0cdc6046d47d217b5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Expéditions à : SELARL Huissiers Réunis Aux parties Grosse à : -Me Gilles GIGUET -Me Baptiste CHAREYRE Délivrées le : 10/04/2026 Minute N° : DOSSIER N° : N° RG 25/00073 - N° Portalis DBW4-W-B7J-DQUD

Source officielle
TJ

JCP FOND

67eefeebb848dd6814c67954

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Magistrat à titre temporaire au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargé des contentieux de la protection statuant en matière civile, assisté de Maria RODRIGUES, Greffier lors des débats et Greffier chargéedes

Source officielle
TJ

JEX

6a160bd5cdc6046d47083f53

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LA SOCIÉTÉ D’EXPLOITATION LE LOUP BLANC, société par actions simplifiée immatriculée au RCS de GAP sous le n°483 880 076, dont le siège social est sis 1, Route Neuve Serre-Chevalier - 05330 SAINT-CHAFFREY

Source officielle
TJ

JEX Mobilier

69d997d7cdc6046d47d3eeec

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

SELARL JURINAT Me René KIMINOU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POINTE A PITRE JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 avril 2026 A l’audience publique de ce Tribunal ; Sous la Présidence de : Madame Malika CHAREYRE

Source officielle
TJ

JEX Mobilier

6978ff94cdc6046d47e48215

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

CHOVINO la SCP NAEJUS-HILDEBERT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT DU 06 octobre 2025 A l’audience publique de ce Tribunal ; Sous la Présidence de : Madame Malika CHAREYRE

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