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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
67eee1a2b848dd6814c61a17
3 avril 2025
3 avril 2025
L’atteinte de nerf radial a le rôle le plus important dans le développement de cette complication.”
Source officielleService des référés
65aec10254a01215df7795a9
8 janvier 2024
8 janvier 2024
BATY, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Pascale GARAVEL, Greffier, DEMANDERESSES La Société NEFRY
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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7 juillet 2025
7 juillet 2025
A l’appui de sa demande, elle a transmis un certificat médical initial du 26 août 2022 constatant une « atteinte du nerf G demyélinisante montrice + subluxation nerf ulnaire G / libération chirurgicale
Source officielleCABINET JAF 3
69d69cd7cdc6046d478e8d6a
3 avril 2026
3 avril 2026
AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane DUMY, Juge aux affaires familiales, Madame Nelly
Source officielleCABINET JAF 3
69d69ce9cdc6046d478e8ebb
3 avril 2026
3 avril 2026
AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane DUMY, Juge aux affaires familiales, Madame Nelly
Source officielleCH1 Contentieux Général
67f83c18cf40727a00448c76
10 avril 2025
10 avril 2025
N° RG 24/02624 N° Portalis DBXS-W-B7I-IHXZ N° minute : 25/00050 Copie exécutoire délivrée le 10/04/2025 à : - Me Nelly ABRAHAMIAN - Me Charles-Antoine CHAPUIS Copie certifiée
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a978ae19a7f19a78305af8
18 janvier 2024
18 janvier 2024
suite gestes répétitifs" ainsi que d'un certificat médical initial en date du 31 janvier 2017 constatant une "compression du nerf médian droit au poignet suite gestes répétitifs".
Source officielleCH1 Contentieux Général
67ef01f7b848dd6814c68109
3 avril 2025
3 avril 2025
N° RG 24/02992 N° Portalis DBXS-W-B7I-IJX2 N° minute : 25/00048 Copie exécutoire délivrée le à : - la SELARL [6] - Me Nelly ARGOUD AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE
Source officielleCABINET JAF 6
6786b423df5b5c7d10ca4859
14 janvier 2025
14 janvier 2025
JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe Juge aux affaires familiales, Madame Nelly
Source officielleCABINET JAF 3
686818084965b5d9df313572
4 juillet 2025
4 juillet 2025
PAVIOT, Greffière, lors des débats, Madame Nelly PAVIOT, Greffière, lors du prononcé, Vu l'instance, Entre : Monsieur [Y] [B] [X] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 13] (ALGÉRIE) DEMEURANT
Source officiellePCP JTJ proxi fond
668ed1752980a82f59d991c1
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Assignée à personne morale puis a étude, la SCI NER n'a pas comparu et ne s'est pas fait représenter.
Source officielleCABINET JAF 3
69d69cf9cdc6046d478e8fb4
3 avril 2026
3 avril 2026
AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane DUMY, Juge aux affaires familiales, Madame Nelly
Source officielleRéférés Civil
69657387cdc6046d4712c719
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Lors de l’audience, la SCI NEY, par la voix de son conseil, demande le bénéfice de son assignation.
Source officielleChambre des Référés
6781778d6d34da2cbdcdafc1
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[S] [E], Mme [V] [M] épouse [E] et la société CERBERO en référé devant le Tribunal judiciaire de Versailles aux fins de voir ordonner une expertise.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66216761c8ec436236debfb3
17 avril 2024
17 avril 2024
ses prétentions, elle se prévaut en substance de l’avis de son médecin-conseil, le docteur [X], et estime que le taux d’incapacité permanente partielle de 30% correspond à une paralysie complète du nerf
Source officielleChambre 3 - JEX mobilier
67f0413202fc178212f84e44
1 avril 2025
1 avril 2025
DÉLIVRÉES LE : A : - Me Nelly COUDENE-NAKACHE - Me Michel LABROUSSE de la SCP LABROUSSE ET ASSOCIES Au nom du peuple français JUGEMENT DE DÉSISTEMENT JUGE DE L'EXÉCUTION (Articles 394 et 395
Source officielleCH3 divorces-contentieux
677dad2cb032d83cfd3ee5f0
3 janvier 2025
3 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE Pôle famille JUGEMENT du 03 Janvier 2025 Code NAC : 2AA DOSSIER : N° RG 24/01126 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IDUO AFFAIRE : [T] / [M] Copie exécutoire délivrée le : - Me Nelly
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65e22ffbb3791a0885c4f6b2
1 février 2024
1 février 2024
amiable de la CPAM de Seine Saint Denis, commission qu’elle avait saisie pour contester la décision du 18 août 2022 de la caisse de reconnaître le caractère professionnel de la maladie « syndrome du nerf
Source officiellePôle social
66901f6aaf84b0bef080eb66
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Il est inervé par un rameau de la branche postérieure du nerf radial, rameau indépendant du nerf ulnaire mis en cause.
Source officielleCABINET JAF 3
69d69ccecdc6046d478e8cc4
3 avril 2026
3 avril 2026
AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane DUMY, Juge aux affaires familiales, Madame Nelly
Source officiellePage 2 sur 31