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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre 1ère section
66294e06204c0caeeb991eaf
23 avril 2024
23 avril 2024
Signée par Céline MECHIN, juge de la mise en état et par Catherine DEHIER greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594231296b51ba2ba866b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Monsieur [U] a subi une nouvelle intervention le 1er décembre 2023 au titre de l’ablation des vis de verrouillage du tibia et réalisation d’une greffe dans le cadre de la pseudarthrose de malléole avec
Source officielleService des référés
66a1462dbfa4c7b1df1a93f1
24 juillet 2024
24 juillet 2024
ZALEM [Adresse 8] [Localité 11] représentée par Maître Jean DE ROUX, avocat au barreau de PARIS - #E0417 DEFENDERESSES Le S.D.C.
Source officielleRéférés civils
66fd8cb038de0398b516f4f6
1 octobre 2024
1 octobre 2024
exerçant à l’enseigne EY PROJECTS C/ S.A.S. [3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND PRÉSIDENT : Monsieur Marc-Emmanuel GOUNOT, Vice-Président GREFFIER : Madame Catherine
Source officielleChambre des Référés
68642ce70bb2f8a66ca618ee
1 juillet 2025
1 juillet 2025
société [Localité 15] BANLIEUE STPB, S.A.S. au capital de 208.000 euros, immatriculée au RCS de [Localité 14] sous le numéro 335 357 596, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me Catherine
Source officielleEXPROPRIATIONS
67801ca79c3ba90f51dc1a68
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La maison d’habitation érigée en R+1 donne directement sur cette route très passante.
Source officielleServ. contentieux social
659ee9206976f1c644e470fc
9 janvier 2024
9 janvier 2024
PATRIGEON de l’AARPI MLP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K0073 Société [14] [Adresse 15] [Adresse 15] [Localité 5] représentée par Maître Xavier BONTOUX de la SOCIETE CIVILE FAYAN-ROUX
Source officielle4ème chambre 1ère section
69cd6cc7cdc6046d47c78eb7
1 avril 2026
1 avril 2026
MINUTE : Assignations des : 14 et 17 février 2025 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 01 avril 2026 DEMANDERESSE Madame [S] [B] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Catherine
Source officielleSection des Référés
66e8806aa1d53480155358c1
11 juillet 2024
11 juillet 2024
DUFAY MANDRE immatriculée au RCS de MELUN sous le numéro 306 093 063 dont le siège social est sis D35 route de Cossigny - Lieudit La Pépinière - 77173 CHEVRY-COSSIGNY non représentée GROUPAMA PARIS
Source officielle6ème chambre 1ère section
67081b1189f19e8c50f8d372
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Maître Philippe RAVAYROL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #L0155 COMPOSITION DU TRIBUNAL Céline MECHIN, vice-président Marie PAPART, vice-président Clément DELSOL, juge assisté de Madame Catherine
Source officielleDROIT COMMUN
698601d3cdc6046d4734b803
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 09 Octobre 2025 N° RG 23/03790 - N° Portalis DBYN-W-B7H-ENW2 N° : 25/00418 DEMANDERESSE : Madame [Y] [W] née le 04 Août 1977 à BLOIS, demeurant 32 route des
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
68e96dd03ea43407b9121661
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Caroline HUSSAR Copies : - Expert - Régie - CPAM du Puy-de-Dôme - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, par Madame Catherine
Source officielle2ème Ch. Cabinet 1
6696b8229a603a692910c2e1
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Cabinet 1 MINUTE N° AFFAIRE [U] [D] épouse [N] C / [B] [F] [N] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Catherine MICHALLET, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
66fc59a6536c57b6ad872977
1 octobre 2024
1 octobre 2024
SELARL EVEZARD LEPY - MANDEVILLE Copies : - Expert - CPAM - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, par Madame Catherine
Source officielle19ème chambre civile
69d7f9cfcdc6046d47af1baf
7 avril 2026
7 avril 2026
L’article R. 412-6 du code de la route indique que : « I.-Tout véhicule en mouvement ou tout ensemble de véhicules en mouvement doit avoir un conducteur.
Source officielleChambre 04
66335affc0d3e3fe99cadb76
15 avril 2024
15 avril 2024
BREMANY LEASE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 9] [Localité 7] représentée par Me Catherine TROGNON-LERNON, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Ghislaine
Source officielleService des référés
6633da37c0d3e3fe99d177e4
29 avril 2024
29 avril 2024
DEMANDEUR Monsieur [N] [Y] (assuré social à la CPAM de [Localité 19] sous le numéro : [Numéro identifiant 5]) [Adresse 8] [Localité 12] représenté par Maître Catherine KLINGLER, avocat au barreau de
Source officielleChambre de la famille
69c43723cdc6046d47f26997
5 janvier 2026
5 janvier 2026
11/8 rue des tendus 36200 MOSNAY Représentée par Me Julio ODETTI, avocat au barreau de CHATEAUROUX ET PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur, [T], [Z] né le 11 Février 1964 à HAZEBROUCK (NORD) 20 bis route
Source officielle5ème chambre 2ème section
662bf142e266e89ef1189d9f
25 avril 2024
25 avril 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL Antoine de MAUPEOU, Premier Vice-Président adjoint Christine BOILLOT, Vice-Présidente Antoinette LE GALL, Vice-Présidente assistés de Catherine BOURGEOIS, Greffier, DÉBATS
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
66901e3eaf84b0bef080e148
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Le 17 avril 2024, la société Mer et Espace a transmis des nouvelles conclusions et produit deux nouvelles pièces.
Source officiellePage 2 sur 3