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28 résultats pour « Brajeux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

681a71855eb387f553b9faa4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

concluant, plaidant par Me Sophie GAUMET, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Madame [C] [U] [H] épouse [X], née le 18 Mars 1982 à THIERS (63300) domiciliée : chez Madame [I] [H] Lieu dit “Les Brassets

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TJ

JUGES DES LOYERS COMMERC.

67ec52c6dd062d9f810e8ae6

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T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

’expert a proposé un prix de 72 €/m2 pour les terrasses, précisant qu’il est proche de celui de l’enseigne COMPTOIR DU BOUCHER disposant d’une surface identique et au-delà de celui du COMPTOIR DES BRASSEURS

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TJ

Cabinet 9

6960171bcdc6046d47abeb1f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Cabinet 9 N° RG 25/08156 - N° Portalis DB3R-W-B7J-2ZNH N° MINUTE : 26/00002 AFFAIRE [J] [N] C/ [C] [M] [S] [G] DEMANDEUR Madame [J] [N] 4 Rue Georges Brassens

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TJ

Chambre 01

65b2b26ffd6229a4e58a2306

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[V] [O] est propriétaire depuis le 28 novembre 2016, d’un appartement cadastré section [Cadastre 5], rue Brasseur, lot numéro 2004 - soit un T1 situé au premier étage de l’immeuble en copropriété, qu’il

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TJ

REFERES 1ère Section

697e1d68cdc6046d47690984

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

structures sans que cela conduise à modifier la nature individuelle des contrats d’exercice les liant à l’établissement : une société civile de moyens, la SCM AQUITAINE KT, et une société de fait, la SDF BBRAJKL

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TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

670eadd61c3411ff3451e440

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

avocats postulant ****** La société Docks maritimes de Bordeaux (DMB), propriétaire d’une zone de parking VL/PL de 800 m² et d’un bungalow de 45 m², située dans la zone industrielle des Guerlandes à Brassens

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TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0f6500cdc6046d477d0ecb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[H] [N] 9 rue du Perche 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY comparant Mme [V] [A] 7 rue Georges Brassens 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l'audience

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TJ

Expropriations

65c3d9d8c432ce7d11a6ff29

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

-local commercial en rez-de-chaussée, de 546 mètres carrés situé à [Localité 22] Georges Brassens, à proximité immédiate du métro Plaisance, sanitaire et point d’eau, excellent emplacement pour une salle

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