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163 résultats pour « Brahin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF section 2 cab 5

6581ee0a3ea7c8c112520f13

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Localité 6] Non représentée LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [Y] [T] LE GREFFIER [D] [J] [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Karima BRAHIMI

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

6581ee0d3ea7c8c112520f88

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

par Me Emilie ELIE, avocat - #D0512 ; LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [K] [P] LE GREFFIER [U] [C] [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Karima BRAHIMI

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

663a704a72c3aeb182138c85

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

assistant : Maître Clémence AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR Monsieur [M] [W] EURL [7] [Adresse 4] [Localité 3] Rep/assistant : Me Fanny BRUHIN

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

6581ee0a3ea7c8c112520f11

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

de Paris, avocat postulant - #C1379 ; LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [M] [W] LE GREFFIER [S] [V] [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Karima BRAHIMI

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

65849132e41137cbf9fc84ba

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

LE GREFFIER Charlotte PERROT [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Karima BRAHIMI, juge aux affaires familiales, statuant publiquement

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

65849135e41137cbf9fc851e

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Madame [Y] [X] épouse [E] [Adresse 8] [Localité 9] Représentée par Me Marion DELPY, Avocate plaidante, et Me Sofia FERREIRA, Avocate postulante, #D1433 ; LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Karima BRAHIMI

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

6781a2266d34da2cbdce1893

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 09 Janvier 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/01598 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IFFV AFFAIRE : [J] / [G] MINUTE : Copie exécutoire : Me Algida BEDJEGUELAL Me Damien BRAHIMI

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88b713ea43407b9fbb4d7

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Pôle social - N° RG 24/01617 - N° Portalis DB22-W-B7I-SOLN Copies certifiées conformes  délivrées, le : à : - [M] [J] - MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DES YVELINES - Me Brahim DALIL

Source officielle
TJ

JEX Immobilier vente

68f2bc2be97b8c18299874ce

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

constate un procès verbal du ministère de Acthuiss Grand Est, commissaires de Justice à [Localité 5], en date du 2 septembre 2025 une copie dudit placard a été insérée dans les Petites AFFICHES MATOT BRAINE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

687154dcd395d6ba9f2a0bed

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 4 Juillet 2025 Albane OLIVARI, présidente Brahim

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69850ac3cdc6046d471a9327

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 06 Janvier 2026 Julien FERRAND, président Brahim

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

678ac3965289c7662ca3051a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

frais de l'instance éteinte seront supportés par la partie demanderesse, Ainsi jugé en audience publique le 14 JANVIER 2025 par Mélody MANET, Juge des contentieux de la protection, assisté de Sonia BRAHMI

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

65849129e41137cbf9fc83b6

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [B] [I] LE GREFFIER Charlotte PERROT [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Karima BRAHIMI

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

65849129e41137cbf9fc83c4

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

ALLONNES, Avocat, #E0201 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [R] [I] LE GREFFIER [X] [T] [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Karima BRAHIMI

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

65849130e41137cbf9fc847f

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

AZOUGACH, Avocat, #C1094 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [T] [D] LE GREFFIER [X] [L] [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Karima BRAHIMI

Source officielle
TJ

Service des référés

69d01079cdc6046d4705a1c3

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

BRAUN, avocat au barreau de PARIS - #C1646 DEFENDERESSES La société [1], société anonyme [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Julien MARTINET, avocat au barreau de PARIS - #D1329 La société

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f1366488dcb0e97e8fc9fe

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 09 Octobre 2025 Albane OLIVARI, présidente Brahim

Source officielle
TJ

J.E.X

6865775e72b7e1b6bf1d6796

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Jex N° RG 25/03428 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2W7Z DEMANDEURS Mme [E] [H] épouse [S] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Frédéric DOYEZ, avocat au barreau de LYON substitué par Me Morgiane BRAHMI

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6686f8bde74459e0c7edaa7e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

LA PTITE FAMILLE c/ [N] [O] née [P] MINUTE N° 24/ Du 04 Juillet 2024 3ème Chambre civile N° RG 22/01161 - N° Portalis DBWR-W-B7G-ODMS Grosse délivrée à Me Mérouane BRAHMI

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f1366588dcb0e97e8fca77

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 09 Octobre 2025 Albane OLIVARI, présidente Brahim

Source officielle

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