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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge de l'Exécution
670826bd89f19e8c50f9eeb7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
/03218 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QCF5 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXÉCUTION CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleChambre 01
696a8e37cdc6046d47917bea
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[M] [B] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Guillaume BOUREUX, avocat au barreau de LILLE Mme [T] [P] épouse [B] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Guillaume BOUREUX, avocat au barreau
Source officielleChambre des Référés
6628013642439575e2f81f11
23 avril 2024
23 avril 2024
[U] [K] a assigné Mme [C] [N], le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 3], représenté par son syndic la société FONCIA BOUREL GESTION, et l'Ecole [8] pour lui voir rendre communes l'ordonnance précédemment
Source officielle4ème chambre 1ère section
677ecfcdb01eea4cf01a3f14
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DU TOURISME [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Guillaume SELNET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0087 DEFENDEURS Madame [W] [B] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anne BOURDU
Source officielleChambre 1/Section 3
6696413af5112d8edd057ddf
8 juillet 2024
8 juillet 2024
DE BOBIGNY, L’AN DEUX MIL VINGT-QUATRE ET LE HUIT JUILLET, PAR ELSA MAZIERES, VICE-PRESIDENTE SUBSTITUANT MONSIEUR THOMAS RONDEAU, PREMIER VICE-PRESIDENT ADJOINT, EMPECHÉ, ASSISTÉE DE MADAME CAROLE BONHEUR
Source officielleChambre des référés
66fc493d134fd24f9cc6a5fe
1 octobre 2024
1 octobre 2024
EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance constatant le désistement du 1er octobre 2024 N° RG 24/00853 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QKNQ MINUTE N° 24/_______ PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL
Source officielleChambre des référés
66fc493e134fd24f9cc6a624
1 octobre 2024
1 octobre 2024
EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance constatant le désistement du 1er octobre 2024 N° RG 24/00901 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QKGA MINUTE N° 24/_______ PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL
Source officielleChambre des référés
66fc493f134fd24f9cc6a647
1 octobre 2024
1 octobre 2024
EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance constatant le désistement du 1er octobre 2024 N° RG 24/00852 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QKNO MINUTE N° 24/_______ PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
678fff0c51b02779572a4532
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Janvier 2025 N° Minute 24/ AFFAIRE N° N° RG 24/06903 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QQQC CCC délivrées le : ORDONNANCE DE CADUCITE RENDU LE : QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleChambre des référés
6a15f218cdc6046d47065695
26 mai 2026
26 mai 2026
judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance constatant le désistement du 26 mai 2026 N° RG 26/00021 - N° Portalis DB3Q-W-B7K-RPIK MINUTE N° 26/ PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL
Source officielle3ème chambre civile
68e96ac33ea43407b911e158
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DIAC C/ [Z] [I] [O] [N] épouse [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité 11] BOURREL - 23 Copie certifiée conforme délivrée le : à : M.
Source officielleChambre procédure écrite
67eeed93b848dd6814c64509
3 avril 2025
3 avril 2025
ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE -MAIF RCS de [Localité 9] n° 775 709 702 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Me Marie BOURREL
Source officielle3ème Chbre Cab B1
668838a9342d338c20d30db8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
En l’espèce, les demanderesses considèrent que la SAS BRONZO TP est à l’origine de la présence d’une eau boueuse qui aurait entrainé le dysfonctionnement de leur système de pompage et de distribution d
Source officielleJuge de l'Exécution
6709783a06866c0645d4098b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
AFFAIRE N° RG 24/05057 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QHTJ Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXECUTION CCC délivrées le : RENDU LE : UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
6709784006866c0645d40a6f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
AFFAIRE N° RG 24/04136 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QDPN Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXECUTION CCC délivrées le : RENDU LE : UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
678fff0e51b02779572a4573
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SCI LABEL [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, ni représentée Nous, Virginie BOUREL, Vice-présidente, en charge de l’exécution, assistée de Johanna PALMONT, Greffière ; Vu les articles 384, 394
Source officielleJuge de l'Exécution
678fff0e51b02779572a4584
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE IDF S ET D’ILE DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, ni représentée Nous, Virginie BOUREL, Vice-présidente, en charge de l’exécution, assistée de
Source officielleJuge de l'Exécution
686433ef0bb2f8a66ca6310f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Monsieur [Z] [G] [Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 3] non comparant, ni représenté ET PARTIE DEFENDERESSE : Madame [P] [K] [Adresse 1] [Localité 2] non comparante, ni représentée Nous, Virginie BOUREL
Source officielleJuge de l'Exécution
686433f40bb2f8a66ca631df
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BCET CONSULTING [Adresse 4] [Localité 1] / tunisie non comparante, ni représentée par Maître HOURBLIN Véronique, barreau de Paris Nous, Virginie BOUREL, Vice-présidente, en charge de l’exécution
Source officielleJuge de l'Exécution
67f575f3bbf04ef7857bda89
8 avril 2025
8 avril 2025
Minute n° 25/ AFFAIRE N° N° RG 25/00819 N° Portalis DB3Q-W-B7I-QXDC ORDONNANCE DE CADUCITE CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL
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