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63 résultats pour « Bessonnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

68e55fc40e2901d10fa3ce5a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LES MUREAUX BELLONTE P4, immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro 891 273 633, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité

Source officielle

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Annonces BODACC149 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BESSONNET MS

SIREN 877746727Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

07/05/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI BESSONNET INVESTISSEMENT

SIREN 420841090Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

05/04/2026

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Radiations

Bessonnet, Vincent

SIREN 828767756Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

05/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARECHALERIE BESSONNET

SIREN 984043356Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

12/03/2026

Voir →

Radiations

BESSONNET, Julien

SIREN 911744845Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

22/01/2026

Voir →

TJ

Juge de l'EXECUTION

68e5790f0e2901d10fa539e8

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ce jour a été rendu par Madame Olivia REMOND, juge chargée du service de l’exécution assistée de Madame Emmanuelle BEDOUET, greffière, le jugement dont la teneur suit : Agissant en vertu : - d’un

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

697b2feccdc6046d47161cd6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Ce jour a été rendu par Madame Olivia REMOND, juge chargée du service de l’exécution assistée de Madame Sylvie CHESNAIS, greffière lors des débats et de Madame Emmanuelle BEDOUET, greffière lors du prononcé

Source officielle
TJ

Chambre 02

6a15e446cdc6046d47055222

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

LA BANQUE POSTALE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Stéphane BESSONNET, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEUR : M.

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

69dff680cdc6046d475fa826

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Rendu le SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Par Olivia REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Viviane LABARRE, Greffière lors des débats et Emmanuelle BEDOUET

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

68e5790e0e2901d10fa539d9

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ce jour a été rendu par Madame Olivia REMOND, juge chargée du service de l’exécution assistée de Madame Emmanuelle BEDOUET, greffière, le jugement dont la teneur suit : Agissant en vertu : - d’un jugement

Source officielle
TJ

Saisies immobilières-VD

6876bba8e74401da7f35f28d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Greffier : Audrey [Y] PARTIES Créancier poursuivant : LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DES COTES D’ARMOR [Adresse 8] [Adresse 12] [Localité 4] représentée par Me Marie-christine BEIGNET

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

68e5790d0e2901d10fa539bb

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

MINUTE N° 25/47 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Par Olivia REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Emmanuelle BEDOUET

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

68e5790d0e2901d10fa539ca

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

MINUTE N° 25/49 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Par Olivia REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Emmanuelle BEDOUET

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

68e579100e2901d10fa53a37

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

MINUTE N° 25/50 JUGE DE L'EXÉCUTION Rendu le SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Par Olivia REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Emmanuelle BEDOUET

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

6972fba6cdc6046d4760175d

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Ce jour a été rendu par Madame Olivia REMOND, juge chargée du service de l’exécution assistée de Madame Emmanuelle BEDOUET, greffière, le jugement dont la teneur suit : Agissant en vertu de la copie exécutoire

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69d04035cdc6046d47095338

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[U] [P] [F] épouse [A] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1], De nationalité Française, Demeurant : [Adresse 1] - [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Marie-Christine BEIGNET

Source officielle
TJ

Jex

678806cdc21c0e53e7906ceb

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

NYU NYU [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Stéphane BESSONNET, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEUR : Monsieur [W] [F] [Adresse 3] [Localité 5] assisté par Me Florence MAS, avocat au barreau

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a0f750bcdc6046d477e5c6d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDEUR : Monsieur [Y] [U] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1], de nationalité Française demeurant [Adresse 1] - Chez Mr [F] [X] - [Localité 2] [Adresse 2] représenté par Me Julien BESSET,

Source officielle
TJ

Chambre 1

6705967a1296b51ba2bb3280

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DEFENDEURS : Monsieur [X] [K] né le 06 Août 1947 à [Localité 5] Retraité, Demeurant [Adresse 6] - [Adresse 6] - [Localité 1] Représenté par Me Jean-yves PONCET, membre de la SCP PONCET DEBOEUF BEIGNET

Source officielle
TJ

Jex

65bd3e3246d547e419ff0819

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

________ JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 26 Janvier 2024 N° RG 23/00332 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XOCM DEMANDEUR : Monsieur [E] [L] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Stéphane BESSONNET

Source officielle
TJ

Jex

6706c5fff1d01e3c86efc917

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

________ JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 07 Octobre 2024 N° RG 24/00105 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YD63 DEMANDEUR : Monsieur [Z] [T] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Stéphane BESSONNET

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

68e5790f0e2901d10fa539f4

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ce jour a été rendu par Madame Olivia REMOND, juge chargée du service de l’exécution assistée de Mme Emmanuelle BEDOUET, greffière, le jugement dont la teneur suit : Agissant en vertu d’un acte notarié

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

68e579100e2901d10fa539fa

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ce jour a été rendu par Madame Olivia REMOND, juge chargée du service de l’exécution assistée de Mme Emmanuelle BEDOUET, greffière, le jugement dont la teneur suit : Par acte notarié du 5 septembre 2017

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

668c340d894f7f4d2e0bcae8

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

DAUTRICOURT-SOREZ, avocat au barreau de BETHUNE (ayant dégagé sa responsabilité le 12 janvier 2024) DEFENDEUR Monsieur [K] [O] né le 15 Mars 1961 à TAROUDANT (MAROC), demeurant 535 rue Casimir Beugnet

Source officielle