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3 847 résultats pour « Simplot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

68e88b893ea43407b9fbbc99

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

à laquelle il convient de se référer pour un plus ample exposé du litige, le président du tribunal judiciaire de Valenciennes, statuant en référé, a ordonné, sur demande de la société par actions simplifiée

Source officielle

Page 18 sur 193

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Annonces BODACC34 résultats

Journal officiel
Créations

SIMPLOT, Camille, Maryse, Francine

SIREN 991828971Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

02/10/2025

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Créations

SIMPLOT, Leititia, PENICHOU

SIREN 814650321Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

11/09/2025

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Radiations

Simplot, Aurélien Régis Alexandre

SIREN 884458019Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

17/03/2024

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Radiations

SCEA SIMPLOT

SIREN 454076571Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

01/12/2023

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Modifications diverses

SCEA SIMPLOT

SIREN 454076571Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

19/10/2023

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TJ

Adjudications

68dec4356af9fd1f8094e62f

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

avocat DEBITEUR SAISI ET ENCORE : Le FONDS COMMUN DE TITRISATION ABSUS, ayant pour société de gestion la société IQ EQ MANAGEMENT (anciennement dénommée EQUITIS GESTION), société par actions simplifiée

Source officielle
TJ

Ventes

66abcfd49c59f43650015eee

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

CREDIT LOGEMENT à remplacer l’un des avis simplifiés devant être publiés dans deux éditions périodiques de journaux à diffusion locale ou régionale prévus à l’article R322-32 du Code des procédures civiles

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66fd896638de0398b515c3fa

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[Y] [W], technicien applicateur hygiéniste de la société par actions simplifiée (S.A.S) [4] a déclaré avoir été victime d’un accident du travail le 5 avril 2023.

Source officielle
TJ

Chambre 25 / Proxi fond

668c2899894f7f4d2e08d46a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

170 boulevard Théophile Sueur - 93100 MONTREUIL- SOUS-BOIS non comparant, ni représenté D'AUTRE PART EXPOSE DU LITIGE Selon offre préalable acceptée le 19 mai 2021, la société par actions simplifiée

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b0172eb98137c174795d60

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

de [Localité 10] située [Adresse 2], représentée par son maire domicilié en cette qualité à ladite adresse, non comparante La société UNION ENTREPRISES TRAVAUX PUBLICS UETP, Société par actions simplifiée

Source officielle
TJ

6ème Chambre

6a10b1a6cdc6046d479c27e4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La société par actions simplifiée France [N] Ile-de-France (ci-après dénommée SAS France [N]) est intervenue en qualité de caution de ce prêt.

Source officielle
TJ

JCP

697bfb16cdc6046d472eeb7b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Par acte sous seing privé validé de manière dématérialisée le 06 janvier 2023, la Société par Actions Simplifiées à associé unique (SASU) ACTION LOGEMENT SERVICES, intervenant au titre de la garantie VISALE

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678feeac51b02779572a0ea3

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Clémence HAUTBOIS de l’AARPI MAJELE Avocats, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES Société DAUDIGEOS société par actions simplifiée

Source officielle
TJ

Référés

679a94bce9a46d1f5a766efb

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par actes des 27, 28 et 29 novembre 2024, enregistrés sous le numéro RG : 24/00303, la société FINANCIERE FARPROM a assigné la société par actions simplifiée (SAS) MCTI MORETTI CONSTRUCTIONS, Monsieur

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

686d6061a2273490db1075dd

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

REALISATION BÂTIMENTS STRUCTURES et son assureur la compagnie EUROMAF et la société par actions simplifiée BUREAU VERITAS CONSTRUCTION; Déclarons parfait ce désistement ; Constatons l’extinction de

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

68f92dbfde0ebe408daa1bae

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

judiciaire Me [P] [Y], (ci-après dénommée SAS 2LX ENERGIES) et de la société par action simplifiée CLUB IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal en exercice, (ci-après dénommée SAS CLUB

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6585e2a3638cf45b25ce69b5

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

EXPOSE DU LITIGE Les faits constants Le 6 juillet 2019, à la suite de l’appel d’un agent de la Régie Autonome des Transports Parisiens à la station du métropolitain « Simplon » à 21h09, Monsieur [I] [Y

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68efe739c07170de10e45ed6

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

2ème section N° RG 24/14006 N° Portalis 352J-W-B7I-C6GUF N° MINUTE : ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 09 Octobre 2025 DEMANDERESSES La société FULGURANCE, société par actions simplifiée

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TJ

5ème chambre 1ère section

69e67269cdc6046d47ef5cc9

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Duquesne-Clerc, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0895 DÉFENDEURS Monsieur [L] [W], de la société BTSG, société civile professionnelle, en sa qualité de la société SFAM, société par actions simplifiée

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a38bbf04ef7857bb04c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

La société ENERGIE VERTE DE TEYSSODE, immatriculée au R.C.S de [Localité 12] sous le numéro 335.132.676 sous la forme de la société par actions simplifiée à associé unique, ayant son siège social au [Adresse

Source officielle
TJ

Adjudications

68e950113ea43407b91054bd

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ET LE HUIT OCTOBRE EN LA CAUSE DE Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble en copropriété situé [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice FONCIA [Localité 9], Société par actions simplifiée

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66fee538172da17169ea1fdd

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

DEMANDERESSES La société [Localité 6] PAVE BLANC, Société par actions simplifiée immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 900 783 499, dont le siège social est situé [Adresse 3] à [Localité 4], prise

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67eed2a2b848dd6814c5e3a4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

En conséquence, il y a lieu d'entériner purement et simplement ce décompte, et de mentionner que la créance du poursuivant s'élève à un montant de 15 291 646,35 € , intérêts arrêtés au 31 juillet 2023.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67eed2b6b848dd6814c5e62e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

En conséquence, il y a lieu d'entériner purement et simplement ce décompte, et de mentionner que la créance du poursuivant s'élève à un montant de 15 291 646,35 € , intérêts arrêtés au 31 juillet 2023.

Source officielle