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571 résultats pour « Objilere-Guilbert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67d9ca1083aab7e661bcc97b

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

de Proximité JUGEMENT DU : 08 Avril 2024 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 29 Janvier 2024 GROSSE : Le 08/04/24 à Me GUILLET

Source officielle

Page 16 sur 29

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TJ

0P3 P.Prox.Référés

685c42240a00405eb741f34d

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

RECTIFICATIVE ORDONNANCE DU : 06 Juin 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 04 Avril 2024 GROSSE : Le 07 juin 2024 à Me Paul GUILLET

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd50ade85d0474bddb4500

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

qui déclare " les courriers déposés dans la boite aux lettres se situant devant le bureau sont collectés tous les jours, ainsi si Mme [V] a déposé son courrier le 23/12, celui-ci a été collecté et oblitéré

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

N RONDEAU 44933 NANTES CEDEX 9 non comparante, ni représentéec/DEFENDEUR

65b7fa4e858823c56e0cfce7

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

DEFENDEUR Monsieur [V] [Y] né le 11 Avril 1952 à SAO PAULO (BRÉSIL) Avenue Santa Teresa Di Riva La Cigoulette - Bât C 13710 FUVEAU représenté par Maître Thomas D’JOURNO de la SELARL PROVANSAL D’JOURNO GUILLET

Source officielle
TJ

Chambre Civile

6966b043cdc6046d472efc6d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Z] [R] à la garantir du règlement de 19924,01 € en sa qualité de caution solidaire ; - ordonner la conversion de la saisie conservatoire pratiquée le 28 novembre 2022 entre les mains de Me OIivia GUIBERT

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

6a0e05e7cdc6046d475a2323

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

/1/2 resp profess du drt N° RG 24/00815 - N° Portalis 352J-W-B7I-C3SE7 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Cécile VITON, Première vice-présidente adjointe Présidente de formation, Madame Marjolaine GUIBERT

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

69d7ea2acdc6046d47ae0293

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Localité 2] représentée par Me Christofer CLAUDE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R175 DEMANDEUR C/ Monsieur [U] [M] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Jean-Claude GUIBERE

Source officielle
TJ

6ème Chambre Cabinet D

66981510b60c111a421d7b47

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Greffier : Madame MARTINA PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [J] [F] né le [Date naissance 5] 1982 à [Localité 14] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Lisa GUILLET

Source officielle
TJ

0P12 Aud. civile prox 3

67cf3e4bb569ccabeb8e2ecb

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

à Me .Paul GUILLET.......................... Le ................................................... à Me ...............................................

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e015b174e929a9d8fa47f5

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

QUALICONSULT dont le siège social est sis [Adresse 10] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Maître Paul GUILLET de la SELARL PROVANSAL D’JOURNO

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.C.I. CAT PROPERTIES, S.A.R.L. QUAD GESTIONc/S.A

66964106f5112d8edd0575ad

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

CARLONE COIFFURE Grosse délivrée à Me GUILLET Expédition délivrée à Me TEBOUL le l’an deux mil vingt quatre et le douze Juillet, Nous, Elie PAVOT, Juge placé près la Cour d’appel

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6626a5271329eb3db7c202ab

T. Judiciaire

20 avril 2024

20 avril 2024

DB3S-W-B7I-ZFJZ MINUTE N° RG 24/02987 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZFJZ ORDONNANCE sur demande de renouvellement du maintien en zone d'attente (ART.L.342-4 du CESEDA) Le 20 avril 2024, Nous, Marjolaine GUIBERT

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6626a52c1329eb3db7c203c3

T. Judiciaire

20 avril 2024

20 avril 2024

DB3S-W-B7I-ZFKA MINUTE N° RG 24/02991 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZFKA ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 20 avril 2024, Nous, Marjolaine GUIBERT

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6626a52d1329eb3db7c203d3

T. Judiciaire

20 avril 2024

20 avril 2024

DB3S-W-B7I-ZFKU MINUTE N° RG 24/03006 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZFKU ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 20 avril 2024, Nous, Marjolaine GUIBERT

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6626a52e1329eb3db7c203d8

T. Judiciaire

20 avril 2024

20 avril 2024

DB3S-W-B7I-ZFJ3 MINUTE N° RG 24/02988 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZFJ3 ORDONNANCE sur demande de renouvellement du maintien en zone d'attente (ART.L.342-4 du CESEDA) Le 20 avril 2024, Nous, Marjolaine GUIBERT

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be0cacda2201c0982a24d

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

de la SELARL PROVANSAL D’JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur [S] [T] né le 24 Octobre 1990 à [Localité 13], demeurant [Adresse 9] représenté par Maître Paul GUILLET de

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

Syndic. de copro. IMMO DE FRANCEc/S.C

68e56b7b0e2901d10fa475c4

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

CAT EMPIRE N° 25/ Du 06 Octobre 2025 4ème Chambre civile N° RG 23/03204 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PDQH Grosse délivrée à Me Sylvia STALTERI expédition délivrée à Me Sarah GUILLET le

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

698a3cd7cdc6046d47ab73f5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

EXPEDITION : Le 06 février 2026 à Me Paul GUILLET Le .......................................................... à Me ......................................................

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

69de8322cdc6046d473bf92c

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 03 (POSTULANT) et par Me Eric LE DISCORDE, avocat au barreau de STRASBOURG (PLAIDANT) DEMANDEUR C/ Monsieur [J] [N] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Jean-Claude GUIBERE

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

67d08fd9c33be7966c9a5ad6

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DEFENDEURS Monsieur [C] [Z] né le 10 décembre 1951, demeurant et domicilié [Adresse 2] Madame [N] [H] née le 24 décembre 1957, demeurant et domiciliée [Adresse 8] tous deux représentés par Maître Paul GUILLET

Source officielle