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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre 2ème section
66294e06204c0caeeb991eac
24 avril 2024
24 avril 2024
RIVAGES DES CAPUCINS [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [N] [J] [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Me Aude BARATTE de l’AARPI Steru Baratte, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1029 Madame
Source officielleRéférés
68eeae6f22996ce5448366d8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le N° 885 241 208, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Arnaud BARBE
Source officielle18° chambre 1ère section
661ec209a0f63503363509bc
16 avril 2024
16 avril 2024
ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 16 Avril 2024 DEMANDERESSE Société CLUB PALAIS ROYAL [Adresse 3] [Localité 5]/FRANCE représentée par Maître Emmanuel SEIFERT de la SARL SEIFERT BARBE
Source officielleChambre 5/Section 2
660eeaf9fbb79e8fd3d2f050
2 avril 2024
2 avril 2024
LORELEÏ NETTOYAGE [Adresse 14] [Localité 28] représentée par Maître Emmanuel SEIFERT de la SARL SEIFERT BARBE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L179 S.N.C.
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
ée par Me Yves TALLENDIER, avocat au barreau de Marseillec/DEFENDERESSE
6585e139638cf45b25ce586e
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Bugeaud 13331 Marseille cedex 03 JUGEMENT N°23/05588 du 19 Décembre 2023 Numéro de recours: N° RG 18/01321 - N° Portalis DBW3-W-B7C-VLHL AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.S CAPSUM HELIOPOLIS II 126 BD BARRA
Source officielleREFERES
697c9212cdc6046d473e28ee
12 janvier 2026
12 janvier 2026
EXPOSE DU LITIGE Par acte du 24 janvier 2023, la SARL Beauce Entreprise Distribution, exerçant sous le nom commercial Vérandas et Spas Barbas, a conclu, avec la SCI Trouville, un contrat de marché de
Source officielleCHBRE PROX PONTOISE
697f3900cdc6046d4782259c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
JUDICIAIRE DE PONTOISE Chambre de proximité Service civil [Adresse 2] [Localité 5] -------------------- Au greffe du Tribunal judiciaire de Pontoise, le 13 JANVIER 2026 ; Sous la Présidence de Claude BARANES
Source officielleCHBRE PROX PONTOISE
69d6c880cdc6046d4791c48f
2 avril 2026
2 avril 2026
JUDICIAIRE DE PONTOISE Chambre de proximité Service civil [Adresse 1] [Localité 3] -------------------- Au greffe du Tribunal judiciaire de Pontoise, le 02 AVRIL 2026 ; Sous la Présidence de Claude BARANES
Source officielle9ème chambre 3ème section
66fee08c172da17169e9a74b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BANQUE TRANSATLANTIQUE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Emilie SEILLON, avocat au barreau de PARIS, avocat constitué, vestiaire #D1946 et Maître Fabrice FRANCOIS, avocat au barrau de Draguignan
Source officielleDROIT COMMUN
686846e74965b5d9df328158
4 juillet 2025
4 juillet 2025
01908 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GN6L TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BARRAL
Source officielleSection des Référés
67802aae9c3ba90f51dc41c9
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SAINT GEORGES Ayant pour gérant le cabinet BARATE ET ADMINISTRATEUR DE BIENS PRESIDENTE DE LA SOCIETE CONAN GESTION TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE
Source officielleJLD
68f92892de0ebe408da9ae1f
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Elle manifeste des barrages idéatiques et comportementaux, alexithymie. Des troubles cognitifs et mnésiques sont présents, ainsi que des troubles de la perception de la réalité.
Source officielleREFERES 2ème Section
6a15e211cdc6046d4705268c
18 mai 2026
18 mai 2026
5695591704 dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 5] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Claire LE BARAZER
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
6a0e3046cdc6046d475d6c27
20 mai 2026
20 mai 2026
DÉFENDERESSE : Monsieur [G] [I], ENTREPRENEUR INDIVIDUEL, EXERÇANT SOUS L’ENSEIGNE [I] AUTOMOBILES dont le siège social est [Adresse 2] non constituée COMPOSITION : JUGE DES RÉFÉRÉS : Carole BARRAL
Source officielleRéférés
68ed5cac0da7cb996dca98ba
9 octobre 2025
9 octobre 2025
barreau D’ANGERS, Avocat postulant et par Maître Laura ROOSE, Avocate au barreau des DEUX-SEVRES, Avocate plaidante, DÉFENDEURS : Docteur [D] [E] [Adresse 22] [Localité 8] représenté par Maître Arnaud BARBE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12dbdd7001754d61c3f1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
l’aide sociale [Adresse 5] [Adresse 3] [Localité 4] Greffe : [Adresse 3] [Localité 4] N° RG 24/00032 - N° Portalis DBZZ-W-B7H-ETTH Expédié aux parties le : - 1 ce à [10] - 1 ccc à Me Barbe
Source officielle18° chambre 2ème section
69cd6a01cdc6046d47c74e6e
1 avril 2026
1 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me FAUQUET (C1093) Me BARANES (E0680) ■ 18° chambre 2ème section N° RG 24/07721 - N° Portalis 352J-W-B7I-C[Immatriculation
Source officielleRéférés
6a10ccbdcdc6046d479e51bb
21 mai 2026
21 mai 2026
N° RG 25/01681 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UNUK MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01681 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UNUK NAC: 70Z Copie certifiée conforme délivrée le à la SELARL ARCANTHE à Me Vincent BARAY
Source officielleService des référés
69c2e8e4cdc6046d47cf9cf6
24 mars 2026
24 mars 2026
à l'aide de pompes ; le balayage par de l'eau depuis le haut du cours d'eau et le pompage de l'eau au niveau du dernier bassin ; le nettoyage par absorbants des petits étangs ; la construction d'un barrage
Source officielleJLD
69d04404cdc6046d4709a2c8
3 avril 2026
3 avril 2026
Il souligne que la patiente se présente dans un état d’incurie et d’amaigrissement et qu’il existe une forte activité hallucinatoire, des rires immotivés, des barrages, un morcellement et des vécus de
Source officiellePage 13 sur 24