CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 442 résultats pour « Arnaud-Rey »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre 2ème section

6a15e8e9cdc6046d4705af09

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[T] [U] Mme [J] [W] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Max ARNAUD - #E1992 représentée par Me Max ARNAUD - #E1992 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint Assisté

Source officielle

Page 12 sur 723

← PrécédentSuivant →
TJ

HAGUENAU Civil

68e88b343ea43407b9fba019

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

STURCHLER, Juge des Contentieux de la Protection Isabelle JAECK, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 3 Juillet 2025 à l’issue de laquelle le Président, Arnaud STURCHLER, Juge des Contentieux

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

68e88b583ea43407b9fbacd4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

STURCHLER, Juge des contentieux de la protection Isabelle JAECK, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 3 Juillet 2025 à l’issue de laquelle le Président, Arnaud STURCHLER, Juge des contentieux

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

69d9916fcdc6046d47d3851c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

STURCHLER, Juge des Contentieux de la Protection Isabelle JAECK, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 05 Février 2026 à l’issue de laquelle le Président, Arnaud STURCHLER, Juge des Contentieux

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

6a0f8281cdc6046d477f8d14

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

STURCHLER, Juge des Contentieux de la Protection Sophia BURGARD, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 12 Mai 2026 à l’issue de laquelle le Président, Arnaud STURCHLER, Juge des Contentieux de

Source officielle
TJ

Référés expertises

6865763472b7e1b6bf1d5e07

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A ,en qualité de liquidateur judiciaire de la société BR SOLUTIONS TRAVAUX [Adresse 2] [Localité 3] non comparante Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Arnaud

Source officielle
TJ

Service des référés

6776e6ce1c1d126b19963275

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Le Greffier, Le Président, Arnaud FUZAT Rachel LE COTTY Service de la régie : Tribunal de Paris, [Adresse 17], [Localité 13] ☎ [XXXXXXXX03] Fax [XXXXXXXX01] ✉ [Courriel 18] Sont acceptées les

Source officielle
TJ

4ème chambre

686d71efa2273490db10b5e0

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Jugement Contradictoire rédigé par Laëtitia FENART, prononcé par mise à disposition au greffe. --------------- ENTRE : Monsieur [Z] [R], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Me Arnaud DELOMEL, avocat

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e2a8638cf45b25ce6a38

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Le Greffier,Le Président, Arnaud FUZATEmmanuelle DELERIS Service de la régie : Tribunal de Paris, [Adresse 71], [Localité 39] ☎ [XXXXXXXX03] Fax [XXXXXXXX02] ✉ [Courriel 73] Sont acceptées les

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

69e13d45cdc6046d477dec17

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître [Localité 2] BOUTIERE-ARNAUD Maître [S] [O] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 25/06841 - N°

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

6584912be41137cbf9fc83f7

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

La SCI Amy était propriétaire jusqu’au 7 novembre 2018 du local commercial (lots n°3 et 6) situé au rez-de-chaussée de l’immeuble.

Source officielle
TJ

Référés expertises

670eaeff1c3411ff34528786

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

expertises - OC RG initial n°23/721 N° RG 24/01053 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YJ2F SL/ST ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 15 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE : Mme [K] [Z] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Arnaud

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66d609a1c52714c33ca5bcd4

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

DBWH-W-B7I-GXGN AFFAIRE : [B] [F] C/ MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES TRIBUNAL JUDICIAIRE BOURG-EN-BRESSE POLE SOCIAL ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE LA FORMATION ********* PRÉSIDENT : Arnaud

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

69d99175cdc6046d47d385b4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

STURCHLER, Juge des Contentieux de la Protection Isabelle JAECK, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 05 Février 2026 à l’issue de laquelle le Président, Arnaud STURCHLER, Juge des Contentieux

Source officielle
TJ

JLD

6a0cc065cdc6046d473b2d2a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Arnaud LEROY, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

Source officielle
TJ

JLD

6a0cc06bcdc6046d473b2dba

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Arnaud LEROY, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

69e27f68cdc6046d479c4d98

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Par assignation du 30 juillet 2025, la société REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE PARIS (RIVP) a ensuite saisi le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Paris en référé pour faire

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

69e27f8acdc6046d479c5048

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Greffier Décision du 10 avril 2026 PCP JCP ACR référé - N° RG 25/07248 - N° Portalis 352J-W-B7J-DASFW EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 22 septembre 2016, la S.A REGIE

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6a10a255cdc6046d479b09cf

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE [Localité 1], dont le [Adresse 1] représentée par Me Catherine HENNEQUIN, avocat au barreau de PARIS, DÉFENDEURS Madame [H] [T] [C] [Y], [Adresse 2] comparante en personne

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6a10a1becdc6046d479afecd

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

LA REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE [Localité 1], [Adresse 1] représentée par Maître Catherine HENNEQUIN de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, DÉFENDERESSE

Source officielle