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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
PCP JTJ proxi requêtes
67f6bbc0a9d5adc26061f06e
1 avril 2025
1 avril 2025
K], demeurant [Adresse 1] représentée par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1770 à Société OLYMPIC AIR, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Adèle RAULIN
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
687ff9a9249b152198e8585a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
L’IRM du 17/06/21 montre une discopathie dégénérative marquée sur les deux derniers étages avec compression de la racine S1 gauche en L5 S1 en intra canalaire, une hernie discale postéro latérale gauche
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
67f6b708a9d5adc26061e13e
8 avril 2025
8 avril 2025
NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE, CPAM DU PUY DE DOME Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL BARDET & ASSOCIES la SELARL CABINET REMY LE BONNOIS la SELARL CABINET RÉMY LE BONNOIS la SELARL RACINE
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
68e40508681ed727f2a3fe4f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
V] [K] [E] [K] C/ SARL [Adresse 22] SAS ATLANTIC PISCINES [Adresse 19] (GROUPAMA) SARL PISCINES DE L’ATLANTIDE MAAF ASSURANCES SA AXA FRANCE IARD Copie Délivrée le : à SCP BAYLE JOLY SELARL RACINE
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65aac7cd0c777d3ec8ea3915
19 janvier 2024
19 janvier 2024
LA BELLE ETOILE C/ SCCV ILOT 2 Grosse Délivrée le : à Avocats : la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU la SELARL RACINE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le DIX NEUF JANVIER
Source officiellePS ctx technique
6654cf6cf31ecb9d932753d1
30 avril 2024
30 avril 2024
séquelles indemnisables d’un traumatisme crânien sans perte de connaissance initiale traité médicalement consistant en un syndrome subjectif des traumatisés crâniens et des séquelles d’un traumatisme du rachis
Source officielleServ. contentieux social
68e88b4c3ea43407b9fba882
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Aggravation brutale survenue à droite en 2006 puis à gauche, Chirurgicaux : intervention oncologique à l’Institut [5] du cancer pédiatrique situé le long du rachis thoracique.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
679297da304ff28fe37e32ae
7 janvier 2025
7 janvier 2025
par Maître Elodie RIFFAUT de la SELEURL SELARL Elodie RIFFAUT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0101 à Société GULF AIR, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Adèle RAULIN
Source officielleJ.L.D. HSC
69744dd7cdc6046d478289a7
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Madame [M] [L] Née le 24 Novembre 1958 à ALGERIE Domiciliée : Chez Mme [L] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 5] DE VILLE-EVRARD Présente, assistée de Me Rachid
Source officielleJ.L.D. CESEDA
67816cf16d34da2cbdcd873d
10 janvier 2025
10 janvier 2025
AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [I] [N] né le 27 Septembre 1989 à RUSSIE de nationalité Russe assisté de Me Rachid
Source officielleREFERES 1ère Section
668440a38bcff606d9c4162f
1 juillet 2024
1 juillet 2024
RÉFÉRÉ 62A Minute n° 24/609 N° RG 24/00376 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YZQS MI : 18/00001944 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le01/07/2024 àla SELARL DINETY AVOCATS la SELARL RACINE
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a14503bfa4c7b1df1a8453
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[E] [C], a présenté des contractures douloureuses des muscles péri cervicaux, un rachis enraidit et un tableau de tendinopathie du sus épineux gauche.
Source officiellePOLE SOCIAL
6866d72bd33109fd079b2a7a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le certificat médical initial du même jour mentionnait : « douleurs rachis dorsal et lombaire avec irradiation dans les deux membres inférieurs ».
Source officielleREFERES 1ère Section
66158322db5098996d5a4428
8 avril 2024
8 avril 2024
N° RG 23/02320 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YMS4 MI : 23/00000792 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le08/04/2024 àla SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES la SELARL RACINE
Source officielleRéférés Cabinet 1
69dd3d72cdc6046d471f6403
13 avril 2026
13 avril 2026
Selon certificat médical réalisé le lendemain de l’accident, Madame [C] [K] a présenté une cervico-dorsalgie et une rectitude du rachis cervical.
Source officielleRéférés Cabinet 2
6a0e08f3cdc6046d475a58f1
20 mai 2026
20 mai 2026
Suivant certificat médical établi le 23 novembre 2025, Monsieur [T] [E] a présenté des douleurs du rachis entier, de l’épaule droite et gauche, du membre supérieur gauche, de la jambe droite, de la cheville
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696a1939a603a69290ae25c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
en entreprise de pompes funèbres, de l’étude de son poste de travail, sur la base des éléments fournis au CRRMP, qui montre l’absence de contraintes biomécaniques importantes fréquentes au niveau du rachis
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69de96f1cdc6046d473d52bb
9 avril 2026
9 avril 2026
A cela, il faut ajouter les douleurs du rachis lombaire avec une limitation des amplitudes articulaires et signe de Lassègue de 20 %.
Source officielleREFERES
69d56c9dcdc6046d47721d30
3 avril 2026
3 avril 2026
du pins. » L’expert estime que « Ces racines ont probablement poussé jusqu’à la longrine du portail de M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678832a1c21c0e53e790f7e5
13 janvier 2025
13 janvier 2025
novembre 2020 “sciatique par hernie discale L5-S1” motivée par le fait que contrairement aux conditions prévues par le tableau n°98 des maladies professionnelles relatif aux affections chroniques du rachis
Source officiellePage 11 sur 86