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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CABINET JAF 1
668c2983894f7f4d2e095f23
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DIT que le notaire établira avec les parties dès la première réunion un calendrier des rendez vous avec indication des diligences à accomplir par chacune et la date de la transmission de son projet d’état
Source officielleCABINET JAF 1
668c2984894f7f4d2e095f3f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DIT que le notaire établira avec les parties dès la première réunion un calendrier des rendez vous avec indication des diligences à accomplir par chacune et la date de la transmission de son projet d’état
Source officielle4ème Chambre Cab C
668d7ec553e3bdd077866e49
9 juillet 2024
9 juillet 2024
opérations en qualité de juge commis avec lequel les échanges devront se faire dans le respect du contradictoire, DIT qu’il appartiendra au notaire de : Convoquer les parties ;Fixer avec elles un calendrier
Source officielle4ème Chambre Cab C
668d7ec653e3bdd077866e79
9 juillet 2024
9 juillet 2024
opérations en qualité de juge commis avec lequel les échanges devront se faire dans le respect du contradictoire, DIT qu’il appartiendra au notaire de : Convoquer les parties ;Fixer avec elles un calendrier
Source officielleJAF section 2 cab 2
6786b8dfdf5b5c7d10ca5ad7
14 janvier 2025
14 janvier 2025
leur mère et celle de la fête des pères avec leur père, si ces dates interviennent durant la période de résidence attribuée à l'autre parent ; HOMOLOGUE l'accord des époux sur l'interprétation du calendrier
Source officielleJ.E.X
678807fcc21c0e53e7907136
14 janvier 2025
14 janvier 2025
statuer à titre principal, sans formuler de demande à titre subsidiaire, de l'inviter, s'il entend développer des moyens et demandes à titre subsidiaire, de l'inviter à conclure ; - de fixer le calendrier
Source officielleDROIT COMMUN
686846e54965b5d9df328117
4 juillet 2025
4 juillet 2025
maison, - qu’elle contestait le décompte de la demanderesse, - la sas Medica France a répondu que cela ne changeait rien pour elle et l’affaire a fait l’objet d’un ultime renvoi au 25.4.2025 avec un calendrier
Source officielleJAF CAB 2
67814c996d34da2cbdc91c31
11 octobre 2024
11 octobre 2024
opérations en qualité de juge commis avec lequel les échanges devront se faire dans le respect du contradictoire, DIT qu’il appartiendra au notaire de : - Convoquer les parties ; - Fixer avec elles un calendrier
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
678562a0aaacbea0fe67fb07
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Il y a lieu en conséquence d’ordonner la réouverture des débats et de renvoyer l’affaire à la mise en état afin que les parties concluent au fond dans le cadre d’un calendrier de procédure en reprenant
Source officielleChambre de la famille
687fda43249b152198e7fa7a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
scolaires est décomptée à partir du premier jour de la date officielle des vacances de l’académie dans laquelle se trouve l’établissement scolaire fréquenté par l’enfant, DIT que par dérogation à ce calendrier
Source officielle6ème Chambre Cabinet D
6865831772b7e1b6bf1dc984
2 juillet 2025
2 juillet 2025
classes ; - pendant les vacances scolaires : la première moitié les années impaires et la seconde moitié les années paires, PRÉCISE que : - Le décompte des semaines impaires et paires se fait selon le calendrier
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
659d98ccaa704a07f492d696
9 janvier 2024
9 janvier 2024
PEINTURE, la SASU SUD OUEST ENERGIES, la SAS ATLANTIC ROUTE et la SAS BRETTES PAYSAGE enregistrées sous le RG 23/08838 ; Vu la jonction des procédures sous le RG 23/06729 le 26 Décembre 2023 ; Vu le calendrier
Source officielle8ème chambre 2ème section
65a82987228119c903226a9c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
visa de l'article L. 622-22 du code de commerce et des articles 802 et 803 du code de procédure civile, la révocation de l'ordonnance de clôture rendue le 4 juillet 2023 et la fixation d'un nouveau calendrier
Source officielle4ème Chambre Cab C
65b16382b9f94e984650cc69
18 janvier 2024
18 janvier 2024
opérations en qualité de juge commis avec lequel les échanges devront se faire dans le respect du contradictoire, DIT qu’il appartiendra au notaire de : Convoquer les parties ;Fixer avec elles un calendrier
Source officielle3ème Ch.section B
65b16651b9f94e98465105b6
19 janvier 2024
19 janvier 2024
compte de ses contraintes professionnelles, pendant au moins deux heures, à toute plage horaire en fonction des disponibilités de l’Espace Rencontre, puis à l’issue et sous réserve du respect du calendrier
Source officielleJAF CAB 3
65c6558b5d2ded2ab7c1f5cc
23 janvier 2024
23 janvier 2024
T], [K] [Y], né le [Date naissance 6] 2018 à [Localité 12], section [Localité 14] ([Localité 10]) alternativement chez le père et chez la mère, comme suit : * les semaines paires, dans l’ordre du calendrier
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
6a10bc2bcdc6046d479d03e9
21 mai 2026
21 mai 2026
exécution engagées, - justifier de l’appel relevé contre la décision du tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand du 25 juin 2024 l’ayant débouté de sa demande de résiliation du contrat de prêt et du calendrier
Source officiellePôle Civil section 3
68f2ae92e97b8c1829979992
7 juillet 2025
7 juillet 2025
de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE, avocats au barreau de MONTPELLIER S.A.
Source officielleCabinet 3
68e026cc74e929a9d8fb9f20
3 octobre 2025
3 octobre 2025
; FIXE la résidence des enfants mineurs, en alternance au domicile de chaque parent, de la manière suivante, à défaut de meilleur accord entre les parties : - du vendredi des semaines paires du calendrier
Source officielleSection des Référés
697ed570cdc6046d477b4efc
5 janvier 2026
5 janvier 2026
aux parties valant pré-rapport, précisant la nature, l’importance et le coût de ces travaux, DISONS que pour procéder à sa mission l’expert devra : - en concertation avec les parties, définir un calendrier
Source officiellePage 11 sur 251