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48 résultats pour « visite des mêmes clients »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Fond 1

69f07940cdc6046d47d119e1

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Les prises de vues et visites virtuelles ont été créées et mises à disposition de la SAS Clés en main au moyen de liens d'accès hébergés sur la plateforme MATTERPORT.

Source officielle

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TCOM

Chambre 2-5

69d32e6acdc6046d47433b01

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

), * Une licence plateform marketing (pouvant aller jusqu'à 13k€ par an par client).

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d12415cdc6046d4719e3e1

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Concernant la causalité entre la faute de TAP et le préjudice, le tribunal considère que l'offre commerciale faite par SYLTOURS à son client d'organiser une visite de substitution à Lisbonne lui a permis

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d1d955cdc6046d4729c157

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le traité du 25 septembre 2017 dispose que : « Vous avez à organiser votre activité commerciale : … afin de réaliser, notamment aux moyens d'actions commerciales appropriées, de visites en clientèle,

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e91e8acdc6046d472d314b

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Elle est donc à l'origine de cette situation ; * JARNIAS n'a jamais procédé à l'annulation de l'Ensemble Contractuel selon les termes mêmes de celui-ci.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35198cdc6046d47135fea

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Je ressors en 5 ième page de google, ce qui signifie que personne ne visite mon site grâce à votre gestion.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69cf0c1bcdc6046d47ebfd20

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

, motif pris du conflit en Ukraine : « La commande a été annulée… Pour C&S, … le client …. a refusé d'acheter sa commande.

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TCOM

chambre 1-5

69cfb3f3cdc6046d47fa56fc

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SANAH soutient que HORECA, qui produit trois « bons de visite », n'a en réalité fait visiter les locaux à aucun des signataires de ces bons et n'a pas informé SANAH de ces supposées visites.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f1a4c4cdc6046d47eeb834

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

et de son fichier client.

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d65f82cdc6046d4785d196

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Un redressement ne peut être envisagé pour les motifs suivants : * un passif trop important, * les amendes des clients et coûts de réparation des véhicules élevés, * le capital ne permettant pas de

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d4cfffcdc6046d4762eddf

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

* Actifs incorporels repris : * le fonds de commerce, la clientèle y attachée, l'achalandage, les fichiers clients et prospects, les bases de données, les supports commerciaux et publicitaires (fichiers

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a34e1fcdc6046d471327d7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le préjudice moral et l'atteinte à l'image de la société BRUCE : Les agissements de la société GOJOB ont conduit à un climat de défiance de la part des clients et des intérimaires, mais également en interne

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e82469cdc6046d4714ca69

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Lors de cette visite, il y eu certaines remarques sur la méthode de Trigo.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d91d47cdc6046d47c7396e

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Aucune autre instance n'a d'ailleurs été initiée à ce jour contre BASF par des clients insatisfaits.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce9841cdc6046d47dff3ae

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

L'article 14.3 Contrôle de la PRESTATION par le CLIENT du contrat-cadre stipule que « la PRESTATION fera l'objet de contrôles de la part du CLIENT.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce5b2ccdc6046d47da9924

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Pour expliquer, voici quelques exemples : * Nous n'avons pas pu avoir les contacts clients et voir vos courriels concernant Yunsa, * Nous n'avons pas pu évaluer votre performance en matière de visites

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TCOM

chambre 1-14

69d021c2cdc6046d4706dfb6

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

En contrepartie de quoi PRAESTA FRANCE était « susceptible de proposer au Partenaire la réalisation de mission de coaching auprès… de ses clients et prospects « grands comptes ».

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TCOM

Référés

69eff6dbcdc6046d47c6e404

Commerce

24 juin 2025

24 juin 2025

deux jours avant le 15 novembre 2023, date convenue ; Dans ces conditions, CIRCET était contrainte de changer son approche et d'installer le pylône au profit de son client sans les plaques de roulement

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TCOM

Trib. de Commerce

69f32f81cdc6046d4712baae

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

société LE CLAIR DE LA PLUME propose des séjours sur mesure incluant les prestations des MAISONS (repas, nuits, petits déjeuners, cocktails, location d'espaces, etc.), des prestations touristiques (visites

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TCOM

Chambre 2-2

69d2f70acdc6046d473fdb16

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Elle propose également un service de rachat de crédit immobilier et offre aux visiteurs de son site internet (« Credit-on-line ») un comparateur de sociétés de crédit, un simulateur et un forum d'échange

Source officielle