à la société [O] de reprendre le véhicule MINI et de repartir sur un nouveau contrat de crédit-bail pour un véhicule de type AUDI A1.

DAF, immatriculé [Immatriculation 1] ; L'avenant prévoit que le véhicule est loué pour une utilisation de 12500 kilomètres par mois, avec un supplément de 0,18 € par kilomètre dépassé et que le loyer

Ce même 2 juin, le véhicule précité est remplacé par un autre RENAULT TRAFIC immatriculé [Immatriculation 2].

] [Q] les sommes suivantes : * 5 165,47 € TTC, au titre du remboursement de la facture relatives aux travaux mal réalisés par ses soins * 6 684, 74 € TTC, au titre des frais de remise en état du véhicule

toujours endommagés au cours de l'épisode de grêle et qui n'ont jamais été réparés (Cf pièce n°3), qu'en effet sur les 567 véhicules déclarés, AXA n'a pris en charge que 365 d'entre eux, qu'en toutes

La société BNP PARIBAS LEASE GROUP SA a sollicité la restitution du véhicule et le paiement des sommes qu'elle estimait lui être dues.

immatriculé FY 514 AC, d'un montant chacune de 19,20 € TTC ; * Conservation dudit véhicule jusqu'au 17 mars au lieu du 1er mars, soit un supplément de 1.628,31 € TTC ; * Dépannage du véhicule immatriculé

, * 5.000 € à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice de jouissance subi par Madame [K] [C] du fait de l'immobilisation prolongée du véhicule, incluant les frais d'assurance supportés

seing privé en date du 17 Octobre 2022, la Société COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS – C.G.L.E. a conclu avec Monsieur [F] [A] et Madame [T] [J] un contrat de crédit-bail portant sur un véhicule

Le rapport d'expertise a également souligné une erreur de stratégie en sortant l'activité de taxi de la société AMBULANCES [C] 27 vers la société [R] [C] 27 qui ne pouvait conduire qu'à la liquidation

du règlement du montant restant à payer sur la valeur de l'option d'achat du véhicule loué, la société COMPAIN SARL deviendra propriétaire dudit véhicule, et qu'elle ne peut donc être condamnée en même

du véhicule même si ledit véhicule lui a été confié par l'assureur du locataire ; qu'elle explique qu'elle est dépositaire du véhicule suite à une prestation de remorquage et qu'elle est en droit de facturer

PRONONCER la résolution de la vente du véhicule AUDI Al immatriculé [Immatriculation 1] intervenue le 11 août 2025, aux torts exclusifs de la SARL HALL AUTO.

Au mois d'août 2022, un message s'affichait sur le tableau de bord du véhicule mentionnant « surchauffe moteur ».

Monsieur [D] [H] (EI) indique avoir perdu la réparation que lui avait confiée Monsieur [G] sur son véhicule, d'un montant de 4.600,71 € TTC.

Pour la société DA BAT, les véhicules sont en pleine propriété et rentrent dans son actif.

SKODA FABIA 1.0 MPI EVO 80 CV SELECTION pour un montant de 12 500 € TTC ; * Le certificat de vente de ce même véhicule par la société PRESSENSE EXPORT à la société KM AUTO signé par ces deux sociétés

Ce véhicule a été loué du 2 juin 2023 au 31 décembre 2024.