Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 661 résultats pour « système informatique »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 661 résultats pour « système informatique »
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Article Annexe
. - Programmation Programmation système. III. - Informatique générale Maîtrise des systèmes d'exploitation (DOS, Windows, Linux, Unix, MacOs...). IV. - Sécurité informatique Sécurité des systèmes d'information.
Article 270-5
Il est accompagné d'un processus de gestion de l'acquisition, du développement et de l'entretien des systèmes d'information, ainsi que par un processus de gestion des changements informatiques garantissant que les modifications apportées aux systèmes
Article 4
L'agent en situation de télétravail s'engage à utiliser le matériel informatique qui lui est confié dans le respect des règles en vigueur en matière de sécurité des systèmes d'information définies dans le document de politique de sécurité des systèmes
Article 57-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 33
où se déroule la perquisition à des données intéressant l'enquête en cours et stockées dans ledit système ou dans un autre système informatique, dès lors que ces données sont accessibles à partir du système initial ou disponibles pour le système initial
Article 1
Paris 1 appelé à poursuivre le développement du système national de liquidation des prestations et à en assurer la maintenance et la diffusion auprès des organismes utilisateurs ; Un centre national d'études informatiques dénommé C.N.E.I.
Article 2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 81
Le système informatique prévu par l'article 1er ci-dessus comporte un fichier informatique. Les catégories d'informations nominatives qui y sont traitées comprennent :
Article 8
B. - Systèmes informatiques Organisation informatique : les métiers et profils informaticiens, les utilisateurs, leurs modes de relation.
Article Annexe X
I. - Systèmes informatiques
Article Annexe III
I. - Systèmes informatiques
Article Annexe
Résumé du référentiel d'emploi Le (la) technicien (ne) supérieur (e) gestionnaire exploitant (e) de ressources informatiques (TSGERI) a pour mission d'assurer le bon fonctionnement du système informatique au niveau de service attendu par l'entreprise
Article 6
En cas d'éventuelle défaillance du système informatique empêchant :
Article 3 bis
selon le tableau de correspondances figurant ci-dessous : de support en informatique (arrêté du 22 juillet 2003 modifié) de support en informatique (présent arrêté) Intervenir et assurer le support sur les systèmes et les réseaux
Article 19
Le bureau des applications informatiques pénales, en collaboration avec la service des systèmes d'information et de communication du secrétariat général et les directions législatives du ministère : - assure la maîtrise d'ouvrage de l'ensemble des applicatifs
Article 20
Le bureau des applications informatiques civiles, en collaboration avec la service des systèmes d'information et de communication du secrétariat général et les directions législatives du ministère : - assure la maîtrise d'ouvrage de l'ensemble des applicatifs
Article 270-4
Les entreprises assujetties organisent leurs processus de gestion des opérations informatiques conformément à des procédures à jour et validées, dont l'objectif est de veiller à ce que les services informatiques répondent aux besoins de l'entreprise assujettie
Article 4
La sous-direction des systèmes d'information et de télécommunication détermine la trajectoire d'évolution fonctionnelle et technique du système d'information de la direction générale en assurant la fonction d'assistance à maîtrise d'ouvrage auprès des
Article R231-9-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 24
Peuvent être enregistrées dans le système informatique national N-SIS, pour les signalements relatifs aux objets, les données suivantes :
Article ANNEXE IV
U3 E4-Culture économique, juridique et managériale pour l'informatique U4 E4-Conception et maintenance de solutions informatiques U4 E6-Administration des systèmes et des réseaux U6 E4-Conception et maintenance de solutions informatiques E6-Conception
Article 1
En application de l'article 3 du décret du 27 avril 2015 susvisé, une page du site internet : http://www.bison-fute.gouv.fr/ décrit les modalités d'abonnement au système informatique (TIPI, traitement informatique pour la production de l'information
Article 1
En application de l'article 3 du décret du 27 avril 2015 susvisé, une page du site internet : http://www.bison-fute.gouv.fr/ décrit les modalités d'abonnement au système informatique (TIPI, traitement informatique pour la production de l'information
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