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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
53 résultats pour « stands »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article T 47
. - Par dérogation aux dispositions de l'article GZ 11, des compteurs de gaz individuels peuvent être installés dans les stands.
Article T 70
. - Les appareils utilisés dans les stands pour alimenter les appareils exposés en fonctionnement doivent satisfaire aux dispositions précédentes et à celles de la présente section.
Article T 8
Obligations des exposants et des locataires de stands § 1. Les exposants et locataires de stands doivent respectivement appliquer les cahiers des charges cités aux articles T. 4 (§ 1) et T. 5 (§ 2). § 2.
Article T 26
. - Les stands ne doivent occuper au plus que les deux tiers de la superficie totale de chaque salle, un tiers au moins étant réservé à la circulation du public.
Article T 42
Distribution de fluides sur les stands
Article T 36
Installations particulières des stands
Article T 14
. - Par dérogation aux dispositions de la section 4 du chapitre II du titre II, les fonds des stands et les cloisonnements entre stands peuvent être réalisés en matériaux incombustibles ou non inflammables à titre permanent ou, à défaut, en bardage de
Article T 23
Stands couverts. - Plafonds et faux plafonds pleins
Article T 28
Dispositions générales Les stands peuvent être alimentés en gaz soit par réseau, soit par récipient.
Article T 24
Il est interdit de constituer dans les halls ou dans les stands des dépôts de caisses, bois, paille, cartons, etc.
Article T 27
. - Les dégagements ci-dessus doivent être complétés par des dégagements transversaux établis, au moins tous les vingt mètres, soit entre stands, soit à travers les stands.
Article T 5
L'ensemble de ces extraits constitue le "cahier des charges entre l'organisateur et les exposants et locataires de stands".
Article T 74
. - L'approvisionnement en combustible liquide est limité à 20 kilogrammes par stand pour les liquides de 2e catégorie.
Article T 33
Aucun stand ni aucune installation ne doit en gêner les approches, les masquer ou en réduire la largeur.
Article T 21
Stands. - Podiums. - Estrades. - Tribunes § 1.
Article T 84
Lorsque la force motrice est nécessaire pour animer certains appareils présentés dans les stands, celle-ci ne doit pas provenir d'un moteur thermique, sauf autorisation particulière.
Article T 15
. - Les matériaux utilisés pour l'ossature et les supports des stands en vue de les aménager et de les décorer doivent être en bois d'au moins 24 millimètres d'épaisseur ou en matériaux difficilement inflammables.
Article T 64
En plus des moyens de secours propres à l'établissement demandés à l'article T 63, chaque stand présentant des risques spéciaux doit être doté au minimum d'un appareil d'extinction approprié au risque.
Article SG 15
Les stands, les estrades et les cloisons-écrans sont réalisés en matériaux de catégorie M3. § 2. Les tribunes sont recoupées, tous les 10 mètres au plus, par des escaliers d'une largeur minimale d'une unité de passage.
Article AM 15
Principe général Le gros mobilier, l'agencement principal, les stands et les aménagements de planchers légers en superstructures, situés dans les locaux et les dégagements, doivent être en matériaux de catégorie M 3.
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