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44 résultats pour « souvenirs de famille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e1fc9fcdc6046d478d75fc

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

combinée des articles 425 du code de procédure civile et R622-10 du code de commerce ; La société HK SOUDURE (SARL), représentée par Messieurs [J] et [S] [O], représentants légaux, a comparu et a soutenu

Source officielle

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

6a17fef4cdc6046d4735637b

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Sous la contrainte, elle a été obligée d'accepter l'offre de la famille [C].

Source officielle
TCOM

Référés

69de42f2cdc6046d47340623

Commerce

11 mars 2026

11 mars 2026

Le 27 mai 2024, elle recevait des autres actionnaires de la société SCEM, tous issus de la famille [J], une proposition de rachat de ses parts pour un montant de 100.000 €.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eaef44cdc6046d4755d4b9

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Par ailleurs, plusieurs changements significatifs ont eu lieu : * Le contrat de bail liant la SAFAC à la famille [S] pour un bureau situé dans le département des Hauts-de-Seine a été résilié.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f07fe4cdc6046d47d1c024

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

La famille [R], à travers ses différentes entités, est un producteur de vins italiens de prestige.

Source officielle
TCOM

Chambre 2

69bd14dfcdc6046d474edc2f

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

La famille [Z] a annulé le voyage pour l'ensemble des membres, l'état de santé de Mademoiselle [X] [Y] nécessitait la présence constante de sa famille.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1d9ddcdc6046d47b6631f

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 14/01/2026 JUGEMENT DU QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2025F1778 Date d'audience : 14/01/2026 Procédure : SAS H FAMILY Siren : 928278001 Activité

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f9c8fbcdc6046d47a7103c

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société [Etablissement 1] (SARL) - [Adresse 1], ayant pour activité l'exploitation d'un bar, restaurant, snack, hôtel et pension de famille

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TCOM

3ème chambre

69e87bc6cdc6046d471b8b62

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

VACANCES TOURISME FAMILLE de l'ensemble de ses demandes ; A titre subsidiaire : * PRONONCER la nullité du rapport d'expertise en date du 24 juin 2023 ; * JUGER l'association VACANCES TOURISME FAMILLE

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TCOM

Chambre 2-2

69d55c47cdc6046d4770e0ec

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Situation active et passive ELITE est détenue par la famille [L]-[W] à hauteur de 69%, directement ou indirectement via la holding TDS Partners.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d383e5cdc6046d47490d1d

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[B] et CSC Family Holding le 12 novembre 2024 * l'acte constatant les décisions de l'associé unique de CSC Family Holding du 12 novembre 2024 approuvant le traité d'apport, l'apport et l'augmentation

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TCOM

Chambre 2-2

69d55c1ccdc6046d4770de24

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Situation active et passive ELITE CENTER est détenue par la famille [S]-[V] à hauteur de 69%, directement ou indirectement via la holding TDS Partners.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a0e2c0cdc6046d47dcc529

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

être fixée de manière cohérente avec le niveau d'activité, * La régularisation, durant la 1 ère année du plan, de la créance existante au profit de la SARL [C] FOCACCIA à l'encontre de la SCI [C] FAMILY

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TCOM

VENDREDI

69a90fbdcdc6046d478e355e

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

La SOCIETE NATIONALE SNCF SA (ci-après la SNCF) a confié à l'association GESTFORM la gestion de la carte « famille nombreuse », depuis l'année 2003, par quatre contrats successifs d'une durée de quatre

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TCOM

VENDREDI

69c2c410cdc6046d47c958a4

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Par conclusions également soutenues à la barre, Monsieur, [T], [M] demande au tribunal de : In limine litis, Se déclarer incompétent au profit du tribunal judiciaire de Bordeaux, Sur le fond, A titre

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TCOM

7ème chambre

69eaef9dcdc6046d4755da49

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Les difficultés de la société résultaient principalement de problèmes financiers personnels, qui l'auraient conduit à percevoir une rémunération plus élevée pour soutenir sa famille.

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TCOM

Référés

69e9b2bbcdc6046d4738546b

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

aucun savoir-faire ; * Marquetis avait déjà fait appel à Xtrem dans le passé, ce qui semble avoir été le cas de Com Pack ; RG : 2024R01177 Page 5 sur 10 * Le concept créatif de Com Pack « Metallica Family

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a82819cdc6046d477a1838

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Son patrimoine est donc ramené à portion congrue et ses revenus suffisants pour assumer les charges de familles ne lui permettent pas de faire face à son obligation au moment où sa caution est appelée.

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TCOM

4ème chambre

6a1976edcdc6046d475b8250

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Sur la perte d'exploitation liée au dommage : L'incident du 31 mars 2023 a eu pour conséquences : une perte d'exploitation directe en raison du départ de plusieurs familles et de nonreconductions de

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TCOM

Trib. de Commerce

69f0b362cdc6046d47d69e44

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[P] [Z], de certains membres de sa famille et d'amis proches de ce dernier ; un second groupe d'associés composé d'un investisseur financier (ALL SEAS CAPITAL par l'intermédiaire du véhicule d'investissement

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