CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 résultats pour « service télématique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-3

69d3a026cdc6046d474adaff

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

en informatique et télématique.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69bedea0cdc6046d477635a1

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La société [U] [P] (SAS) est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 884 932 708 et a pour activité : « Commercialisation de prestations de service d'assistance

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d692a2cdc6046d478da883

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SARL à associé unique ANGAGE [Adresse 1] Nom commercial : NETVISIO Activité : Achat, vente, location, prestations de services

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7813bcdc6046d4704ba71

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

: SAS [Adresse 2] [Adresse 3] Laquelle entreprise exerce une activité de production et réalisation de court métrage, télé pilotage de drone, et imagerie technique par drone, toutes prestations de service

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69d032a9cdc6046d47082f62

Commerce

17 février 2025

17 février 2025

cadre de la fourniture du service Google Search.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f37bcdc6046d47b7c1fe

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

La société UBLU est spécialisée dans les services d'ingénierie, développement logiciel et solutions connectées.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44f9dcdc6046d47c0cf07

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

de distribution publique d'eau potable et du service d'assainissement collectif sur le territoire de la commune de [Localité 8].

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d1f204cdc6046d472ba0fa

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

2024 ENTRE : SAS LE NOUVEAU QUOTIDIEN DE PARIS, dont le siège social est 598 rue de la Madeleine 27130 Verneuil d'Avre et d'Iton - RCS Evreux 398907204 Partie demanderesse : comparant par Me Said TELMAT

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c98272cdc6046d476f96a3

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Les parties ont formalisé leur relation au moyen d'un contrat d'abonnement aux services WATEA signé le 1 er août 2024.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8bd6bcdc6046d47ebcbe9

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Faits et Procédure : La SAS [Localité 1] commercialise auprès de clients professionnels des véhicules électriques ainsi que des services associés (bornes de recharges, boîtiers télématiques, badges, smartphones

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bea6cbcdc6046d4771758f

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

l'ordonnance d'injonction de payer formée le 12/02/2025, les conclusions et le dossier déposés à l'audience du 04/11/2025, LES FAITS OPTIMUM AUTOMOTIVE est basée sur [Localité 2] et propose de la télématique

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8bd99cdc6046d47ebcec8

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Faits et Procédure : La SAS [Localité 1] commercialise auprès de clients professionnels des véhicules électriques ainsi que des services associés (bornes de recharges, boîtiers télématiques, badges, smartphones

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c98371cdc6046d476fa7ee

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La société KD TRANS DEM s'est montrée intéressée par les services offerts par la société WATEA et s'est rapprochée d'elle afin d'équiper sa flotte de véhicules.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8d3dccdc6046d47ed4452

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Faits et Procédure : La SAS WATEA commercialise auprès de clients professionnels des véhicules électriques ainsi que des services associés (bornes de recharges, boîtiers télématiques, badges, smartphones

Source officielle
TCOM

Référés

69f06174cdc6046d47cf22bb

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

EXPOSE DES FAITS La SARL BIEN CHEZ VOUS, ayant pour activité le service d'aide à la personne à domicile, ci-après « BCV » souscrit en ligne le 30 juin 2022 un contrat de location financière n°NH16592

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8ea5ccdc6046d4725138d

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ce matériel comprend notamment un serveur, des antennes wifi, un onduleur et des accessoires de câblage.

Source officielle