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16 résultats pour « secrétaire de direction »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 07

69f18e97cdc6046d47ec7434

Commerce

10 juin 2025

10 juin 2025

Madame [K]-[U] était salariée de la société LEADER ECHAFAUDAGES en tant qu'assistante/secrétaire de direction comme le démontrent les éléments suivants : 1-Le contrat de travail à durée indéterminée à

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TCOM

Contentieux Général

69bdcabacdc6046d4761617e

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

comparant et plaidant par la SELARL Ahmed HARIR, Avocat au Barreau des Ardennes, 2 – Dame [Q] [F], [T], épouse [Y] [U], née le [Date naissance 2] 1961 à Villers Semeuse (08), de nationalité française, secrétaire

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69bdcae6cdc6046d476164a6

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

comparant et plaidant par la SELARL Ahmed HARIR, Avocat au Barreau des Ardennes, 2 – Dame [I] [F], [P], épouse [H] [D], née le [Date naissance 2] 1961 à Villers Semeuse (08), de nationalité française, secrétaire

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69bdca52cdc6046d4761597a

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

comparant et plaidant par la SELARL Ahmed HARIR, Avocat au Barreau des Ardennes, 3 – Dame [H] [Q], [K], épouse [I] [S], née le [Date naissance 2] 1961 à Villers Semeuse (08), de nationalité française, secrétaire

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb6649cdc6046d479681d7

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Avons rendu l'ordonnance de référé dont la teneur suit en la cause d'entre : Madame, [U], [L], née le, [Date naissance 1] 1989 à, [Localité 1] (72), de nationalité française, secrétaire direction de greffe

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab167bcdc6046d47c0d1e1

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

FHPRESTASERVICES Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY Juges : Monsieur Dominique HORAUD, Monsieur Pierre ALDEBERT Secrétaire

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TCOM

Rendu de décisions

69cbf53ccdc6046d47a185c8

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Le rapport d'expertise daté du 03 août 2022 fait état de nombreux défauts sécuritaires au niveau du système de freinage, des supports et silentblocs du train avant mais aussi de la direction, anciens et

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TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 1

69add3d3cdc6046d47f883e8

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le 5 mai 2005, Madame [P] [W] [T] a été embauchée par la société SPFBD en qualité de « Secrétaire Générale ».

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TCOM

Trib. de Commerce

69a6d235cdc6046d475a7625

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Sur l'avis et la présence du Ministère public Le Ministère public rappelle qu'en acceptant la Présidence de la société SAS BJ-Bât, Madame [I] [J] a accepté une direction de droit.

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TCOM

chambre 1-7

69cff3afcdc6046d4700be59

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

En l'espèce, COM NETWORK écrit à EULER HERMES le 17 mars 2022 (pièce COM NETWORK n°5) pour l'informer du non-paiement de sa facture n° 21002761 émise le 24 décembre 2021 à l'attention de la Direction générale

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TCOM

Chambre 2-5

69d2ab68cdc6046d473a949d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

[N] [R], [Adresse 5], associé société Sud Architectes, présent Mme [Q] [O], secrétaire générale société Sud Architectes, présente.

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TCOM

OPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM

69e1f5cbcdc6046d478cdd0c

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Le fait que les documents produits aient pu être signés de Monsieur [M] [R] ne permet pas de soutenir que celui-ci exerçait seul la direction de l'entreprise, ces documents ne reflétant pas l'activité

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TCOM

Trib. de Commerce

69cccedfcdc6046d47b5b503

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

* Suppression des conventions de direction représentant une économie de 330.000 € par an.

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TCOM

Procédures Collectives

69ade136cdc6046d47f94a59

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Grace à une politique de positionnement uniquement dans des niches sécuritaires, OPCA a un carnet de commande robuste et des engagements clients à plus de 7 ans dans le spatial et près de 15 ans dans le

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1baf9cdc6046d4752aedc

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

MUTUALEASE CM CIC LEASING SOLUTION, [Adresse 3] à [Localité 3]; * CAISSE D'EPARGNE ET PREVOYANCE CENTRE LOIRE, [Adresse 4] à [Localité 4] ; * APRR, [Adresse 5] à [Localité 5] ; * COFACE FOR TRADE, Direction

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TCOM

Contentieux - audience publique

69f9c55bcdc6046d47a6cd81

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

La société PPG COATINGS MANUFACTURING alertait la DREAL (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement) et la société BRENNTAG procédait à la sécurisation du parking.

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