ET ASSOCIEES, prise en la personne de M,e Hélèn,e [F] Demandeur : SELA,S [G] ET ASSOCIEES, prise en la personne de M,e Hélèn,e [F] Défendeur : COTE PATIO IMMOBILIER (SARL) ORDONNANCE FIXANT LA REMUNERATION

Cette mission était rémunérée sur la base de 15% de la rémunération annuelle du candidat, sans pouvoir être inférieure à 8.000,00€.

Le contrat d'une durée de 3 ans renouvelable, comporte une rémunération annuelle de 75 000 euros HT, payable par mensualité de 6 250 euros HT.

répondu et sont réputés avoir accepté les propositions du plan ; 2 créanciers représentant 0,42 % du passif échu bénéficient de dispositions particulières, Le dirigeant, à l'audience, accepte que sa rémunération

management, * Soutien et conseil en gestion, * Soutien et conseil commercial et marketing, * Management stratégique et conduite de la stratégie du groupe, * Intermédiation, il est convenu une rémunération

* Elle ne doit aucune rémunération à AVALON. Sur ce, le tribunal 1.

Le 13 juillet 2022, SMART a signé avec POUEY un contrat de « Gestion de la relation client » d'une durée de deux ans, moyennant une rémunération annuelle de 4 100 euros HT, assortie d'un taux de TVA de

est constant que la société [F] [V] [U] a été nommée Directeur Général de la société [J] [R] à compter du 1er juillet 2021, par décision de l'associé unique du 30 août 2021, laquelle prévoyait une rémunération

[H] [G] a perçu une rémunération annuelle de 60 293€ soit une rémunération mensuelle moyenne de 5 024€.

prestataire en contrepartie de l'exécution de ses prestations percevra une rémunération annuelle fixe de 24.000 € HT payable mensuellement outre un intéressement au développement de 10% sur les sommes

prestataire en contrepartie de l'exécution de ses prestations percevra une rémunération annuelle fixe de 24.000 € HT payable mensuellement outre un intéressement au développement de 10% sur les sommes

prestataire en contrepartie de l'exécution de ses prestations percevra une rémunération annuelle fixe de 24.000 € HT payable mensuellement outre un intéressement au développement de 10% sur les sommes

Elle estime que H&L lui est donc redevable des honoraires convenus au taux de 15% de la rémunération annuelle du candidat soit 15% de 60 000 € = 9 000 € HT (10 800 € TTC).

Le 17 juillet 2014, l'associé unique a fixé la rémunération annuelle fixe de Monsieur [N], à 86.100€ brut plus une prime annuelle brute de 10 % du bénéfice de l'exercice et s'est engagé à payer à Monsieur

Le prévisionnel intègre également une rémunération annuelle du dirigeant à hauteur de 36 K€. 5-1 – Proposition de plan La Société propose aux créanciers les modalités de remboursement suivantes : *

Sa rémunération annuelle nette fixe est portée à 144 000,00 €.

la société cautionnée ; Que Monsieur [S] a rempli une fiche de renseignements patrimoniaux lors de son engagement de caution faisant état d'un patrimoine immobilier évalué à 180 000 € et d'une rémunération

Il mentionne une rémunération annuelle de 24 000 euros et indique être propriétaire d'un studio situé à [Localité 1] d'une valeur estimée de 100 000 euros.